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Déliberation - lib 08 02102026 21 R novation thermique r sidence Le Rochas avenants aux march s de travaux
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Vaujany.
Lien du pdf (Déliberation - lib 08 02102026 21 R novation thermique r sidence Le Rochas avenants aux march s de travaux)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Institutions publiques, Consommateurs,
Envoyé en préfecture le 06/10/2026
Reçu en préfecture le 06/10/2026
Publié le 08/10/2026 ET
ID : 038-213805278-20261002-08_02102026_21-DE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-six, le deux octobre à 19 heures, le Conseil Municipal de la commune, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de M. GENEVOIS Yves, Maire. LD
MAI RI E Date de la convocation : 28 septembre 2026
VAUJANY Présents : Yves GENEVOIS, Eric BASSET, Mariane MICHEL, Philippe KOZMIN,
NOMBRE DE . Eric DOURNON, Valérie MARTINET, Séverine VAQUERIZO, Elvina SAVIOUX, CONSEILLERS Nicolas ARNAUD
ELUS : 11
EN EXERCICE: 11 Absents : Patrick CHANOUX et Laurence LATTARD
PRESENTS : 9
VOTANTS : 11 Pouvoir: Patrick CHANOUX à Yves GENEVOIS et Laurence LATTARD à
POUR : 11 Mariane MICHEL ABSTENTION : 0
CONTRE : 0 Secrétaire de séance : Elvina SAVIOUX
Délibération n° 08-02102026-21 : Rénovation et réhabilitation thermique de la Résidence « Le Rochas » Avenants aux marchés de travaux
Par délibération du 4 avril 2025, le Conseil municipal a décidé, à l'unanimité, d'attribuer les marchés pour la réalisation des travaux de rénovation et réhabilitation thermique de la Résidence « Le Rochas » - Bâtiments A,BetcC.
Comme souvent à l’occasion de chantiers de rénovation, des contraintes ou difficultés imprévues apparaissent au fur et à mesure de l'avancée des travaux. Il apparait donc nécessaire d'adapter ou de modifier le programme de travaux initial et de passer commande de travaux modificatifs ou complémentaires. Ces décisions sont formalisées par voie d'avenants.
Ainsi, par délibération du 03 octobre 2025, le Conseil municipal a validé, à l'unanimité, des avenants aux marchés pour les lots n°2 « Charpente — Couverture — Zinguerie », n°4 « Menuiserie » et n°8 « Électricité — Courant faible - Chauffage électrique ».
Par délibération du 15 décembre 2025, le Conseil municipal a validé, à l'unanimité, des avenants aux marchés pour les lots n°5 « Cloisons — Doublages - Faux-plafonds », n°8 « Électricité — Courant faible — Chauffage électrique » et n°9 « Sanitaire — Ventilation ».
Par délibération du 13 février 2026, le Conseil municipal a validé, à l'unanimité, un avenant au marché pour le lot n°9 « Sanitaire — Ventilation ».
Par délibération du 05 juin 2026, le Conseil municipal a validé, à l'unanimité, des avenants aux marchés pour les lots n°1 « Maçonnerie — Gros œuvre », n°4 « Menuiserie », n°5 « Cloisons — Doublages -— Faux plafonds », n°6 « Peinture intérieure » et n°9 « Sanitaire — Ventilation ».
Conformément aux dispositions des articles R.2194-2 à R.2194-5 du Code de la commande publique, la Commune de Vaujany souhaite à présent entériner par voie d'avenant la réalisation des travaux supplémentaires ou modificatifs suivants :
- Avenant n°2 au marché pour le lot n°2 « Charpente Couverture Zinguerie » d'un montant de 1 881.27 € HT;
= Avenant n°3 au marché pour le lot n°4 « Menuiserie » d'un montant de 3 105.00 € HT; - Avenant n°3 au marché pour le lot n°5 « Cloisons Doublages Faux-plafonds » d'un montant de 4 032.00 € HT;
- Avenant n°2 au marché pour le lot n°6 « Peinture intérieure » d'un montant de 1 573.00 € HT; Envoyé en préfecture le 06/10/2026
Reçu en préfecture le 06/10/2026
Berger
Publié le 08/10/2026
- Avenant n°1 au marché pour le lot n°7 « Façade — IÎTE » d'un f1D:088218805278 20261002-08_ 02102026 21 DE
- Avenant n°3 au marché pour le lot n°8 « Électricité — Courant faible — Chauffage électrique » d'un montant de 1 518.72 € HT;
- Avenant n°4 au marché pour le lot n°9 « Sanitaire — Ventilation » d'un montant de 10 240.00 €
HT.
Les projets d'avenants concernés sont joints à la présente délibération.
Après prise en compte de l'ensemble des avenants y compris ceux prévus dans la présente délibération, le
montant total des travaux de rénovation et réhabilitation thermique de la Résidence « Le Rochas », tous lots
confondus, passe ainsi de 1 087 483.58 € HT à 1 147 759.73 € HT, soit une augmentation de 5.54 %.
Le Conseil Municipal ;
Après en avoir délibéré à l'unanimité des présents et représentés ;
e Décide de valider les avenants suivants aux marchés de travaux de rénovation et réhabilitation
thermique de la Résidence « Le Rochas » - Bâtiments À, B et C:
o Avenant n°2 au marché pour le lot n°2 « Charpente Couverture Zinguerie » passé avec la
société ETS MERLE pour un montant de 1 881.27 € HT, portant le montant du marché conclu
initialement de 151 266.92 € HT à 156 876.34 € HT :
o Avenant n°3 au marché pour le lot n°4 « Menuiserie » passé avec la société L'ART DU BOIS
pour un montant de 3 105.00 € HT, portant le montant du marché conclu initialement de
139 450.00 € HT à 145 859.00 € HT ;
o Avenant n°3 au marché pour le lot n°5 « Cloisons Doublages Faux-plafonds » passé avec la
société SBI pour un montant de 4032.00 € HT, portant le montant du marché conclu
initialement de 15 480.00 € HT à 32 492.00 € HT ;
o Avenant n°2 au marché pour le lot n°6 « Peinture intérieure » passé avec la société SBI pour
un montant de 1 573.00 € HT, portant le montant du marché conclu initialement de 4 170.00
€HTà7071.00€HT ;
o Avenant n°1 au marché pour le lot n°7 « Façade — ITE » passé avec la société SMPF pour un
montant de 6 705.00 € HT, portant le montant du marché conclu initialement de 254 564.00 €
HT à 261 269.00 € HT ;
o Avenant n°3 au marché pour le lot n°8 « Électricité — Courant faible - Chauffage électrique »
passé avec la société INEO pour un montant de 1 518.72 € HT, portant le montant du marché
conclu initialement de 122 325.62 € HT à 131 303.47 € HT ;
o Avenant n°4 au marché pour le lot n°9 « Sanitaire — Ventilation » passé avec la société VIARD
GAUDIN pour un montant de 10 240.00 € HT, portant le montant du marché conclu
initialement de 328 847.24 € HT à 345 649.12 € HT ;
+ Dit que les crédits nécessaires sont inscrits à l’article 2135 du budget communal 2026 ;
+ Donne à Monsieur le Maire toutes délégations utiles à la mise en œuvre.
la signature des avenants à venir.
de cette décision, notamment
Au registre sont les signatures,
Pour copie conforme.
Certifié exécutoire.
Transmis en Préfecture le