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Déliberation - 2025 11 18 Convention tujpoues
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Saint-Julien-Molin-Molette.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 11 18 Convention tujpoues)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
SAINT
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
SRIBIE
2
SAINT
JULIE
MON
MÔLETTE
e
=
=
#
He
[042-214202467-20251
118-003-DE)
Département
de
la
Loire
M@OLIN
Accusé
certifié exécutoire
secretariat. mairie@saint-julien-molin-molette.fr
MOLETTE
[Réception par le préfet : 20/11/2025)
M
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
de
la commune
de
Saint-Julien-Molin-Molette
Séance
du
18
novembre
2025
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
Le 18
novembre
à 20
heures,
Le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
Le
lieu
habituel
de
ses
séances
sous
la
présidence
de
Mme
Céline
Elie,
maire.
Nombre
de
conseiller-e:s
en
exercice
: 15
Nombre
de
conseiller-e:s
présent-e:s
: 13
Nombre
de
conseiller-e:s
absentes
:
2
Étaient
présentes
:
Céline
Elie,
Isabelle
Baas,
Fabien
Plasson,
Patricia
Dumas,
Nans
Perrin,
Marie-Christine
Chaprier,
Christophe
Martin,
Estelle
Trémoulhéac,
Christine
Robin,
Nadège
Rivoire,
Alexandre
Vagnon,
Etienne
Careil,
Paul
Thiollière.
Date
de
convocation
:
12
novembre
2025
Noël
Fraisse
donne
procuration
à
Paul
Thiollière
Eric
Bordereau
absent
excusé
Secrétaire
de
séance
: Marie-Christine
Chaprier
OBJET
: Convention
« Tu
Joues
»
La
ludothèque
est
un
espace
ouvert
de
façon
hebdomadaire
sur
la
commune
de
Saint-
Julien-Molin-Molette,
pour
l'emprunt
de
jeux
et
jouets.
Le
public
est
également
accueilli
pour
jouer
sur
place
lors
de
ces
temps
d'ouverture.
La
Ludothèque
est
ouverte
de
10
à
15h
par
semaine.
L'objet
de
la
convention
a
pour
but
d'autoriser
Tu
joues
à
occuper
un
local
mis
à
disposition
par
la
commune.
La
commune
s'engage
à:
e
La
commune
prend
en
charge
la totalité
du
loyer
du
local
(390
euros
mensuel),
e
La
commune
permet
l'usage
de
l’espace
extérieur
de
la
place
aux
6 fontaines
pour
l'installation
de
jeux
et jouets
dans
l’espace
public.
La
ludothèque
s'engage à
:
e
Mise
à
disposition
des
associations
piraillonnes
des
grands
jeux
en
bois
pour
leurs
manifestations
e
à
mettre
à disposition
du
service
périscolaire
une
malle
de
jeux et
jouets
e
à
assurer
3
interventions
par
an
pour
le
CCAS
e
Elle
peut
aussi
à
mettre
à
disposition
le
local
de
la
ludothèque
fixe
à
des
personnes
et groupes
ayant
un
usage
permis
par
les
aménagements
spécifiques
de
ludothèque
e
Payer
les
fluides
et
l'assurance
Commune
de
Saint-Julien-Molin-Molette
—
Grand'Place
—
42220
—
Saint-Julien-Molin-Molette Le
conseil
municipal,
après
délibération,
à
l'unanimité,
AUTORISE
Mme
la
maire
à signer
cette
convention
pour
une
durée
de
3 ans
à compter
du
01
janvier
2026.
La
maire
Secrétaire
de
séance
Céline
Elie
Marie-Christine
Chaprier
Commune
de
Saint-Julien-Molin-Molette
—
Grand'Place
—
42220
—
Saint-Julien-Molin-Molette