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Document publié le Jeudi 21 juin 2018 par la commune de Larrivière-Saint-Savin.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du CM 21 06 2018)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Formation, Transports,
COMPTE RENDU DE LA REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL DE LARRIVIERE-SAINT-SAVIN {Landes}
Séance du jeudi 21 juin 2018
L'an deux mille dix-huit, le vingt et un juin à dix-neuf heures fente, le Conseil Municipal de Larrivière-Saint-Savin,
dûment convoqué, s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Monsieur Jean-Luc LAMOTHE, Maire.
Etaient Présents: LAMOTHE Jean-Luc, DARGELOS Jean-Emmanuel, LABAT Françoise, HARDY Françoise, BRETHES
Sylvie, COSTE Marie-Christine, FOURCADE Gabriel, BATZ Marcel.
Excusés : LALANNE David, DARRIAUT Benoit, DARRIMAJOU Xavier, DUBROCA Serge, LARROSE Christophe, TASTET Céline,
Le Conseil Municipal a choisi Françoise HARDY pour secrétaire.
Françoise LABAT procède à la lecture du compte rendu de la séance du 24 mai 2018.
Voirie Communauté des communes :
M le Maire informe l'assemblée que le technicien Voirie, Mathieu Rhahaïssaura, quitte son poste au 30/06/2018.
I sera remplacé par l'ingénieur voirie de la communauté d’agglo du marsan.
Circulation place de la mairie :
Suite à l'arrêté pris, une réflexion est à avoir au niveau du hangar communal. Jean-Emmanuel DARGELOS préconise de consulter le service Voirie de la communauté des communes pour finaliser les aménagements et
signalétiques nécessaires.
Nous intégrerons dans nos besoins, l’acquisition d’un panneau « arrêt minute » pour mettre aux places de parking
réserver aux commerces aux abords de la mairie.
Jeu cours d’école : | -
Un dossier de demande de subvention auprès de la CAF est à établir. Christophe LARROSE et Françoise HARDY ont RDV est le 25/06/18 avec une conseillère Petite Enfance et Jeunes. L'aide peut être de l’ordre de 25% du montant
HT du jeu.
L'assemblée valide à l’unanimité le compte-rendu de la séance du 24 mai 2018. Le Personnel :
Françoise HARDY fait part à l'assemblée de plusieurs points d'avancée ou de situation sur les agents :
- Prolongation de l'agent Titulaire Céline CABIRO, jusqu'au 11/07/2018. Du 08/01/18 au 08/06/2018,
Muriel CAHUZAC a tenu le poste en remplacement. Cette dernière étant indisponible pour poursuivre la
mission, Stéphanie GAUSSEN a été préconisée par le CDG et arrivée le 31/05/2018 avec un tuilage de 6
jours. Nouvellement recrutée sur la collectivité d’Arengosse pour un poste en CDI (cause départ en
retraite}, Stéphanie GAUSSEN quitte le poste de secrétaire à Larrivière St-Savin le 30/06/2018. Une
nouvelle phase de recrutement est en cours avec l'appui du service remplacement du centre de gestion.
- Visite médicale de 2 agents : MADER Kévin le 16/07/2018 à 13h30, MANSIET David le 21/08/18 à 10h10 à
l'hôpital à St-Sever.
- Formation d'intégration des agents MANSIET David et MADER Kévin : les sessions seront dispensées à St-
Paul-les-Dax. Les dates sont: MANSIET David les 4-5, 11-12 et 19 octobre 2018 — MADER Kévin les 8-9,
14-15-16 novembre 2018.
- 2 demandes d'inscription _pour Formation professionnelle concernant l’agent TASTET Geneviève : « Lutte
contre le gaspillage alimentaire en restauration collective » dispensée les 22-23 octobre 2018 et
« Réactualisation de la formation Hygiène alimentaire en production de repas» dispensée le 05
décembre 2018. Si les demandes et dates sont validées, il faudra palier à son remplacement.
-_ Titularisation de l’agent MANSIET David au 20/08/2018.
- Stagérisation de l’agent MADER Kévin au 01/07/2018.
- Dossier médical agent TASTET Geneviève: une lettre de saisine a été rédigée pour une reconnaissance
professionnelle (épaule gauche). Elle aura rdv avec un médecin pour expertise médicale le 10/09/2018 et
le 31/10/2018 avec un rhumatologue agréé à Dax et. A l'issue de ces 2 entretiens, un rapport sera établi.
Un courrier avec convocation a été remis en mains propres à Mme TASTET G. -__ Avancement de grade agent TASTET Geneviève : son dossier sera présenté le 17 juillet prochain en comité technique.
Françoise HARDY rappelle le fonctionnement du dossier avancement d'échelon et de grade.
Chaque année, le CDG envoie au secrétariat, la liste des agents avec les conditions requises (ancienneté ou
examen à passer) liées à l'avancement de grade. La collectivité doit retourner un projet de délibération pour
l'agent concerné. Le dossier est ensuite instruit par le comité technique. Puis, la décision est retournée en mairie.
Ce point est ensuite abordé et délibéré en réunion de conseil municipal si l'assemblée le valide (ce n’est pas une
obligation pour la collectivité}. Si acceptation, une ouverture de poste est à faire, à l'issue de quoi l'agent évolue
de grade.
À l'inverse, un avancement d’échelon est une obligation pour la collectivité compte tenu qu'il s’agit d’un ayant-
droit pour l'agent.
Françoise LABAT fait savoir qu'il existe par le biais du CDG, la possibilité de mise en place d’une convention « expérimentation », ceci en cas de souci ou médiation avec agent ; si adhésion, le coût est de 200€ à l'activation,
sinon il est de l’ordre de 500€ si pas d'adhésion.
Dans le cadre de déplacements professionnels liés à une formation ou obligation, l'assemblée valide la prise en
charge de frais selon les grilles mises à disposition par le CNFPT.
Maison GORCE - Courrier au Procureur de la République :
M le Maire fait lecture de la réponse à notre courrier du 15/05/2018, concernant le déplacement de la maison
commune.
Le Procureur accepte notre demande.
L'assemblée valide à l'unanimité, et une délibération sera établie. Document unique :
Françoise HARDY et Jean-Emmanuel DARGELOS ont reçu le cabinet ACPR de Bordeaux, le 1% Juin, représenté par
Mme PEUDPIECE.
Au préalable, chaque agent (Permanent ou CDD) s'est vu remettre un questionnaire à compléter et retourner au
secrétariat .
La conseillère a rencontré les agents présents : MADER Kévin, TASTET Geneviève et CAHUZAC Muriel, sur leur lieu
de travail. Les entretiens se sont déroulés sans la présence d'élus. Elle a également visité les bâtiments
communaux. À l'issue de son travail sur le terrain, Mme PEUDPIECE à expliqué les différentes étapes et présenté
la plateforme informatique.
Dans les 30 jours, le Document Unique sera communiqué avec les recommandations à étaler selon un plan de
prévention.
Ce bilan sera accompagné d’un autre rapport avec les risques psycho-sociaux (RPS).
Françoise HARDY et Jean-Emmanuel DARGELOS précisent qu’un retour sera présenté aux agents, avec remise de
livrets de prévention. La situation sera également abordée lors d’un prochain conseil municipal.
Il faudra également revoir les EPI (équipements de protection individuelle) mis . à disposition des agents et la
communication sous forme de note au personnel.
Le cabinet ACPR rencontrera l’ensemble des agents dans 1 an afin d'établir un diagnostic.
Notre contrat est validé pour une durée de 3 ans, à hauteur de 900€/an.
En parallèle de ce support, l'organisme propose d’autres prestations, telle que la mesure de la qualité de l’air
pour bâtiment accueillant des enfants de -6ans.
Cotisation annuelle C.A.U.E :
L'assemblée valide la cotisation de 95€/an.
Urbanisme — Conventions :
M le Maire informe l’assemblée de l'accord trouvé entre la Mairie et M FOURCADE Gabriel - BOURGEOIS
Christelle par la mise en place d’une convention autorisant les propriétaires à fermer et accepter le droit de
passage devant leur maison. Ainsi, ils pourront poser une clôture, portail et permettre l’accès libre aux piétons.
Il reste la convention à rédiger pour le jardin pédagogique de 200m°.
DIVERS :
Courrier Association Twirling Bâton de Grenade sur adour pour demande de subvention exceptionnelle pour
palier aux charges liées à leur participation à la coupe d'Europe à Dublin du 2 au 10 juillet 2018. Maëva LESNE,
jeune administrée, sera présente à cette compétition. L'assemblée valide une subvention de 100€.
Courrier Association Larrivière-Cazères-Basket pour demande de remplacement des panneaux de basket {étant
d’origine) par du plexi.
Le président du LCB et Marcel BATZ vont faire la démarche pour des devis.
L'assemblée de l'association LA GRANGE : quelques demandes ont été portées auprès de LARROSE Christophe et
BRETHES Sylvie, élus présents. Leurs besoins portent sur le stockage des canoës, pour la séance de gym souhaïit
d’avoir une salle plus grande, demande de rdv avec M le Maire concernant le local du presbytère, d'améliorer le
délai de réponse à leur courrier.
Ecole RPI— TAP : pour la rentrée prochaine 2018/2019, maintien de l’école à 4jours %.
Les TAP seront dispensés par le personnel du centre de loisirs de Grenade s/Adour pour les interventions à l’école
de Larrivière St-Savin.
Une modification est faite pour Renung/Duhort-Bachen : le centre de loisirs d’Aire s/Adour n'intervient plus.
Les animations seront pilotées par le personnel encadrant du SIVU.
Les activités se dérouleront sur 2 sites Larrivière St-Savin et Duhort, après fin de classe à 15h45 et retour en bus
des élèves 16h45 à Larrivière St-Savin / Duhort-Bachen. Questionnaire pour administrés de >70 ans : suite à la distribution faite dans 79 foyers, 16 retours ont été comptabilisés et remis à la communauté des communes ; soit 20%.
Travaux école :
Le chantier n’est pas encore réceptionné, il manque notamment un lave-mains pour la partie WC cantine.
À noter également l'ancienneté du lave-vaisselle à la cantine, qui présente une fuite récurrente. De plus, la structure robinet + évier sont à changer.
Côté école maternelle, une fuite d’eau est à réparer au niveau de la chasse d’eau des toilettes adultes.
M le maire précise que les demandes/remarques de travaux sont à noter sur le cahier disponible au secrétariat
pour les agents techniques.
Il'est également aborder la nécessité d'entretenir les bordures ou haies par les administrés. Une note sera
distribuée sur la commune pour rappeler le besoin d’élagage et d’entretien des haies pour favoriser la bonne
circulation des piétons et tous types de véhicules.
Pour le 100*"* anniversaire de la guerre mondiale, Marie-Christine COSTE suggère la plantation d’un arbre à type
symbolique. L'assemblée approuve l'idée ; à organiser pour la prochaine cérémonie du 11 novembre.
M le Maire remercie les élus qui se sont mobilisés et présents sur le terrain lors de la vigilance crue.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h45.