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Compte-Rendu - Compte Rendu cm 21 08 2018
Document publié le Mardi 21 août 2018 par la commune de Larrivière-Saint-Savin.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu cm 21 08 2018)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Sport,
COMPTE RENDU DE LA REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL DE LARRIVIERE-SAINT-SAVIN (Landes)
Séance du mardi 21 août 2018
L’an deux mille dix-huit, le vingt et un août à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de Larrivière-Saint-Savin, dûment convoqué, s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Monsieur Jean-Luc LAMOTHE, Maire.
Etaient Présents : LAMOTHE Jean-Luc, DARGELOS Jean-Emmanuel, LABAT Françoise, HARDY Françoise, DARRIMAJOU Xavier, DUBROCA Serge, LARROSE Christophe, COSTE Marie-Christine, BATZ Marcel.
Excusés : BRETHES Sylvie, DARRIAUT Benoit, FOURCADE Gabriel, LALANNE David, TASTET Céline.
Le Conseil Municipal a choisi Françoise HARDY pour secrétaire.
Françoise LABAT procède à la lecture du compte rendu de la séance du 21 juin 2018.
Jeux cours d’école :
Le dossier de demande de subvention auprès de la CAF devait passer en commission début août. Christophe LARROSE précise que le résultat de l’avis de dérogation devrait nous être communiqué prochainement par courrier.
A noter que le bac à sable n’est plus en état, les boiseries se détériorent ; il convient de le sortir.
Travaux école - LOT Peinture :
Il reste à réaliser les façades. Cette tâche sera réaliser courant du mois de septembre, en coloris ton pierre.
Le Personnel :
Afin de faire face à un surcroit d’activités, un contrat de 50h a été souscrit avec M Lamothe Jacques. La mission principale consiste à l’entretien des bordures de route.
11 Novembre 2018 :
A l’occasion du 100ème anniversaire de la guerre, le conseil municipal décide du geste symbolique de la plantation d’un arbre.
L’assemblée valide à l’unanimité le compte-rendu de la séance du 24 mai 2018.
Le Personnel :
L’agent CABIRO Céline est prolongée jusqu’au 13/09/18.
Depuis notre visite en mai dernier avec la responsable du service remplacement, le CDG peine à trouver des profils avec expérience en secrétariat de mairie.
Françoise HARDY contribue depuis le mois de mai à cette mission.
M le Maire remercie Christophe LARROSE et Françoise HARDY pour leur implication notamment dans le traitement de dossiers complexes.
L’agent LAFARGUE Marcel est prolongé jusqu’au 31/08/18. Un dossier pour passage en commission médicale a été constitué. Il sera prochainement convoqué pour une expertise médicale avant présentation en comité médical. Un procès-verbal sera envoyé.
Un dossier pour passage en commission médicale a été également constitué pour l’agent CABIRO Céline.
M le Maire fait lecture du dossier avancement de grade de l’agent TASTET Geneviève et expose aux élus les conditions et étapes. Le conseil municipal décide à l’unanimité la validation des ratios, ainsi que la création du poste avec suppression de l’ancien, ceci à compter du 1er octobre 2018. Régime Indemnitaire du Personnel :
Le dossier RIFSEEP est à étudier pour mise en place. M le Maire va demander la contribution des services communautaires du Pays Grenadois pour nous aider dans la démarche, compte tenu de l’absence de la secrétaire titulaire.
Subvention :
La commune s’est vue attribuer une subvention pour les amendes de police, à hauteur de 4 640€, pour l’installation du Feu de comportement..
Urbanisme - Voirie :
M le Maire a repris la gestion et suivi de ce dossier, épaulé par M FABERES Francis, des services communautaires pour les démarches et formalismes à réaliser.
Un courrier de Mme DULOUT avait été reçu pour demande d’acquisition de 200m² de terrain devant chez elle. M le Maire l’a rencontré début août.
Après s’être renseigné, les obligations requises imposent le passage d’un géomètre pour bornage, ouverture d’une enquête publique et des frais de notaire. L’estimation de l’opération serait de l’ordre de 1 000 €. M le Maire doit lui communiquer ces informations par courrier.
Les besoins 2018 en termes de Voirie sont à communiquer au service communautaire.
Il reste à rédiger la convention pour l’association LA GRANGE du jardin pédagogique de 200m².
Lotissement Saint-Savin II :
Le 5 juillet dernier, tous les intervenants ont été convoqués par le cabinet BEMOGÉ afin de mettre en commun les différents métiers et contraintes liées au projet.
Une autorisation a été adressée à M LOUBÉRY Pierre et Mme LOUBÉRY Jeanine pour permettre un prélèvement et sondage du sol.
Une étude chiffrée est en cours par le SYDEC pour le déplacement de la canalisation eau en conduites fonte, ainsi que l’enfouissement des lignes électriques.
Le permis de lotir devrait être déposé fin septembre.
En parallèle, M le Maire a demandé au cabinet BEMOGÉ d’établir un chiffrage estimatif du projet.
PLUI :
Courant 4eme trimestre 2018, la commission communautaire va entamer la dernière étape du dossier : arbitrage des espaces et équipements futurs, repérer les emplacements réservés, identifier les formes végétales à préserver, localiser les artisans isolés, confirmer les sites ou secteurs de patrimoine remarquable, puis valider la liste induite de bâtiments susceptibles de « changement de destination ».
Un travail de relecture est également à réaliser sur le projet des règles et des remarques associées. L’échéance est au 17 septembre 2018.
Pour ce faire, une réunion publique est prochainement à organiser avec les agriculteurs exploitants pour examiner les zones N et A. Une convocation est à leur adresser pour le vendredi 7 septembre, séance à laquelle participera M PETIT.
Institution Adour – SIMAL / Cabinet ISL :
M le Maire et J-Emmanuel DARGELOS ont participé à une réunion concernant le projet de déplacement de la digue de Pénich-Laburthe.
L’objectif de cette nouvelle digue, située dans le champ, aurait sensiblement la même hauteur, équipée d’un déversoir et d’un bassin de rétention (alimenté par l’eau venant du ruisseau) qui pourrait être pompé en cas de besoin.
Lors de cette assemblée, le projet est chiffré à 440 000 €, sans compter la station de pompage estimé à 250 000 €. 7 propriétaires sont concernés par cette zone.
La SAFER est en charge de l’acquisition des terrains. Devis matériels :
- Lave vaisselle pour cantine :
2 devis reçus Sté ESCRIBA d’Hagetmau 1 570€ HT et Sté CEDIV de Narrosse 1 255€ HT. L’offre ESCRIBA a été retenue.
- Robinetterie évier cantine :
Cet équipement sera remplacé prochainement.
- 2 Panneaux de basket en plexy :
L’installation est d’origine depuis 1990. 4 devis sont proposés :
CASAL SPORT en 20mm : 1 213.66 € HT dont protection et anneaux non compris DECATHLON en 15mm : 1 567.92 € HT y compris anneaux et filets
SN SPORT : 1 973 € HT
INTERSPORT en 15mm : 998 € HT
La préconisation est de partir sur équipement d’une épaisseur de 20mm. La pose sera à effectuer par les agents.
L’organisme de sécurité APAVE est également à solliciter pour validation des installations. Christophe LARROSE et Marcel BATS prennent le relais pour la demande de subvention.
- Ecole – volets roulants :
2 baies vitrées sont à équiper de volets roulants dans la classe de Mme Soares et à la cantine. 2 devis proposés par les entreprises LAGUIAN et CASTAING.
Le conseil municipal décide de prioriser la commande pour la salle de classe et de différer le besoin pour la cantine sur le budget 2019.
La Sté LAGUIAN est retenue. Il convient de les recontacter pour réévaluer le devis en fonction de la décision prise en conseil.
- Radiateurs - Ecole et logement :
Le conseil municipal décide de l’acquisition de convecteurs électriques et de remplacer l’équipement du logement occupé par M DELEURENCE Daniel, ainsi que les deux convecteurs de la classe de Mme SOARES qui consomme énormément du fait de leur vétusté.
DIVERS :
- A la salle de réception, plusieurs points de réparation sont à prévoir : fuite d’eau aux toilettes, la porte-alu côté lotissement –structure gauche- ne s’ouvre plus. Cette remarque est à noter sur le cahier de liaison avec les agents.
- Courrier association GREN’INGUE, ATEC groupe de jeunes du Pays Grenadois. Ils demandent une subvention exceptionnelle pour palier à l’organisation et accueil cet été de jeunes alsaciens. Au programme, les invités découvriront notre région.
Le conseil municipal décide d’accorder la somme de 150€.
- Courrier association LA GRANGE pour besoin de local communal pour pratique hebdomadaire de gym douce. Un rendez-vous est à leur confirmer.
- SYDEC : incident à déclarer au 90 av de la colline, le lampadaire ne s’allume plus.
- Fêtes locales du 24-25-26 août 2018 : un rendez-vous est prévu avec l’adjudant de la gendarmerie et la présidente du comité des fêtes Mme LASSERRE Nathalie, pour aborder le point sécurité.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h30.