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Arrêté - Préfecture - Aveyron - recueil 12 2019 032 recueil des actes administratifs special Document publié le Mercredi 13 mars 2019 Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Aveyron - recueil 12 2019 032 recueil des actes administratifs special)Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Sécurité routière, ES

Liberté + Egalité + Fraternité

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

1

AVEYRON

RECUEIL DES ACTES

ADMINISTRATIFS SPÉCIAL

N°12-2019-032

PUBLIÉ LE 13 MARS 2019Sommaire

Sous-Préfecture Millau

12-2019-03-11-001 - "21 ième Rallye National du Vallon de Marcillac" organisé les 15, 16

et 17 mars 2019 (35 pages) Page 3

2Sous-Préfecture Millau

12-2019-03-11-001

"21 ième Rallye National du Vallon de Marcillac" organisé

les 15, 16 et 17 mars 2019

Sous-Préfecture Millau - 12-2019-03-11-001 - "21 ième Rallye National du Vallon de Marcillac" organisé les 15, 16 et 17 mars 2019 3mm a À

Liberté + Égalité » Fraternité

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

PRÉFET DE L'AVEYRON

Sous-Préfecture de Millau

Tél : 05.65.61.17.00

Fax : 05.65.60.19.26 Arrêté du 11 mars 2019 Courriel : pref-manifestations-

sportives@aveyron.gouv.fr

Objet : « 21 ième Rallye National du Vallon de Marcillac » organisé les 15,16 et 17 mars 2019 par « l'Association du Rallye du Vallon de Marcillac » au départ de la commune Marcillac Vallon.

LA PREFETE DE L'AVEYRON

Chevalier de la Légion d'honneur

VU le code du sport et notamment les articles R.331.6 et suivants,

VU le code de la route,

VU le code de l'environnement,

VU le code général des collectivités territoriales,

VU l'arrêté préfectoral modifié du 1° janvier 2018, donnant délégation de signature à M. Patrick BERNIE, sous-préfet de Millau,

VU la demande reçue en date du 14 décembre 2018, présentée par M. Joël ROMIGUIÈRE, de « l'Association du Rallye du Vallon de Marcillac », à l'effet d'organiser les 15, 16 et 17 mars 2019 le 21ième Rallye National du Vallon de Marcillac,

VU la consultation des services le 17 décembre 2018,

VU l'avis du président du conseil départemental de l'Aveyron (CD12),

VU l'avis du directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Aveyron (DDCSPP),

VU les avis du directeur départemental des territoires de l'Aveyron (DDT),

VU l'avis du directeur départemental des services d'incendie et de secours de l'Aveyron (SDIS),

VU l'avis du commandant de compagnie de gendarmerie,

VU l'avis favorable de la commission départementale de sécurité routière (formation spécialisée épreuves sportives) du 12 février 2019,

VU l'arrêté n° A19R0039 du 20 février 2019 du président du conseil départemental de l'Aveyron portant interdiction temporaire de la circulation, avec déviation, et interdiction de stationner, dans le cadre du 21 ième Rallye National du Vallon de Marcillac (hors agglomération),

VU les avis autorisant le passage du rallye des maires des communes Claivaux d'Aveyron, Conques en Rouergue, Goutrens, Marcillac Vallon, Mayran, Nauviale, Pruines et St Christophe Vallon,

Adresse postale : 39 Boulevard de la République, BP 354, 12103 MILLAU CEDEX

Horaires d'ouverture et modalités d'accueil disponibles sur le site : http://www.aveyron.gouv.fr Téléphone : 05 65 61 17 00 Courriel : sp-millau@aveyron.gouv.fr _ Site internet : http://www.avevron.gouv.fr

Sous-Préfecture Millau - 12-2019-03-11-001 - "21 ième Rallye National du Vallon de Marcillac" organisé les 15, 16 et 17 mars 2019 4VU les différents arrêtés de circulation et/ou de stationnement des maires concernés,

SUR proposition du sous-préfet de Millau,

ARRETE

Article 1 : AUTORISATION

M. Joël ROMIGUIÈRE, dex l'Association du Rallye du Vallon de Marcillac », est autorisé à organiser du 15 au 17 mars 2019 le 21 ième Rallye National du Vallon de Marcillac. Cette manifestation se déroulera telle que décrite dans le dossier présenté en sous-préfecture et selon les itinéraires et descriptifs qui ont été communiqués à la commission départementale de sécurité routière.

Cette manifestation d'une longueur totale de 428,200 km, il est divisé en 2 étapes et 5 sections. Il comporte 10 épreuves spéciales ( dont 4 différentes), d'une longueur de 144,900 km.

ES 1 et 3 : Nauviale-Leguens 6,900 km

ES 2 et 4 : Goutrens-Clairvaux 16,500 km

ES 5,7 et 9 : Noailhac 10,700 km

ES 6,8 et 10 : Nauviale-Pruines-Mouret 22,000 km

Ce rallye est inscrit au calendrier national de la FFSA et est éligible à : - la coupe de France des rallyes 2019 (coefficient 4)

- le championnat des Rallye de la ligue Sport Auto Occitanie Pyrénées 2019 - le challenge des commissaires de la ligue Sport Auto Occitanie Pyrénées 2019 - le challenge ASA Route d'Argent 2019

Le nombre des engagés est fixé à 145 voitures maximum.

Le PC de la course sera installé à la mairie de Marcillac Vallon.

Le vendredi 15 mars une épreuve base d'essai appelée shakedown est organisée sur la RD 631 (fermée à la circulation) commune de Noailhac.

Les organisateurs devront présenter une déclaration déchargeant expressément l'Etat, le Département, les communes concernées et leurs représentants de toute responsabilité en ce qui concerne les risques éventuels et notamment les conséquences des dommages qui pourraient être causés aux personnes et aux biens par le fait de cette épreuve ou de ses essais, soit d'un accident survenu au cours ou à l'occasion de leur déroulement.

Article 2 : RESPONSABILITÉ DE L'ORGANISATEUR

Cette manifestation se déroule sous l'entière responsabilité des organisateurs. Le concours de la gendarmerie pour assurer la sécurité des spéciales dans des endroits difficiles s'effectuera dans le cadre du service normal et selon les moyens.

Les organisateurs et les concurrents seront tenus de respecter scrupuleusement toutes les mesures prises en matière de circulation et de stationnement par le président du conseil départemental de l'Aveyron et les maires des communes traversées.

Article 3 : DISPOSITIONS GÉNÉRALES

Dans le cadre du plan vigipirate et des dernières instructions liées aux attentats, les organisateurs devront s’assurer de prendre les dispositions nécessaires afin de limiter les regroupements de public importants et le cas échéant prendre toutes mesures utiles pour sécuriser ces zones notamment au départ et à l’arrivée de la course.

La présente autorisation est accordée sous réserve que :

Sous-Préfecture Millau - 12-2019-03-11-001 - "21 ième Rallye National du Vallon de Marcillac" organisé les 15, 16 et 17 mars 2019 5> l'épreuve soit couverte par les garanties spécifiques d'assurance prévues par la réglementation en vigueur, > les autorités locales aient arrêté les mesures de police relevant de leur compétence, rendues, le cas échéant, nécessaires par les conditions de son organisation et de son déroulement.

Les organisateurs devront tenir compte des observations suivantes :

> prendre toutes les mesures de sécurité nécessaires afin d'assurer le bon déroulement de l'épreuve et la sécurité des participants et des tiers,

> veiller à la mise en place appropriée des matériels de premiers secours ainsi que des moyens d'intervention médicale immédiate et de transport sanitaire d'urgence requis par la nature de l'épreuve et le nombre de ses participants,

> prendre en charge les frais de service d'ordre exceptionnel mis en place à l'occasion du déroulement de l'épreuve et assurer la réparation des dommages, dégradations, modifications de toute nature de la voie publique ou de ses dépendances imputables aux concurrents, aux organisateurs ou à leurs préposés, > avoir reçu l'autorisation des propriétaires, lorsque le parcours n'est pas tracé sur des voies publiques ou ouvertes à la circulation publique,

> prévoir un nombre de commissaires de course et membres de l'organisation suffisant pour assurer la sécurité de l'épreuve,

> disposer, au départ, à l'arrivée et le long de chaque épreuve spéciale des commissaires de course équipés de radio, de drapeaux et revêtus de gilets fluorescents en nombre suffisants et aux emplacements conformes aux dispositions prévues dans le dossier présenté par les organisateurs, > informer les participants qu'ils ont l'obligation de respecter les règles du code de la route, tant en agglomération que sur les parcours de liaison,

> veiller à ce que chaque spéciale soit reliée au PC course par téléphone filaire et radio téléphone, > vérifier que tous les postes soient équipés de moyens de communications efficaces (téléphone ou tout autre moyen permettant aux organisateurs d'appeler les secours), > prévoir l'évacuation, le jour même des épreuves, des véhicules en panne ou accidentés, > veiller à l'information des riverains (Voie de presse, panneaux, information par municipalités), >respecter la fermeture routes comme prévu sur les divers arrêtés pris dans le cadre de cette manifestation sportive,

> veiller à la remise en état des pistes et chemins à l'issue de l'épreuve, > mettre en place des barrières au niveau des points réputés les plus dangereux et notamment à chaque traversée de routes,

> prévoir l'affichage et le fléchage de jalonnement de l'itinéraire avec mise en place de panneaux d'information et de parkings,

> renforcer la signalisation au niveau des axes routiers coupés ou empruntés par les concurrents (en course ou en liaison),

> informer le public, au travers de panneaux d'information, sur les différentes zones d'accès aux épreuves spéciales, qu'en dehors des zones autorisées au public, toutes les autres zones sont interdites au public, > interdire aux spectateurs de se trouver dans les virages et les zones où les véhicules sont susceptibles de quitter la chaussée,

> respecter l'article R331-20 du code des sports, stipulant que les zones réservées aux personnes qui assistent à une manifestation sans participer à cette manifestation doivent être délimitées par les organisateurs et être conformes aux règles techniques et de sécurité. L'organisateur technique devra prendre les mesures qui s'imposent pour l'information du public en matière de sécurité, notamment par l'indication des zones strictement interdites au public ; les contrevenants engageant leur propre responsabilité.

Les concurrents et l'ensemble des acteurs de cette manifestation devront respecter impérativement le code de la route pour se rendre sur le site où se déroule l'épreuve et ne pas constituer de gêne particulière pour la circulation des autres usagers de la route notamment lors des parcours de liaison et principalement au niveau des traversées des agglomérations.

Cette manifestation comporte des parcours de liaison au sens de l'article R331-21 du code du sport à savoir qu'« un parcours de liaison » est un itinéraire non fermé, allant d'un point de départ à un point d'arrivée distinct, empruntant des voies ouvertes à la circulation publique sur lesquelles les participants respectent le code de la route ».

A ce titre,elle rentre dans le cadre de l'arrêté du 28 mars 2012 relatif à l'identification des véhicules motorisés circulant sur un parcours de liaison dans le cadre des manifestations sportives.

Sous-Préfecture Millau - 12-2019-03-11-001 - "21 ième Rallye National du Vallon de Marcillac" organisé les 15, 16 et 17 mars 2019 6L'attention des organisateurs est également attiré quant aux dispositions de l'article R.318-3 du Code de le route, dispositions sanctionnant les émissions de bruit gênant, les véhicules de course n'étant pas systématiquement équipés de pots d'échappement réglementaires.

Article 4 : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES

Les avis sollicités sont favorables sous réserve du respect par les organisateurs des prescriptions et dispositions suivantes :

a) DDT Service Energie Risques Bâtiment et Sécurité (DDT Serbs) mission Sécurité Routière

Attirer l'attention des concurrents lors de l'emprunt du réseau des Routes à Grande Circulation sur la RD 840 entre les Hermets (commune St Christophe) et le carrefour avec la RD 626 (commune de Salles la Source), LA rd 994 entre Le PAS (commune de Druelle Balsac) et les Farguettes (commune de Mayran) sur le strict respect du code de la route et des règles de sécurité lors des liaisons entre les épreuves chronométrées.

De plus, sur ces itinéraires de liaison, on relève également un point particulier avec le croisement entre véhicules de course au niveau du carrefour entre la RD 840 et la RD 57 à Valady hors agglomération.

b) CD12

Un arrêté de circulation temporaire (visé ci-dessus et joint en annexe), afin d'interdire la circulation sur les routes départementales et les déviations mises en place, hors agglomération a été pris.

En référence à l'article 13 du décret n° 2006-554 du 16 mai 2006, l'organisateur est dans l'obligation de remettre en état les voies ouvertes à la circulation publique et leurs dépendances (notamment la remise en état des accotements et des petits rayons dans les virages et l'enlèvement des cailloux, terre. présents sur la chaussée à la fin de l'épreuve) dont ils ont obtenu l'usage privatif pour le le 21ième Rallye National du Vallon de Marcillac.

Le marquage provisoire des voies publiques doit être impérativement de couleur jaune et avoir disparu 24 heures après la fin de l'épreuve, conformément à la circulaire interministérielle N°73-07 du 15 janvier 1973.

c) SDIS

Contact téléphonique — consignes de sécurité

* Faire un essai de ligne téléphonique le matin de l'épreuve avec le centre opérationnel des sapeurs- pompiers (18). Cet essai est destiné à tester la ligne et identifier le responsable sécurité, ainsi que le numéro dédié à l’appel des secours durant l'épreuve.

» Disposer de liaisons fiables (téléphone fixes et/ou mobiles) permettant l'alerte des services d'incendie et de secours (18 ou 112) pour tout sinistre ou accident. Signaler l'emplacement du téléphone le plus proche et des postes de secours.

» Définir les points de rencontre avec les secours extérieurs au dispositif. » Instruire le personnel sur la conduite à tenir en cas d'alerte. Afficher les consignes de sécurité.

Médicalisation — Assistance à personnes

Respecter les prescriptions du SAMU 12 en terme de médicalisation de la manifestation et de la présence

d’ambulances privées.

» Mettre en place un service de sécurité comprenant au moins 2 secouristes et du matériel adapté.

Incendie

? Disposer d’'extincteurs adaptés aux risques, en nombre suffisant et judicieusement répartis dans le parc motorisé et près de chaque commissaire de course.

Protection du public, concurrents et organisateurs

* Relier entre elles les barrières délimitant les zones réservées au public.

Sous-Préfecture Millau - 12-2019-03-11-001 - "21 ième Rallye National du Vallon de Marcillac" organisé les 15, 16 et 17 mars 2019 7* Assurer la protection du public pendant toute la durée de la manifestation. * Baliser et sécuriser tout obstacle se trouvant sur la trajectoire de la course et constituant un danger pour les concurrents, à défaut de la déplacer, afin de garantir la sécurité de ces derniers. * Prendre toutes mesures nécessaires pour réglementer la circulation et le stationnement des véhicules afin d'assurer la sécurité du public aux abords de la manifestation.

Accessibilité

* Maintenir libre en toute circonstance un voie d'accès des secours (largeur minimum 3 mètres). Les définir et les communiquer sur des plans.

Épreuve motorisée

* Lors d'épreuves spéciales motorisés, il conviendra d'autoriser les secours à s'engager, en cas de nécessité absolue, sur le parcours d'une spéciale dans les conditions suivantes : dans le sens de la course, par le départ de la spéciale, ou sur le tracé après autorisation du commissaire de piste confirmant le passage du dernier véhicule engagé.

Météo

S'assurer que les conditions météorologiques ne sont pas incompatibles avec la tenue de la manifestation.

e) Gendarmerie

Points dangereux ou particuliers recensés sur l'itinéraire pris en compte dans le dossier, sur les parcours de course et les liaisons. Néanmoins les organisateurs devront :

Prendre toutes les mesures nécessaires à la sécurité des participants et des riverains en ce qui concerne les accès menant sur les spéciales.

S'entourer de toutes les garanties utiles en matière de secours aux personnes, afin de pallier à tout incident ou accident.

Mettre en place des ballots de paille conséquents dans les virages dangereux. Positionner des gabarits de sécurité en amont de chaque zone dangereuse pour le public.

Positionner des commissaires de course ou autres membres de l'association dans les lieux adéquats de l'itinéraire.

Nécessité d’un usage privatif de la chaussée : l'usage privatif de la chaussée est absolument nécessaire sur l'ensemble des deux parcours de course (cf arrêté CD12).

Nombreuses déviations à mettre en place prévues dans le dossier.

Parkings en nombre suffisants.

POUR LES SPÉCIALES

De manière générale, sur les spéciales, il sera obligatoire de prévoir : - la mise en place de barrières en limite de zones et en particulier aux endroits réputés dangereux et à chaque traversée de routes,

- le balisage et le dégagement des accès aux services de secours et dépanneuses, - un balisage pour le jalonnement par des panneaux rubans délimitant les secteurs interdits et les endroits dangereux, les déviations, l'accès aux secours et aux parkings,

- la création de zones d'interdiction au public dans les virages, en tenant compte des trajectoires de sortie de routes éventuelles des véhicules,

- des parkings réservés au public.

- le renforcement de la signalisation aux niveaux des axes routiers coupés ou empruntés par les coureurs (en course où en liaison)

La traversée de la chaussée, sur le parcours des épreuves spéciales pendant la course, est interdite.

Article 5 : DISPOSITIONS DIVERSES

Les organisateurs devront fournir la liste des participants comportant leur nom, prénom, date et lieu de naissance, numéro du permis de conduire, nationalité, adresse du domicile ainsi que le numéro d'inscription

Sous-Préfecture Millau - 12-2019-03-11-001 - "21 ième Rallye National du Vallon de Marcillac" organisé les 15, 16 et 17 mars 2019 8de leur véhicule délivré par l'organisation. Cette liste doit être présentée à l'autorité préfectorale avant le début de la manifestation (pièce jointe en annexe).

Conformément à l'article R 331-27 du code du sport, une attestation écrite, précisant que toutes les prescriptions mentionnées dans l'autorisation ont été respectées, devra être produite, avant le début de l'épreuve, par l'organisateur technique à l'autorité qui a délivré l'autorisation ou à son représentant. Les organisateurs devront signaler tout événement auprès du représentant de l'autorité administrative pendant et à la fin de la manifestation.

La voiture de l'organisation, représentant la direction de course, avec à son bord la personne déléguée afin de vérifier les éléments prescrits par l'autorité administrative, passera 60 minutes avant le passage du premier concurrent afin de vérifier que les dispositifs de sécurité sont actifs dans les épreuves spéciales.

L'affichage destiné à signaler la manifestation sportive est autorisé, hors domaine public, trois semaines avant le début de la manifestation et doit être retiré au plus tard une semaine après la fin de l'épreuve.

Le marquage provisoire des voies publiques doit être impérativement de couleur jaune et avoir disparu 24 heures après la fin de l'épreuve.

Article 6 : ANNULATION/RECOURS

Art 6-1 : Annulation/report de l'épreuve :

La présente autorisation peut être rapportée à tout moment en cas de violation des dispositions du présent arrêté ou d'atteinte à l'ordre ou à la sécurité publique.

Cette autorisation peut être suspendue ou rapportée à tout moment s'il apparaît que les conditions de sécurité ne se trouvent plus réunies ou que l'organisateur, malgré la mise en demeure qui lui en est faite par l'autorité administrative, ne respecte plus ou ne fait plus respecter par les participants et les spectateurs les dispositions prévues par le règlement particulier de la manifestation en vue de leur protection.

Art 6-2 : Recours contentieux

Tous recours à l'encontre du présent arrêté pourra être porté devant le Tribunal Administratif de Toulouse dans un délai de deux mois suivant sa notification. Dans ce même délai, un recours gracieux peut-être présenté à l’auteur de la décision.

Article 7 : EXÉCUTION

Le sous-préfet de Millau,

le directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Aveyron, le directeur départemental des territoires de l'Aveyron,

le directeur départemental des services d'incendie et de secours de l'Aveyron, le commandant de la compagnie de gendarmerie,

le président du conseil départemental de l'Aveyron,

les maires des communes de Claivaux d'Aveyron, Conques en Rouergue, Goutrens, Marcillac Vallon, Mayran, Nauviale, Pruines et St Christophe Vallon,

sont chargés, chacun en ce qui les concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera affiché dans les mairies susmentionnées, notifié à l'organisateur et publié au recueil des actes administratifs de la préfecture.

Pour la préfète,

Le sous-préfe

Patrick BERNIÉ

Sous-Préfecture Millau - 12-2019-03-11-001 - "21 ième Rallye National du Vallon de Marcillac" organisé les 15, 16 et 17 mars 2019 9REPUBLIQUE FRANCAISE

DEPARTEMENT

DE L'AVEYRON

DIRECTION DES ROUTES

ET DES GRANDS TRAVAUX

Arrêté N° A 49 ROQQ3Q d2?0FEV 2010

Cantons de Lot et Dourdou, Vallon, Enne et Alzou

Objet : Routes Départementales n° 631, 637, 22, 595, 43, 651, 580, 502, 232, 548 et 228.

Arrêté temporaire avec déviation, pour le 21°"° Rallye du Vallon de Marcillac (hors agglomération)

LE PRESIDENT DU CONSEIL DEPARTEMENTAL

VU l'article 25 de la loi n° 82.213 du 2 mars 1982 modifiée, relative aux droits et libertés des communes, des

départements et des régions ;

VU le Code la Route portant règlement général de police de la circulation routière et notamment ses articles R 411-8, R 411-29 et R411-30;

VU le Code des Collectivités Territoriales et notamment son article L 3221-4 ; VU l'arrêté du 5 Novembre 1992 relatif à la signalisation des routes et autoroutes ainsi que l'arrêté du 6 Novembre 1992 relatif à l'approbation de modifications de l'instruction interministérielle sur la signalisation routière - Signalisation temporaire - Livre 1 - 8ème partie ;

VU l'arrêté n° A19 H 0284 en date du 15/01/2019 donnant délégation de signature au Directeur des Routes et des Grands Travaux du département de l'Aveyron ;

VU la demande présentée par Association du Rallye de Marcillac, en la personne de Joël ROMIGUIERE - 11 impasse des Tilleuls, 12330 SAINT-CHRISTOPHE-VALLON ;

VU l'avis de la commission départementale de sécurité routière, en date du 12 février 2019. CONSIDERANT qu'il est nécessaire, pour des raisons de sécurité, de règlementer la circulation pendant le déroulement des épreuves chronométrées du 21°" Rallye du Vallon de Marcillac; SUR PROPOSITION du Directeur Général des Services Départementaux.

ARRETE

Article 1 : EPREUVES CHRONOMETREES.

1° Le Vendredi 15 Mars 2019 :

SKAKEDOWN base d'essai : RD631.

> La Route Départementale ci-après sera fermée à la circulation de 12h00 à 17h30 : RD631.

2° Le Samedi 16 Mars 2019 :

- Epreuves spéciales 1 et 3 : Nauviale, Leguens.

> Les Routes Départementales ci-après seront fermées à la circulation de 8h45 à la fin des épreuves chronométrées : RD637 et RD22.

- Epreuves spéciales 2 et 4 : Ruffepeyre, Goutrens, Clairvaux.

> Les Routes Départementales ci-après seront fermées à la circulation de 8h45 à la fin des épreuves chronométrées : RD595, RD43 et RD651.

3° Le Dimanche 17 Mars 2019 :

-_ Epreuves spéciales 5, 7 et 9 : Noaïilhac, Plateau d'Hymes.

> Les Routes Départementales ci-après seront fermées à la circulation de 6h00 à la fin des épreuves chronométrées : RD580, RD502, RD232 et RD631.

Sous-Préfecture Millau - 12-2019-03-11-001 - "21 ième Rallye National du Vallon de Marcillac" organisé les 15, 16 et 17 mars 2019 10- _ Epreuves spéciales 6, 8 et 10 : Nauviale, Pruines et Mouret. Â { Ü R ( () 3 0

> Les Routes Départementales ci-après seront fermées à la circulation de 6h00 à la fin des épreuves chronométrées : RD502, RD548, RD22 et RD228.

Article 2 : DEVIATIONS.

1° Le Vendredi 15 Mars 2019 :

SKAKEDOWN base d'essai : RD631.

> La Route Départementale RD631 sera déviée par les RD502 et RD232.

2° Le Samedi 16 Mars 2019 :

- Epreuves spéciales 1 et 3 : Nauviale, Leguens.

> Les Routes Départementales n° 637 et n° 22 seront déviées par les RD22 jusqu'au Plateau d'Hymes puis la RD840 vers St Christophe ou RD22 vers Nauviale et RD901 pour rejoindre Marcillac.

- Epreuves spéciales 2 et 4 : Ruffepeyre, Goutrens, Clairvaux.

> La Route Départementale n° 651 sera dévié par les RD43, RD11 via St Christophe, RD840 jusqu'à Valady puis la RD57 pour rejoindre Clairvaux.

> Les Routes Départementales n° 43 et n° 595 seront déviées par les RD994 via Rignac, RD43, RD53, RD253 et RD11 pour rejoindre St Christophe.

3° Le Dimanche 17 Mars 2019 :

- Epreuves spéciales 5, 7 et 9 : Noaïlhac, Plateau d'Hymes.

> Les Routes Départementales RD580, RD502, RD232 et RD631 seront déviées par les RD46, RD22 pour rejoindre le plateau d'Hymes, la RD840 jusqu'à Decazeville et la RD580 jusqu'à la Bessenoit.

- __ Epreuves spéciales 6, 8 et 10 : Nauviale, Pruines et Mouret.

> Les Routes Départementales 502, 548, 22 et 228 seront déviées par les RD46 via Lunel, RD904 via Villecomtal et Muret le Château, la RD13 et RD548.

Article 3 : La signalisation de déviation sera mise en place et maintenue pendant la durée de l'épreuve sportive, sous sa responsabilité, par l'organisateur et sera retirée dès la fin de la manifestation par celui-ci.

Article 4 : Le Directeur Général des Services Départementaux, le Commandant du Groupement de Gendarmerie, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté dont une ampliation sera adressée aux Maires de Conques-en-Rouergue, Balsac, Clairvaux, Goutrens, St Christophe-Vallon, Nauviale, Pruines, Mouret et Muret le Château, au Service Départemental d'incendie et de Secours,et qui sera notifié à l'organisation chargée de l'épreuve sportive.

Faità Flavin, le ? ! FEV 2010

Le Président du Conseil départemental,

Pour le Président,

Le Directeur des Routes et des Grands Travaux,

Laurent CARRIERE

Sous-Préfecture Millau - 12-2019-03-11-001 - "21 ième Rallye National du Vallon de Marcillac" organisé les 15, 16 et 17 mars 2019 11DEPARTEMENT

DE L’AVEYRON

Arrondissement de Rodez ARRETE N° 2018-009

FRERES E=EE=E= du 09 novembre 2018

COMMUNE O0-0-0-0-0-0-0-20=0=00=0

DE PRUINES

OBJET : Rallye du Vallon de Marcillac du 17 mars 2019 — arrêté règlementant la

circulation

Le Maire de la commune de PRUINES,

VU l’article 25 de la loi n°82.213 du 2 mars 1982 modifiée, relative aux droits et libertés des communes, des

départements et des régions,

VU le code des collectivités territoriales et notamment son article L.322 1-4,

VU le code de la route portant règlement général de police de la circulation routière et notamment son article R411-8,

CONSIDERANT que le Rallye du Vallon de Marcillac organisé le dimanche 17 mars 2019 impose, pour des raisons de sécurité, de règlementer la circulation sur le territoire de la commune de PRUINES,

ARRÊTE

Article 1

La voie communale n°29 de « Cussac » (du carrefour de la RD 22 jusqu'au carrefour de la VC10) et la voie

communale n°10 de « La Cardonie » (du carrefour de la VC29 jusqu’au carrefour de ja RD 22) seront fermées à la circulation, sauf pour les véhicules d'incendie et de secours, le dimanche 17 mars 2019 de 6 h 50 jusqu’à la fin de la manifestation.

Artiele 2

La signalisation règlementaire sera mise en place par l'organisateur de l'épreuve. Elle sera enlevée dans les mêmes conditions à la fin de l'épreuve.

Article 3

Monsieur le Commandant du Groupement de Gendarmerie de Marcillac-Vallon, l'organisateur du Rallye du Vallon de Marcillac, sont chargés, chacun en ce qui le concerna de l’exécution du présent arrêté.

PRUINES, le 09 novembre 2018

Le Maire,

Christian POUGET Ge

Sous-Préfecture Millau - 12-2019-03-11-001 - "21 ième Rallye National du Vallon de Marcillac" organisé les 15, 16 et 17 mars 2019 12RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

Commune de

CLAIRVAUX

D'AVEYRON

ARRETE MUNICIPAL

Arrêté portant réglementation de la circulation sur le territoire de la commune de Clairvaux d'Aveyron à l'occasion du Rallye du Vallon 2019

Le maire de la commune de Clairvaux (Aveyron)

Vu le code général des collectivités territoriales,

Vu la loi n° 82-213 du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des communes, des départements et des régions,

Vu le code de la route et notamment ses articles R 110-1,110-2, 411-8, 411-25, Vu l'arrêté du 24 novembre 1967 sur la signalisation des routes et autoroutes, modifié et complété,

Vu l'instruction interministérielle sur la signalisation routière approuvée, Vu le code de la voirie routière,

Vu la demande présentée par l'Association du Rallye du Vallon de Marcillac Considérant que pour assurer la sécurité des usagers et des concurrents lors du déroulement de l'épreuve sportive rallye du vallon, il y a lieu d'interdire la circulation sur la partie de la RD 651 située dans l'agglomération de Clairvaux (Rue du Panadès) sur la VCB et la VC 11

ARRETE

Article 1 -

A l'occasion du Rallye du Vallon 2019 et plus particulièrement de l'épreuve spéciale de «Goutrens-Clairvaux» la circulation et le stationnement seront interdits : - Sur la partie de la RD 651 située dans l'agglomération de Clairvaux (Rue du Panadès)

- tout au long des voies communales n° 8 et 11

le samedi 16 mars 2019 de 09h30 jusqu'à la fin de la manifestation prévue le même jour

Article 2 -

La signalisation réglementaire sera conforme aux prescriptions de l'instruction interministérielle sur la signalisation temporaire.

Elle sera mise en place par les soins de l'Association du Rallye du Vallon de Marcillac

— Accusé de réception en préfeeture — _

012-211200662-20181119-20181L119AO01-AR

Reçu le 20/11/2018

Sous-Préfecture Millau - 12-2019-03-11-001 - "21 ième Rallye National du Vallon de Marcillac" organisé les 15, 16 et 17 mars 2019 13Article 3 -

Par dérogation aux prescriptions de l’article 1, ces voies pourront être utilisées par les véhicules médecins, ambulance, véhicules de gendarmerie, des services de secours et de lutte contre l'incendie.

Article 4 -

Toute contravention au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément aux lois et règlements en vigueur.

Article 5 -

- Monsieur le commandant du groupement de gendarmerie de Marcillac Vallon - Monsieur le maire de la commune de Clairvaux d'Aveyron

sont chargés, chacun en ce qui les concerne, de l'application du présent arrêté qui sera affiché en Mairie de Clairvaux

Fait à Clairvaux d'Aveyron le 19 novembre 2018

Le Maire,

Jean-Marie LACOMBE

pre

2er”

Destinataires :

M. le préfet de l'Aveyron

M. le commandant du groupement de gendarmerie de Marcillac-Vallon M. le responsable du centre de secours de Marcillac-Vallon

M. le président de l'Association du Rallye du Vallon

Sous-Préfecture Millau - 12-2019-03-11-001 - "21 ième Rallye National du Vallon de Marcillac" organisé les 15, 16 et 17 mars 2019 14DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON

Commune de CONQUES-EN-ROUERGUE

ARRÊTÉ N° 102/2018

OBJET : Arrêté de routes barrées à l’occasion du Rallye du vallon de Marcillac

Monsieur le Maire de CONQUES-EN-ROUERGUE :

- VU le Code de la Route portant règlement général de police de la circulation routière et notamment les

articles R 411.8 et R 411.21.1 si déviation

- VU le Code des Collectivités Territoriales et notamment les articles L 2213-1 à L 2213-4;

- VU l'arrêté du 24 novembre 1967 relatif à la signalisation des routes et autoroutes ainsi que tous les

textes qui l'ont modifié, notamment l'arrêté du 31 juillet 2002;

- VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, modifiée par arrêté du 31 juillet 2002;

- VU la demande présentée par les organisateurs du 19ème rallye national automobile du Vallon de

Marcillac organisé les 15,16 et 17 mars 2019,

- CONSIDERANT que pour le bon déroulement de cette manifestation, il est nécessaire d'interdire la

circulation sur plusieurs voies ;

- SUR proposition du Secrétaire Général de mairie.

ARRETE

Article 1 :

La circulation sera interdite sauf pour les véhicules d'incendie et de secours :

A SAINT-CYPRIEN SUR DOURDOU

Le vendredi 15 mars 2019 de 9h jusqu’au dimanche à la fin de la manifestation sur les rues suivantes :

e Route des Champs

e Rue des Lavandières

e Rue du Marché

e Rue des Forains

e Rue des Charretiers

+ Rue d'accès camping municipal

Le vendredi 15 mars 2019 de 12 h 00 jusqu’à 17 h 30:

e Du carrefour RD631/VC « Roquefort » jusqu’au hameau « Roquefort »

Le dimanche 17 mars 2019 de 7 h 00 jusqu’à la fin de la manifestation :

a Du carrefour RD631/VC en direction de Timonet jusqu’au carrefour VC/VC (direction Plateau

d'Hymes

Sous-Préfecture Millau - 12-2019-03-11-001 - "21 ième Rallye National du Vallon de Marcillac" organisé les 15, 16 et 17 mars 2019 15À NOAILHAC

Le dimanche 17 mars 2019 de 6h14 jusqu’à la fin de la manifestation :

® Sur la RD 580 en agglomération,

o Sur la voie communale du stade (voie nouvelle et ancienne)

e Sur la ruelle derrière l’ancien couvent qui relie le foirail à la RD 580

Article 2 :

La Signalisation sera mise en place et maintenue pendant la durée de la manifestation par les

organisateurs et les services municipaux.

Article 3 :

Le Secrétaire Général de Mairie,

Le Commandant du Groupement de Gendarmerie,

sont chargés, chacun en ce qui le concerne de l'exécution du présent arrêté dont une ampliation sera

adressée au Service Départemental d'incendie et de Secours,

et qui sera notifié à l'organisateur,

Fait à CONQUES, le 15 octobre 2018.

Le Maire,

Bernard LEFEBVRE

À

Sous-Préfecture Millau - 12-2019-03-11-001 - "21 ième Rallye National du Vallon de Marcillac" organisé les 15, 16 et 17 mars 2019 16DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON

Commune de CONQUES-EN-ROUERGUE

ARRÊTÉ N°101/2018

OBJET : Arrêté stationnement interdit à l’occasion du Rallye du vallon de Marcillac

Monsieur le Maire de CONQUES-EN-ROUERGUE :

- VU le Code de la Route portant règlement général de police de la circulation routière et notamment les

articles R 411.8 et R 411.21.1 si déviation

- VU le Code des Collectivités Territoriales et notamment les articles L 2213-1 à L 2213-4;

- VU l'arrêté du 24 novembre 1967 relatif à la Signalisation des routes et autoroutes ainsi que tous les

textes qui l'ont modifié, notamment l'arrêté du 31 juillet 2002;

- VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, modifiée par arrêté du 31 juillet 2002;

- VU la demande présentée par les organisateurs du 20ème rallye national automobile du Vallon de

Marcillac organisé les 15, 16, et 17 mars 2019,

- CONSIDERANT que pour le bon déroulement de cette manifestation, il est nécessaire d'interdire le

stationnement sur plusieurs parkings du village;

- SUR proposition du Secrétaire Général de mairie.

ARRETE

Article 1 :

Le stationnement sera interdit :

A SAINT-CYPRIEN SUR DOURDOU du vendredi 15 mars 2019 à partir de 9 h 00 jusqu'au

dimanche 17 mars 2019 à la fin de la manifestation sur les parkings suivants :

e Place du Foirail

9 Rue des Lavandières

® Rue du Marché

® Le champ derrière [a salle des fêtes et sa route d'accès

e Place de la Mairie

® Parking Régis

9° Parking camping municipal (+ route d’accès)

° Parking centre médical

e Parking de la piscine

e Rue des Charretiers

e Quai de déchargement

© Parking Paulin

» Rue des Forains

® Aire de camping-car

e Aire de la maison de la chasse

® Chemin du Dourdou

e Rue des Fenestres

Sous-Préfecture Millau - 12-2019-03-11-001 - "21 ième Rallye National du Vallon de Marcillac" organisé les 15, 16 et 17 mars 2019 17A SAINT-CYPRIEN SUR DOURDOU, du samedi 16 mars 2019 à partir de 13 h 00 jusqu'au

dimanche 17 mars 2019 fin de la manifestation :

° du parking « Petit Marché » jusqu’à la place du « bar des sports »

A NOAILHAC, le dimanche 17 mars 2019 de 7h00 jusqu’à la fin de la manifestation :

Article 2 :

La signalisation sera mise en place et maintenue pendant la durée de la manifestation par les

RD 580

Voie communale du stade (voie nouvelle et ancienne)

La ruelle derrière l’ancien couvent qui relie le foirail à la RD 580

Place publique (place du restaurant)

Nouveau parking (route de Firmi)

Place de l'Eglise

organisateurs et les services municipaux.

Article 3 :

Le Secrétaire Général de Mairie,

Le Commandant du Groupement de Gendarmerie,

sont chargés, chacun en ce qui le concerne de l'exécution du présent arrêté dont une ampliation sera adressée au Service Départemental d'Incendie et de Secours,

et qui sera notifié à l'organisateur.

Fait à CONQUES, le 15 octobre 2018.

Le Maire,

Bernard LEFEBVRE

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Sous-Préfecture Millau - 12-2019-03-11-001 - "21 ième Rallye National du Vallon de Marcillac" organisé les 15, 16 et 17 mars 2019 18DEPARTEMENT DE L’AVEYRON

MAIRIE DE MOURET

ARRETE n° 09/2018

RALLYE NATIONAL DU VALLON DE MARCILLAC

15-16-17 mars 2019

Modification arrêté n°03/2018 du 31 juillet 2018

Le Maire de la Commune de Mouret,

Vu la loi n° 82.213 du 2 mars 1982, modifiée, relative aux droits et libertés des communes, des

départements, et des régions,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Vu le Code de la route portant règlement général de police de la circulation routière.

Vu la demande par laquelle Monsieur Romiguière Joël, président de l’association ARVM renouvelle l'autorisation de passage du rallye du vallon de Marcillac selon une modification de l'itinéraire 2018 pour les parcours chronométrés sur la partie concernant du territoire de la commune de Mouret lors de son édition de 2019.

Considérant qu’il est nécessaire de réglementer la circulation et le stationnement sur VC3 du pont de Mouret

à la RD 13, pour permettre le déroulement de l'épreuve organisée par l'ARVM le dimanche 17 mars 2019.

ARRETE

ARTICLE 1 :

Le dimanche 17 mars 2019 de 6 heures 50 jusqu’à la fin de la manifestation, les prescriptions suivantes seront observées :

La voie communale N°3 et juste avant l’embranchement de la Baronie Haute sera fermée à la circulation et le stationnement y sera interdit,

En conséquence les voies desservant les lieux-dits à partir de la VC 3 seront fermées à la circulation. Route du Pradal

Route de la Baronie

Route de Burg

Route de Vieillevigne

ARTICLE 2 :

La signalisation réglementaire sera mise en place par l'organisateur de l’épreuve. Elle sera enlevée dans les mêmes conditions dès la fin de la manifestation

ARTICLE 3 :

En cas d'intervention des services d'urgence, le passage des véhicules de secours est prioritaire, la manifestation pourra être interrompue afin d’assurer la meilleure efficacité des services ;

ARTICLE :

M. le Commandant de Brigade de Gendarmerie de Marcillac, M. le Président de l'association A.R.V.M sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.

Fait à Mouret, le 26 Octobre 2018.

Le Maire. RARE

Gabriel _ISSALYS /

27 RS

Sous-Préfecture Millau - 12-2019-03-11-001 - "21 ième Rallye National du Vallon de Marcillac" organisé les 15, 16 et 17 mars 2019 19REPUBLIQUE FRANCAISE REPUBLIQUI: FRANCAISE

RS eu'LATU

-Q -0-G-9-0-

DEPARTENENT PREFECTURE DE L'AVEYRON

DE L'AVEYRON iQb:a: 0: ûs

CS

Arrêté N°2019-13 du 9 rome. Le AR

Arrondissement de Rodez Obje: : voie communale N° 28

Arrêté temporaire pour manifestation

Does 6 sur le terriloire de la commune de Goultrens

Commune

de Goutrens

Le Maire

Lan UIMRAPECTEU TA

- VU l'adicle 26 de la loi n° 52 213 du 2 mars 1982 modifiée, relative aux droils el libertés des communes, des départements el des régions:

- VU le Code la Roule partant réglement généra!t de police de la circulalion roulière et éotaniment son art cle R 4118,

- VU le Cods des Col'ectivités Territoriales et notamment sès articles L 2214-3 à L 22134 :

- VU farrêlé du 5 Novembre 1992 relatif à la signaïsakon des routes et auloroues ainsi que larrêté du 6 Novembre 1992 relatif à l'approbation de modificatons de l'insluction interninisténelle sur la signalisation routière - Signalisation temporaire - Livre 1 - 8éne parle;

- VU le demande présentée par les membres du Rallye du Vallon de Marcillec ;

- CONSIDERANT qu'i esi nécessaire de réglementer la circulation sur les voies communales (définies ci-dessous), pour permettre le passage d'une meanifestalion :

- SUR PROPOSITION du Secrétaire Général de mairie

ARRETE

Afin de »ermelre le passage du Raliye du Vallon da Marciliac dos 15, 16 et {mars 2614

la fermeture de la route sera ms es place le samedi-1@ mars 2014 à partir de 10h00

jusqu'à ta fin de la manilestation aux lieux suivants * /

- Ou carrofaur RD 651/direclion cimetière à carrefour RD43/Selle des fêtes

- Du carrefour RD43 (Salle des Fêtes) jusqu'à la RD651 (4 roule de Cassagnes-

Gomlaux) :

- FERMETURE DU PARKINS de la Salle des Fâstes

Artiote 3

Le Secrétaire Général de Mairie .

te Commandarl qu Groupement de Gendarmerie,

sont chargés, chacun en ce qui le concerne de l'exécution du présent arrêté dont une amplialon sera adressée à la Préfacture, el qui sera notifié à l'entreprise chargés das hhavaux.

Goutrers, le É Nctre m bo. À X

/ UT

27

Sous-Préfecture Millau - 12-2019-03-11-001 - "21 ième Rallye National du Vallon de Marcillac" organisé les 15, 16 et 17 mars 2019 20DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON ARRÈTÉ MUNICIPAL N° 2018/103 COMMUNE DE MARCILLAC-VALLON

RALLYE NATIONAL DU VALLON DE MARCILLAC - 15, 16 ET 17 MARS 2019

ARRETE REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT

LE MAIRE DE MARCILLAG-VALLON,

- Vu l'Article 25 de la Loi du 2 Mars 1982,

- Vules Articles L 2231-1 à L 2213-4 du Code Général des Collectivités Territoriales, - Vu l'Article R 225 du Code de la Route,

- Considérant que fe Rallye National du Vallon de Marcillac-Vallon organisé les 15, 16 et 17 Mars 2019 par l'Association "Rallye du Vallon de Marcillac" impose, pour des raisons de sécurité, de réglementer la circulation et le stationnement sur le territoire de la Commune de Marcillac-Vallon.

"ARRETE:

ARTICLE 47 Du Vendredi 15 Mars 17h30 au Dimanche 17 Mars 20 h :

La circulation et le stationnement seront interdits, rue de Foncourieu et rue du Théron, sauf véhicules sécurité.

® Les véhicules venant de Bramarigues (Voie Communale n° 3) seront déviés par la zone artisanale et le Pont du Camping. .

ARTICLE 2 Du Vendredi 15 Mars 7h au Dimanche 17 Mars 20h :

Le stationnement sera interdit, Tour de Ville, place du Monument, quai du Cruou, rue de Foncourieu et rue devant la Mairie,

Du Samedi 16 Mars 7h au Dimanche 17 Mars 20h :

La circulation sera interdite Quai du Cruou et rue devant la Mairie, sauf riverains et personnes autorisées,

ARTICLE 3 Le Samedi 16 Mars de 10h à 23h et le Dimanche 17 Mars de 6h à 20h :

S Le Tour de Ville sera interdit à la circulation du carrefour avec l'avenue des Prades (R.D. 227) à la place des Ecoles. |

Les véhicules seront déviés de la manière suivante :

© les véhicules venant de Rodez seront déviés par la place Caillol et la route de la Gare (R.D. 204) pour rejoindre la direction St-Christophe - Conques,

© les véhicules venant de St-Christophe - Conques seront déviés par le lotissement de Moulines pour rejoindre la route de la gare (R.D. 204) et la place Caillol.

+ Les véhicules venant de Bramarigues (Voie Communale n° 3) seront déviés par la zone artisanale et le Pont du Camping.

La Voie Communale n°2 « Grand-Combe » sera interdite à la circulation, à partir du carrefour avec la R.D. 227, sauf pour les véhicules des organisateurs, services de sécurité, ambulances, Pompiers et riverains.

ARTICLE 4 Les droits des tiers sont et demeurent préservés.

ARTICLE 5 M. le Commandant de Brigade de Gendarmerie de Marcillac, M Joël ROMIGUIERE, président de l'Association "Rallye du Vallon de Marcillac" sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.

Marcillac-Valla

AU EE

Anne GABEN-TOUTANT,

Maire de Marcillac-Vallon

Sous-Préfecture Millau - 12-2019-03-11-001 - "21 ième Rallye National du Vallon de Marcillac" organisé les 15, 16 et 17 mars 2019 21REPUSCIQSE FRANIAISE

DEFAITIHENTOFI EYADRK

EXTRAIT DE REGISTRE DES ARRETES DU MAIRE

COMMUNE DE MAYRAN

ARRETE N° 2018-41 DU 23 octobre 2018

ARRONDISSEMENT DE RODEZ Objet : Portant règlementation de la circulation et du stationnement CANTON DE RIGNAC de la VC 202 des Farguettes (RD 994) à Ruffepeyre à la VC 8 de la

RD 954 en passant par Les Prades et jusqu’à Ruffepeyre

Pour le 21°°° Rallye du Vallon de Marcillac le 16 mars 2019:

LE MAIRE,

Vu le code général des collectivités territoriales,

VU la loi n° 82-213 du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des communes, des départements et des régions,

Vu le code de la route et notamment ses articles R 110-1, R 110-2, R 411-8, À 411-256, | Vu l'arrêté du 24 novernbre 1967 sur la signalisation des routes et autoroutes, modifié et complété. Vu l'instruction interministérielle sur la signalisation routière approuvée. Vu le code de la voirie routière,

Vu la demande présentée par l'association du Rallye de Marcillat Vallon.

CONSIDERANT que pour assurer la sécurité des usagers et des concurrents lors du déroulement de l'épreuve sportive « 21È7S Rallye de Marcillac 2018 ». il y a lieu d'interdire la circulation et le stationnement de véhicules sur les voies communales n°202 depuis la RD 994 des Farguettes jusqu'à Ruffepeyre, puis de la VC N° 8 de la RO 994 en passant par Les Prades jusqu'à Ruffepeyre.

Sur proposition de Madame la Secrétaire de Mairie :

ARRETE

Article 1 -

À l'occasion de l'épreuve sportive du 21“ Rallye de Marcillac Vallon, la circulation sera interdite sur la voie communale n° 202 dépuis la RD 994 des Farguettes jusqu'à Ruffepeyre, puis de la VC N° 8 de la RD 994 en

passant par Les Prades jusqu'à Ruffepeyre, le samedi 16 mars 2019 de 10 h 00 jusqu'à la fin de la manifestation

Article 2 -

Le Stationnement de tout véhicule sera interdit sur ces voies pendant la durée de la course

Article 3 -

La signalisation réglementaire sera conforme :

- AU plan joint au présent arrêté,

- aux prescriptions de l'instruction interministérielle sur la signalisation temporaire Elle sera mise en place par les soins de l'association le Rallye de Marcillac sous le contrôle de la commune de Mayran,

Article 4 -

Par dérogation aux prescriptions de l'article 1, cette voie pourra être utilisée par les véhicules médecins ambulance, véhicules de gendarmerie, des services de secours ét de lutte contre l'incendie Ainsi que pour l'accès à leur domicile par les riverains dés dites voies.

Mairlé - 12390 MAYRAN - Tél. 05 65 64 51 24 - Fax: 05 65 64 54 68 - E-mail : malrlè-mayran@wanadoo.fr

SR à

Sous-Préfecture Millau - 12-2019-03-11-001 - "21 ième Rallye National du Vallon de Marcillac" organisé les 15, 16 et 17 mars 2019 22Article 5 —

Toute contravention au présent arrêté sera constatée ei poursuivie conformément aux lois et règtsments en vigueur

Article 6 -

- Monsieur te commandant du groupement de gendarmerie de Rignac

- Monsieur ls maire de la commune de Mayran

sont chargés, chacun en ce qui les éoncerne, de l'application du présent arrêté qui sera affiché par les soins de Monsieur l8 maire de Mayran. 3

Le Maire, NT g*

{PT

Yves MAZARS,

Mairie - 12390 MAYRAN - Tél. 05 65 64 51 24 - Fax : DS GS 64 54 GB - E-mall : makrle-mayean@wanadoo.fr

RÉ RESÉns

Sous-Préfecture Millau - 12-2019-03-11-001 - "21 ième Rallye National du Vallon de Marcillac" organisé les 15, 16 et 17 mars 2019 23DEPARTEMENT DE

L’AVEYRON

MAIRIE DE NAUVIALE

12330

ARRETE N° 2019-03 du 18 janvier 2019

-0-0-0-0-0-

Objet : Arrêté temporaire de circulation

Rallye National du Vallon de MARCILLAC-VALLON

15 - 16 et 17 Mars 2019

Le Maire

VU le code de la route portant Règlement Général de Police de la circulation routière

VU le Code de la voirie routière :

VU le Code pénal et notamment son article R.610/5 :

VU l'arrêté du 24 novembre 1967 relatif à la signalisation des routes et autoroutes ainsi que tous les textes qui l'ont modifié ;

VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière :

VU la demande du secrétaire de l'ARVM en date du 05 octobre 2018

CONSIDERANT l'organisation du Rallye National du Vallon de Marcillac-Vallon les 15, 16 et 17 Mars 2019 par l'association A.R.V.M. sur le territoire de la commune de

NAUVIALE.

CONSIDERANT qu'il appartient à l'Autorité Municipale de prendre chaque fois que cela s'avère nécessaire les mesures destinées à assurer la sécurité publique et le bon

ordre des manifestations ;

ARRETE

Article 1 :

Le 16 mars 2019 de 7 heures 30 jusqu’à la fin de la manifestation et le 17 mars

2019 de 5 heures jusqu’à la fin de la manifestation, les prescriptions suivantes

seront observées :

La Voie Communale N° 55 partant de la RD 901 (Champ Mas) et aboutissant à la

limite de la commune de St Cyprien sera fermée à la circulation.

Article 2 :

Le 16 mars 2019 de 7 heures 30 jusqu’à la fin de la manifestation , les

prescriptions suivantes seront observées :

La Voie Communale N° 58 (Moulin d’Arjac) sera fermée à la circulation du carrefour

avec la RD 901 au carrefour avec la RD 22.

Article 3 :

Le 17 mars 2019 de 6 heures 30 jusqu’à la fin de la manifestation, les

prescriptions suivantes seront observées :

La Voie Communale N° 22 sera fermée à la circulation 60 mètres après le carrefour

avec la VC1 et jusqu'à la limite de la commune de Pruines.

Article 4 :

La signalisation réglementaire sera mise en place par l'organisateur de l'épreuve.

Elle sera enlevée dans les mêmes conditions dès la fin de la manifestation.

Sous-Préfecture Millau - 12-2019-03-11-001 - "21 ième Rallye National du Vallon de Marcillac" organisé les 15, 16 et 17 mars 2019 24Article 5:

En cas d'intervention des services d'urgence, le passage des véhicules de secours est prioritaire, la manifestation pourra être interrompue afin d'assurer la meilleure efficacité des services.

Article 6 :

Monsieur le Commandant du Groupement de Gendarmerie,

Monsieur le Président de l'association A.R.V.M.

sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera affiché en mairie et dont une copie leur sera adressée.

A Nauviale, le 18 janvier 2019

Le Maire,

Sylvain COUFFIGNAL

en

Sous-Préfecture Millau - 12-2019-03-11-001 - "21 ième Rallye National du Vallon de Marcillac" organisé les 15, 16 et 17 mars 2019 25: | _ | u s agde D 2 L me \

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Sous-Préfecture Millau - 12-2019-03-11-001 - "21 ième Rallye National du Vallon de Marcillac" organisé les 15, 16 et 17 mars 2019 26POINT GPS POUR HELICOPTERE

SHAKEDOWN RD631 (BASE D'ESSAI)

Terrain de foot Saint Cyprien > N 44° 5504.34

ES 1 et 3: NAUVIALE-LEGUENS

Terrain de foot de St Christophe Vallon > N 44° 4391.74 RD 840 à la sortie de saint Christophe Vallon, direction Decazeville

ES 2 et 4: ST GEORGES-GOUTRENS

Terrain de foot (sortie de Goutrens) _ N 44° 48/45.82 Direction Rignac

ES 5, 7 et 9: NOAILHAC

Terre plein en bordure d’ES juste 5 N 44° 5648.40 Avant le village de Noaïlhac

Terrain de foot Saint Cyprien > N 44° 5504.34

ES 6, 8 et 10: PRUINES - PONT DE MOURET

Terrain de foot de Mouret -> > N 44° 51/9337

E 2°40’97.52

E 2°36"21.83

E 2°40/07.46

E.2°37 59.25

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E 2°5118.19

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Pilote

DE BOUSSAC Christian

VERBIGUIE Francis

DA CUNHA Jean-Michel

CHIVAYDEL Jean Laurent

ARGENTI Thomas

LOBRY Michael

SICHI Christophe

BEURON Thierry

TURCO Jeremie

SIRMAIN Alexis

PAPI Laurent

CLAVELLOUX Olivier

SEGURET Jerome

JACQUES Luc

BONNEFIS Franck

CHARLES Frederic

BOYER Thierry

MARCOU Stephane

LHERITIER Matthieu

BERTRAND Victor

LEFEBVRE Frederic

MURAT Alexis

PRADAYROL Frederic

FREGEAC Lionel

Copilote

DE BOUSSAC Anne

RAYNAL Yvette

DURAND Sebastien

CAPOULADE Nicolas

GORDON Fabrice

PARADE Gaetan

SICHI Jerome

GOMBERT Mathieu

BORNE Damien

NOLORGUES Remi

PERRIN Jean-Michel

BEAL Frédéric

DEIXONNE Charles

SERRA Jordan

LARQUE Thierry

CHARLES Martine

BOYER Sophie

COUDERC Anthony

PAUTHE Mickael

DINI Gilbert

BOUDOU Ludovic

Voiture

Skoda Fabia

Audi Quattro

Citroën DS3

Ford Fiesta

Skoda Fabia

Ford Fiesta

Peugeot 208

Skoda Fabia

Peugeot 207 S2000

Peugeot 106

Renault Clio Super 1600

Citroën Saxo

Citroën Saxo KC

Citroën Saxo KC

Porsche Cayman S

Porsche GT3

Audi TT 180

Porsche Cayman Cup

Renault Clio

Mitsubishi Lancer Evo. 7

Mitsubishi Lancer Evo. 9

Subaru Impreza

RODRIGUE Sebastien Mitsubishi Lancer Evo.5

BURGUIERE Alexis Mitsubishi Lancer Evo. 6

Sous-Préfecture Millau - 12-2019-03-11-001 - "21 ième Rallye National du Vallon de Marcillac" organisé les 15, 16 et 17 mars 2019 33Engagé

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LEROY Jacky

MOULENE Jerome

DELPOUX Matthieu

ANDRIEU Lionel

ESPINASSE Lionel

CLARETY Jerome

GENESCA Arnaud

BENNE Patrick

BINOIS Laurent

HOT Jean-Philippe

COSTES Pierre

FALGAYRAT Sebastien

ALQUIER Gael

ESPALIEU David

JULLIEN Henrick

MAJOREL Clement

NOE Cedric

MOURLHOU Julien

ROUANET Romain

JUPIN Jean-Michel

VALENTIN Ludovic

FREGEAC Remi

RAMON Maurice

DESANGLES Yanis

CAVAILLES Christian

EVRARD Nicolas

REIX Nelly

PALMA Karine

ROURE Marc

PUECH Mallorie

LACOSTE Vincent

CARRERE Adrien

SEGUI Brice

CENCI Jeremy

LARGUIER Stephan

Mitsubishi Lancer Evo. 9

Mitsubishi Lancer Evo. 6

Mitsubishi Lancer Evo. 7

Peugeot 207

Subaru Impreza

Mitsubishi Lancer Evo.10

Subaru Impreza

Citroën DS3 Max

Renault Clio

Renault Clio

PAILLOUX MAZARS A Renault Clio

GARRIC Olivier

NEGRE Alexis

NUNES Robert

BURAIS Sonia

Renault Clio

Renault Clio

Renault Clio

Renault Clio

CAULET-CAILHOL Am Renault Clio

VIGNOLLE Alex

CHAUVEAU Carine

LACRUZ Marine

ALAZARD Ludovic

Renault Clio

Renault Clio

Renault Clio

Renault Clio

CHATEIGNIER Gregor Renault Clio

BRUNEL Gregory Mitsubishi Lancer Evo.10

CARMARANS Aymeric Mitsubishi Lancer Evo. 8

GAYRAUD Lionel Subaru Impreza

FOURNALES Richard Mitsubishi Lancer Evo. 4

Sous-Préfecture Millau - 12-2019-03-11-001 - "21 ième Rallye National du Vallon de Marcillac" organisé les 15, 16 et 17 mars 2019 34Engagé

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ROUSSET Eric

JEAN Philippe

LECHARTIER Ayrton

TOUTOUYOUTTE Sylvain

JARLAN Maxime

MONTES Julien

MILHAU Cedric

RIVA Eric

GOSSET Jean-David BMW M3

ALAUX Jessica

DELPECH Florent

BMW Compact

BMW 318 Compact

DESCHARNE Mathieu BMW Compact

CAMALY Thierry

MAZARS Quentin

SERRES Benoit

TRAYSSAC Bastien

Renault Mégane Maxi

Renault Clio

Peugeot 205

Renault Mégane

MARCOBAL-BASTIDE Cant PELAMOURGUES Ma Ford Escort

MARCOBAL Thierry

GRANGER Benoit

LACAZE Nicolas

BOYER Jean Francois BMW Compact

VAILLE Chloe Peugeot 205 Junior

LAFLORENTIE Stephe Peugeot 206 RC

INTERNICOLA Jean-Christc REICHLIN Patrice

LEPILLIEZ Arnaud

GAUJOUX Damien

CICHOSZ Kevin

FALGUIERE Robin

COMBE Fabien

ZORZIN Christophe

MAZARS Laurent

TEISSIER Romain

LATGER Sebastien

BEAUTES Loic

CROS Mathieu

PLAGNARD Pascal

ALARY Anthony

COMBEMALE Loic

MERCADIER Adele

TISSE Gael

COMBE Ludovic

ZORZIN Antonin

MAZARS Jerome

LLISO Jeremy

BONNET Freddy

HERRERO Audrey

BINEL Serge

AUSTRUY Quentin

Seat Ibiza

Renault Twingo

Renault Twingo

Ford Fiesta

Peugeot 208

Citroën C2 R2 Max

Citroën C2

Renault Clio

Peugeot 206

Renault Clio

Renault Clio 2 RS

Renault Clio Ragnotti

Peugeot 306

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VIGOUROUX Romain

CHANGARNIER Franck

VERGNES Kevin

BLANC Bruno

REDONDY Thibault

GINESTY Alban

ISSANCHOU Christophe

VINCENT Frederic

GRIALOU Herve

CASTELBOU Franck

DE LA CELLERY Thibault

BOSC Jerome

SANGAYRAC Anthony

SAILLAT Yohan

MARCILLAC Nicolas

DAVID Stevens

FILLAŸYRE Jacques

GONZALEZ Julien

MARIGO Mathieu

MARTIN Gary

IGONIN Sebastien

ROUANET Vincent

PORTIE Jerome

GARRIGUES Dominique

VEYRAC Franck

VIGOUROUX Guillaur Renault Clio Ragnotti

CHANGARNIER Corin Renault Clio Ragnotti

SABATIER Emma Ford Fiesta

GROLIER Cedric Renault Clio 2 RS

GARAU Nicolas Renault Clio

GINESTY Vincent Renault Clio Ragnotti

CALMET Pierre Renault Clio Ragnotti

LEBRETTON Amandin Renault Clio Ragnotti

PUEL Caroline Citroën Saxo

PRIVAT Christophe Citroën Saxo Vts

GRANDPIERRE Rome Peugeot 106 S16

SCUDIER Jerome Peugeot 106

TELESCA Luc Citroën Saxo

BRUGIER Gautier Peugeot 106

RASCALOU Theo Citroën C2

AUGE Jean-Baptiste Citroën Saxo Vis

BASSIN Guillaume Peugeot 106 S16

LEDEZ Joel Peugeot 205

IMBERT Guillaume Citroën Saxo

FACCIO Julie Peugeot 106

MONDIERE Benjamin Peugeot 106

ENJALBAL Dorian Peugeot 106

NOYE Maxime Peugeot 106

POUGET Quentin Peugeot 106 516

DALBIN Gilles Peugeot 206 CC

Sous-Préfecture Millau - 12-2019-03-11-001 - "21 ième Rallye National du Vallon de Marcillac" organisé les 15, 16 et 17 mars 2019 36Engagé

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POCHAT Pascal POCHAT Benjamin

HEBRARD Nicolas

LUCADOU Joris

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CASSAN Mederic BRU Kevin

VALETTE Lise MONTES Lea

GOMBERT-CAMBALY Jean TANTINI Ludovic

BLANC David SAVY Eva

FALGUIERE Marc FALGUIÈRE Marc

JOYEUX Jerome BERNARDI Lea

BREFEIL Jean-Philippe TEISSEYRE Cedric

PERRIER-CHAMBRE David MERRIEN Aurelie

BAULES Bastien NEGRIER Celine

DELAGNES Jeremy DELAGNES

MEJANE Remi NAUDAN Quentin

Peugeot 106

MALPHETTES Guilhe Citroën Saxo

VAN HERPEN Antoine Citroën Saxo Vts

MURE-D'ALEXIS Flori Citroën Saxo

Peugeot 106 S16

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Peugeot 106 Xsi

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Renault Twingo

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Suzuki Swift

Peugeot 106 S16

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DUBOURGNOUX Gregory ROBERT Jean-Philipp Peugeot 106 516

AUTEF Jeremy VEDRINE Aurelie

BRUGEL Thierry BRUGEL Clara

PADILLA Vincent AMIEL Mathilde

BOUTINAUD Damien BELIN Axel

COURREGE Kevin IMBERT Kevin

PIGEYRE Jonathan IBANEZ Florian

SALGUES Gilles

CONDAMINES Florian ROL Evelyne

SERRES Olivier SERRES Clement

Citroën Saxo Vts

Citroën Saxo Vis

Peugeot 106 516

Citroën Saxo

Peugeot 106

Peugeot 106

CHARONDIERE Karin Suzuki Swift

Renault Clio

Peugeot 206 XS

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ISSALYS Jordan

GARRIGUES Nicolas

COLOMB Gilles

LIRIS Alexis

VERET Jason

LAYBATS Lucas

COSTES Jordan

LEBOIS Gabriel

PADILLA Thierry

SOUBIROUX Valerie

DURAND Arnaud

ALEPUZ Steve

BROUSSY Jean-Luc

MOREL Franck

DELLAROSSA Sylvain Citroën Saxo

LADAME Audeline

BRET Rene

AGRON Camille

PETRUCCI Thomas

Citroën Saxo Vts

Peugeot 106 S16

Peugeot 206 XS

Renault Clio 2

COSTECALDE Julien Peugeot 106 Xsi

BERAIL Denis Peugeot 106 Rallye

LORBLANCHET Fann\ Peugeot 106 Xsi

FURLANO Aurelie

MAILLOT Jonathan

ILAOUI Aude

LEFEVRE Aurelien

BROUSSY Sylvie

FORLIN Nicolas

DESTRUEL Jean-Christoph DESTRUEL Rachel

COSTES Dominique

RABIER Eric

MAZARS Stephan

DELSOL Guy

DELMAS Yvan

SEGONDS Sebastien

BARDOU Richard

Opel Kadett

Renault Clio

Peugeot 206 XS

Peugeot 106 165

Porsche 911 SC

Porsche 911 SC

Porsche 911 SC

THERON Jean-Franco Porsche 911 SC

CALAGE Lionel

MAZARS Loic

TERRISSE Quentin

FOURNIER Nicolas

SEGONDS Dorian

BOTTI Benoit

Renault 5 Turbo

BMW 323 i

Peugeot 309 Gti 16

Peugeot 205 Rallye

Ford Escort MK 2

Autobianchi À 112

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