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Compte-Rendu - CR du CM 08 02 2018
Document publié le Jeudi 8 février 2018 par la commune de Larrivière-Saint-Savin.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du CM 08 02 2018)
Thèmes du document : Histoire et mémoire, Tourisme, Aménagement du territoire,
COMPTE RENDU DE LA REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL DE LARRIVIERE-SAINT-SAVIN {Landes)
Séance du jeudi 8 février 2018
L’an deux mille dix-huit, le huit février à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de Larrivière-Saint-Savin, dûment
convoqué, s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Monsieur Jean-Luc LAMOTHE, Maire.
Etaient Présents: LAMOTHE Jean-Luc, DARGELOS Jean-Emmanuel, LABAT Françoise, HARDY Françoise, BRETHES Sylvie,
BATZ Marcel, COSTE Marie-Christine, DARRIAUT Benoit, DARRIMAJOU Xavier, DUBROCA Serge, FOURCADE Gabriel,
LARROSE Christophe, TASTET Céline.
Excusé: LALANNE David.
Le Conseil Municipal a choisi Françoise HARDY pour secrétaire.
Françoise LABAT procède à la lecture du compte rendu de la séance du 12 Décembre 2017.
M le Maire précise que les travaux concernant l’enfouissement des lignes électriques sur le secteur de Guirette n’ont
pas commencé.
Françoise LABAT confirme que le repas des aînés, ayant lieu le samedi 17 mars, a été validé auprès du traiteur Perrin de
Benquet. Les invitations seront distribuées prochainement.
Dossier Téléphonie: un rendez-vous est à formaliser auprès d’un conseiller pro afin de recueillir de plus amples
renseignements.
Logiciel Compta —Etat civil - Gestion : un nouveau contrat a été signé pour une durée de 3 ans.
Terrain Loubéry : le compromis a été signé le 12 janvier dernier pour la somme de 81 000€.
SIMAL : la prochaine réunion est prévue le 14 février à Souprosse. David LALANNE doit ÿ participer.
Personnel communal :
- Céline CABIRO est en arrêt maladie du 12 janvier au 18 février et doit subir une intervention chirurgicale.
Elle est remplacée par Mme CAHUZAC Muriel.
- Marcel LAFARGUE: Suite au passage devant la commission médicale le 18 décembre 2018, il a été reconnu
« maladie grave », ceci à compter du 27 mars 2017.
- M le Maire rencontrera prochainement les employés Mansiet David et Mader Kévin, afin de déterminer
l’organisation des nouveaux horaires et le fonctionnement avec la nouvelle équipe.
Le compte rendu est validé à l’unanimité.
° Travaux école :
M Le Maire précise que les travaux ont débuté le mercredi 7 février 2018.
Il souligne également l'obligation pour la commune de :
- prendre un SPS (Coordination sécurité et protection de la santé) pour la somme de 810€ TTC
L'assemblée valide à l’unanimité.
La 1° réunion de chantier a eu lieu le 7 février. Un planning a été dressé : tous les mercredis à 10h30.
Les 2 agents communaux sont conviés à y participer.
Seront également présents à ces réunions: M Le Maire, M DARGELOS Jean, Mme COSTE Marie-Christine et M BATZ
Marcel,
A noter que l'accès à la garderie sera modifié temporairement durant la durée des travaux pour sécuriser l’espace des
piétons. La fin du chantier est prévue pour fin mai 2018. e Projet Lotissement :
2 offres de géomètres sont proposées par M le Maire :
- Cabinet BEMOGE représenté par M GAUZERE, pour 10 200€ TTC
-__ Cabinet VIABILIS représenté par M DESLOUS pour 12 OOD€ TTC.
Les 2 professionnels présentent des approches différentes.
M LAMOTHE J-Luc préconise la 1ere proposition.
L'assemblée valide à l'unanimité le cabinet DEMOGE.
Une commission Lotissement est créée, composée de 7 élus :
LAMOTHE J-Luc, DARGELOS J-Emmanuel, HARDY Françoise, BATZ Marcel, COSTE Marie-Christine, LARROSE Christophe,
FOURCADE Gabriel.
La commission se réunit le Vendredi 9 Février à 17h.
e Document unique :
La commune a pour obligation d'établir un document de prévention des risques. ll convient de dresser un recensement
des environnements de travail et moyens de travail des employés.
Ce document doit tenir compte des mises à jour et évolutions au fil du temps.
Le coût est estimé entre 500 et 1000 € par an. Des devis sont en cours d’élaboration.
Une Commission est créée pour travailler sur le dossier, composée de :
LAMOTHE J-Luc, DARGELOS J-Emmanuel, LABAT Françoise, HARDY Françoise, LARROSE Christophe, TASTET Céline,
DARRIAUT Benoît.
Le groupe se réunira prochainement pour évoquer plusieurs points liés au Personnel.
M Le Maire souhaite mettre ce document en place pour 2018.
e Formation du Personnel :
Prochainement, MANSIET David et MADER Kévin vont suivre les formations sur les thèmes du «zéro phyto » et & habilitation électrique ».
e Nouveau régime indemnitaire : le RIFSEEP
I s'agit du mode d'affectation des primes au personnel. Une révision est à prévoir afin de construire un organigramme,
puis le soumettre au comité du Centre de Gestion pour validation.
Le dossier sera instruit par la Commission du Personnel nouvellement constituée.
° Tarif Location des salles communales :
M Le Maire propose une nouvelle grille du barème des tarifs de location des salles, réétudiée par la Commission
Logements.
Les modifications apportées sont faîtes sur une base forfaitaire week-end, avec suppression du critère 3 jours, ainsi que
lannulation du forfait de la ligne des cuisines.
L'assemblée valide à l'unanimité la nouvelle grille, dont l'application tarifaire est fixée au 1/03/2018.
e PLUI:
DARGELOS Jean-Emmanuel et COSTE Marie-Christine font un point d'avancement du dossier.
Le zonage et le règlement sont en cours d'instruction.
Une prochaine réunion est prévue le 15 février.
ils présentent également des travaux de recensement du patrimoine et le changement de destination des granges à la
campagne, pour commentaires et validation.
-__ Protection des mottes = validé.
- Les Granges : Junca, Bastarot, Nautuc, Rapata, Casablanca, Poulit, Mahourat, Durrieu, Pouymiro validé.
- Patrimoine vernaculaire (protection) : - Au Bourg: Ancienne coop, Gorce, Maison à côté de la mairie, Liot de Norbecourt, L'Hermitage Faurie,
Ancienne école Lormant, Manciet, la Petite Ecole, Chalet St-Savin, Clos Amélie, Villa Marie, Garage Ducournau,
Maison Cambrai + validé.
- En Campagne : Lonas, Jeanbordes, Pénich Cazaux, Lacrouts Tastet, Coutet, Pouy= validé.
- Garage St-Savin = validé.
-3 moulins : du Camatras, de la Garderie, Naou + validé.
- Petit Patrimoine :
- 4 fontaines : Gorce, St-Savin, Place Laburthe, à Pénich = validé,
- Vierge Notre Dame du Rugby
- Statue St-Michel sur le parvis de Notre Dame du Rugby
- Statue Ste Thérèse au carrefour route de la Chapelle et route du Tursan
- Croix en bord de la route du Tursan en bas du cimétière
- Calvaire Nabey
- Monument aux morts
- Les Bois remarquables
- Patrimoine très remarquable et vernaculaire :
- Chapelle Notre Dame du Rugby et son musée à classer Monuments historiques ? Les vitraux de Pierre Lisse
- Les Arènes Jean DURRIEU
- Eglise 1870
Tous ces points seront remontés au Cabinet en charge de l’élaboration du PLUI.
e DIVERS:
- _ Ménage Résidence Gorce : A compter du 1° Février 2018, le ménage sera réalisé par les agents communaux, à
hauteur d’1 heure par semaine.
- Un courrier de demande de stage a été reçu en mairie à réaliser avec les agents techniques. L'assemblée ne
donne pas de suite favorable à cette demande.
- HARDY Françoise informe les élus qu’une nouvelle locataire est entrée depuis le 1/02/2018. A date les 6
appartements de la Résidence Gorce sont occupés.
-__ Appartement n°2 de la Résidence Gorce au rez-de-chaussée : la cause des mauvaises odeurs n’a toujours pas
été identifiée, malgré les investigations menées.
- La société MANO est à relancer pour fixer l'intervention de ramonage des chaudières (obligation annuelle à la
charge des locataires — mutualisation de la charge pour intervention unique). Coût estimé à 68€ par
équipement.
- _ Conventions à rédiger : les documents sont à établir pour le jardin botanique (La Grange) et le droit de passage
chez M FOURCADE Gabriel,
- LABAT Françoise rappelle que le repas des aînés aura lieu le samedi 17 mars prochain. Toute personne ne
pouvant se joindre à la manifestation pour raison maladie ou incapacité physique se verra remettre un colis
composé de denrées alimentaires d’une valeur de 15€. Les invitations seront prochainement distribuées aux
personnes ayant 60 ans révolus.
- _ Réforme des rythmes scolaires : le vote en Conseil d’Ecole du RPI Earrivière St Savin-Renung-Duhort Bachen est
favorable au maintien à 4 jours %.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h45.