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Procès Verbal - 8 Liste Dlib 20240304
Procès Verbal - 8 Liste Dlib 20250623
Conseil Municipal - 8 CRsynthtique 20220131
Document publié le Mercredi 2 février 2022 par la commune de Puygouzon.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 8 CRsynthtique 20220131)
Thèmes du document : Justice et droit, Famille, Investissement et développement économique,
Mairie
de
Puygouzon
Nombre
de
membres
afférents
au
conseil
municipal
: 27.
Nombre
de
membres
en
exercice
: 27.
Nombre
de
membres
présents
: 18
Étaient
présents
:M.
DUFOUR
Thierry,
MME
CONDOMINES
MAUREL
Nadine
(Procuration
de
MME
BOUSQUET
Audrey),
M.
BOUCHON
Christophe,
MME
TAMBORINI
Christine,
M.
De
LAGARDE
Vincent,
M.
HEIM
Philippe,
MME
VIGUIE
Nawel
(Procuration
de
MME
LAGHZAOUI
Nawal),
M.
KROL
Alfred,
M.
ANTOINE
Gérard,
MME
BLANCO
Caroline,
MME
BONNET
Céline,
M,
CACERES
Philippe,
MME
COBOURG
Monique
(Procuration
de
MME
VERGNES
Brigitte),
M.
GAYRARD
Alain,
M.
GOZE
Emile,
M.
JOUANY
Claude,
MME
MALAQUIN
Hélène,
M.
TROUCHES
Michel.
Excusés
:MME
BOUSQUET
Audrey
(Procuration
à
MME
CONDOMINES
MAUREL
Nadine),
M.
BAYLE
Nicolas,
M.
COSQUER
Cyril,
MME
DUBOIS
Océane,
M.
GOUTY
Michel,
MME
LAGHZAOUI
Nawal
(Procuration
à
MME
VIGUIE
Nawel),
M.
PAULIN
Samuel,
MME
VERGNES
Brigitte
(Procuration
à
MME
COBOURG
Monique).
Absents
: M.
ROYER
Jacques
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
31
JANVIER
2022
— COMPTE
RENDU
SYNTHÉTIQUE
DÉLIBÉRATIONS
POUR
|
CONTRE |
ABSTENTION
1. Adoption
du
procès-verbal
de
la séance
du
15
décembre
2021.
21
0.
0
PETITE
ENFANCE
-— AFFAIRES
SCOLAIRES
ET
PÉRISCOLAIRES
2.
Validation
annuelle
du
montant
des
concours
à
titre
gratuit
au
profit
des
associations
«
Les
Lucioles
»
et
«
Familles
Rurales
de
21
0
0
Puygouzon
».
ÉCONOMIE
ET
FINANCES
3.
Budget
primitif
2021
:Décision
modificative
n°2
relative
aux
intérêts
courus
non
échus.
21
0
0
4.
Subvention
au
C.C.A.S,
2022.
21
0
0
5*.
Subvention
2022
aux
Puygouzonnais
pour
l’acquisition
de
vélos
à
assistance
électrique.
20
0
1
6.
Autorisation
relative
aux
dépenses
d'investissement
avant
le
vote
du
budget
primitif
2022.
|
21
0
(9)
7.
Remboursement
de
frais
de
cérémonie.
21
0
0
DOMAINE
PUBLIC
8.
Acquisition
des
parcelles
ZD
114
et
ZD
115
sises
lieudit
La
Cayrié.
21
0
0
1/2RAJOUT
DE
DÉLIBÉRATIONS
9.
Désafféctation
et
déclassement
d'un
délaissé
de
voirie
avenue
de
La
Borie.
21
0
Détail
des
votes
:
5":
ABSTENTION
:
MME
VERGNES
Brigitte
À Puygouzon,
le 2 février 2022
Le
Maire
Thierry
JUFOUR Î | |
pos
nn |
r—