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Déliberation - 1 26 02 Adhésion Mémoire de la Drôme
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Malataverne.
Lien du pdf (Déliberation - 1 26 02 Adhésion Mémoire de la Drôme)
Thèmes du document : Histoire et mémoire, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
AR
CONTROLE
DE
LEGALITE
:
026-212601694-20260204-1
26
02-DE
en
date
du
04/02/2026
;
REFERENCE
ACTE
:
1_26
02
Mairie
de
Malataverne
Drôme
Délibérations
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du jeudi
29 janvier
2026
à 19h00
L'an
deux
mille
vingt-six,
le jeudi
29
janvier
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la Commune
de
Malataverne
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Madame
Véronique
ALLIEZ,
maire.
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 19
Présents
: 10
Procurations:
5
Absents
excusés
:
5
absents
non
excusés
: 4
Date
de
la
convocation :
le 26
janvier
2025
Etaient
Présents:
ALLIEZ
Véronique,
JAILLON
Marion,
DELAHAYE
Laurent,
CHARMASSON
Laurence,
MAGNAC
Virginie,
PINEL
Francette,
PASTOUREL
Hélène,
BOURRET
Thierry,
BRESSON
Bernard,
PUEL
Jean-Marie.
Procurations:
Pascal
ROUVEURE
donne
pouvoir
à
Véronique
ALLIEZ,
Laurent
DÉLAHAYE
donne
pouvoir
à
Davod
DURAND-ESPIC,
Marie
SECARD
donne
pouvoir
à
Virginie
MAGNAC,
Johann
DEREUDER
donne
pouvoir
à
Francette
PINEL,
Laurence
MANFREDI
donne
pouvoir
à
Jean-Marie
PUEL. Absents
excusés:
Pascal
ROUVEURE,
DELAHAYE
Laurent,
Marie
SECARD,
Laurence
MANFREDI,
DEREUDER
Johann,
Absents
non
excusés
: Pierre
BEY,
Archange
GLAUDIO,
Samuel
COURBIERE
et
Emilie
DECHILLY.
Secrétaire
de
séance
: David
DURAND
- ESPIC
1-26-02
Adhésion
«
Mémoire
de
ia
Drôme
»
Madame
Véronique
ALLIEZ
expose
que
depuis
2020
fa commune
a adhéré
à lAssociation
mémoire
de
la Drôme.
Elle
propose
de
renouveler
l'adhésion
pour
cette
année
2026.
Cette
association
contribue
à maintenir
par
le biais
d'activités
de
sauvegarde
du
patrimoine
drômois,
au
bénéfice
des services
municipaux
(journal
municipal,
expositions
temporaires
ou
permanentes,
bibliothèque,
écoles
et
autres
lieux
de
culture)
en
disposant
gratuitement
de
notre fonds
documentaire,
d'impressions
de
qualité
(A4,
A3
plastifié),
de fichiers
numériques
en
haute
définition
et de prix préférentiels
sur la plupart
des
ouvrages
d'histoire
de la Drôme.
Cette
association
contribue
également
à
maintenir
l'histoire
du
département
de
la Drôme
à
travers
le patrimoine
iconographique
et littéraire
ce qui reste
un
élément
majeur
du
devoir de
mémoire
à transmettre.
Madame
le
Maire
propos
une
contribution
de
100
€ laqueile
représente
la
cotisation
annuelle
ciassique.
AR
CONTROLE
DE
LEGALITE
:
026
- 212601694
- 20260204
- 1_26_02
- DE
en
date
du
04
/ 02
/ 2026
;
REFERENCE
ACTE
:
1_26_02 AR
CONTROLE
DE
LEGALITE
:
026-212601694-20260204-1
26
02-DE
en
date
du
04/02/2026
;
REFERENCE
ACTE
:
1_26
02
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
entendu
l'exposé
de
Madame
le
Maire
Véronique
ALLIEZ, A
l'UNANIMITE
APPROUVE
le
renouvellement
de
l'adhésion
de
la
commune
à
l'association
Mémoire
de
la Drôme
pour
l'année
2026
pour
un
montant
de
cotisation
de
100
€
AUTORISE
le maire
à signer
tout
document
se
rapportant
à cette
affaire.
Ainsi
fait
et délibéré
les
jours,
mois
et an
que
dessus.
Au
registre
sont
les
signatures.
Pour
copie
conforme,
le 29
janvier
2026
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Grenoble
dans
un
délai
de
deux
(2)
mois
à
compter
de
sa transmission
au
représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
et
de
sa
publication
par
voie
d'affichage. Affiché
le : 29 janvier
2026
AR
CONTROLE
DE
LEGALITE
:
026
- 212601694
- 20260204
- 1_26_02
- DE
en
date
du
04
/ 02
/ 2026
;
REFERENCE
ACTE
:
1_26_02