Séance - Seance1 du 12 02 2016

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Séance - Seance1 du 12 02 2016 Document publié le Vendredi 11 décembre 2015 par la commune de Tourriers. Lien du pdf (Séance - Seance1 du 12 02 2016)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Travail et emploi, République Française Département CHARENTE

Extrait du registre

des délibérations de la commune de Commune de TOURRIERS

Séance du 12/02/2016

L'an 2016 et le 12 Février à 20 heures 30 minutes, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s' est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, Mairie, sous la présidence de DANEDE Laurent, Maire.

Présent(s) : M. DANEDE Laurent, Maire, Mmes : BISOT Nadia, BROSSARD Julina, GERARDIN Marie-Anne, JOUBERT Corinne, VERGNAUD Nathalie (arrivée à 21h), MM : FILLATRAUD Jean-Christophe, FRANCOIS DIT CHARLEMAGNE Régis, GENTET Frédéric, LUCAS Bruno, MORAIN Mickaël, PAPON Bruno, PAYRAUDEAU Alain, ROUHAUD Henri

Excusé(s) ayant donné procuration : M. HAULBERT Ludovic à M. DANEDE Laurent

Nombres de membre

 Afférents au Conseil municipal : 15

 En exercice : 15

Date de la convocation : 05/02/2016

Date d'affichage : 05/02/2016

Secrétaire de Séance : M. FILLATRAUD Jean-Christophe

ORDRE DU JOUR

Loyers 2016

Renouvellement du Contrat CUI-CAE

Campagne de dératisation 2016

Indemnité d'exercice de Mission des Préfectures de Véronique ARNAUD Participation aux mutuelles des agents

Vente des bâtiments de Fenêtre cadastrés D195 et 686

Enquête publique - Installations classées pour la protection de l'environnement Subventions aux associations : mode de calcul

Remboursement GROUPAMA

Modifications de statuts

Remplacement d'un conseiller municipal au SDEG 16

Remplacement du délégué suppléant au SIVOS ATAV

Modification des commissions internes

Avant de commencer l'ordre du jour, Monsieur le Maire demande si le Procès verbal de la séance du 11 décembre 2015 est approuvé ou s'il y a des modifications à apporter. Le Conseil Municipal approuve le Procès verbal.

A l'unanimité (pour : 14 contre : 0 abstentions : 0)

Monsieur le Maire propose de rajouter 2 points supplémentaires à l'ordre du jour : - Remboursement d'un sinistre

- Modifications des statuts du Syndicat Mixte de la fourrière

A l'unanimité (pour : 14 contre : 0 abstentions : 0)République Française Département CHARENTE

réf 2016001 : Loyers 2016

Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal que, chaque année, la commune peut réviser ses tarifs de location de ses logements suivant l’indice de Référence de Loyers. Le montant des loyers perçus par la commune pour ses logements est précisé dans le tableau suivant :

Adresse Loyer Charges Révision Annuelle le :

48 route de Paris 399.13€ 67.50€ 1/09 48 bis route de Paris 450.00€ 20.00€ 1/02 37 route de Paris 420.00€ 10.00€ 25/10

En raison de la conjoncture économique et les difficultés de certains habitants de la commune à financer leur logement, et parce que les logements n’ont pas fait l’objet de travaux de rénovation récents, Monsieur le Maire propose de ne pas modifier les tarifs de location des logements communaux.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, accepte le maintien des montants des loyers des bâtiments communaux pour l’année 2016.

A l'unanimité (pour : 14 contre : 0 abstentions : 0)

réf 2016002 : Renouvellement du Contrat CUI-CAE

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que lors de sa séance du 14 octobre 2014, il avait été décidé de recruter un agent supplémentaire en contrat aidé. Lors de sa délibération n°2014053, le conseil municipal avait décidé d'ouvrir un poste à 35h, de recruter un agent en contrat CAE.

Anthony RENET a été recruté le 1er mars 2015 pour une durée de 14 mois soit jusqu'au 30 avril 2016. Il est possible de renouveler son contrat pour 6 mois supplémentaires. Au vu de ces 14 premiers mois où Anthony RENET a donné entière satisfaction, Monsieur le Maire propose de renouveler le contrat pour les six mois restants. Le Conseil Municipal accepte de renouveler le contrat CAE d’Anthony RENET pour 6 mois supplémentaires.

A l'unanimité (pour : 14 contre : 0 abstentions : 0)

réf 2016003 : Campagne de dératisation 2016

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu'une campagne de dératisation peut être mise en place comme chaque année. Cette campagne coûte à la commune et l'efficacité de celle-ci n'est pas avérée.

Dans le cadre de cette campagne , il y a lieu de prévoir la journée de distribution, le lieu et la méthode de distribution.

Monsieur le Maire propose de ne pas faire cette campagne de dératisation pour 2016. Un débat commence et les membres du Conseil Municipal soutiennent la campagne.

Monsieur le Maire demande alors au Conseil Municipal de délibérer sur la période.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d'organiser la prochaine période de la campagne de dératisation du 20 février 2016 au 19 mars 2016.

A la majorité (pour : 14 contre : 0 abstentions : 1)

réf 2016004 : Indemnité d'exercice de Mission des Préfectures de Véronique ARNAUD Monsieur le Maire propose de renouveler l’Indemnité d’exercice de Missions des Préfecture à Véronique ARNAUD, Adjoint Administratif 1ère classe pour l’année 2016. Le montant de référence annuel est 1153€ (coef. 1).République Française Département CHARENTE

Actuellement, Véronique ARNAUD perçoit une IEMP mensuelle de 96.08€ brut soit une IEMP annuelle de 1153€ Brut (Coef. 1).

Monsieur le Maire propose de laisser le coefficient multiplicateur d’ajustement à 1 (entre 0 et 3) qui sera réajusté fin d’année si besoin est.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal accepte :

- De renouveler cette indemnité par arrêté à Véronique ARNAUD, Adjoint

Administratif 1ère classe,

- D’appliquer le coefficient de 1,

- De donner pouvoir à Monsieur le Maire pour signer toutes les pièces se rapportant au dossier.

A l'unanimité (pour : 15 contre : 0 abstentions : 0)

Participation aux mutuelles des agents

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que, la loi (décret n°201-1474 du 8 novembre 2011) autorisant les collectivités à participer aux protections sociales de ses agents prévoit que chaque employeur doit proposer à partir du 1er janvier 2016 une couverture sociale à ses agents. Les collectivités n'ont cependant pas l'obligation de mettre en place une participation à la protection sociale complémentaire. Monsieur le Maire informe le conseil Municipal des deux modes de participations possibles :

- Labellisation : participation forfaitaire versée à l'agent s'il adhère à une mutuelle labellisée.

- Convention de participation : la commune sélectionne une mutuelle, négocie un tarif et propose une participation si l'agent adhère à cette mutuelle.

La participation financière de l'employeur est incluse dans le revenu imposable de l'agent. Monsieur le Maire propose la labellisation selon le choix des agents, plusieurs possibilités :

Participation mensuelle en € 6 8 10 12 14 16

Coût annuel communale en € 576 768 960 1152 1344 1536

Monsieur le Maire demande au conseil municipal de délibérer.

Le conseil municipal souhaite reporter la décision afin d'évoquer la question avec les agents.

réf 2016005 : Vente des bâtiments de Fenêtre cadastrés D195 et 686 Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal l'historique du dossier. Le Conseil Municipal, au cours de la séance du 22 septembre 2014, a accepté de vendre les bâtiments communaux cadastrés section D195 et 686 à Fenêtre. Le prix de vente a été fixé à 8000€.

Aucune offre n'étant parvenue à la commune pour ce montant, la commune a reçu une offre pour l’achat de ces bâtiments pour un montant de 6 000€, frais notariés à la charge de l’acheteur. Le candidat s’est entre temps désisté, contestant par ailleurs l’estimatif des travaux à réaliser pour sécuriser celui-ci, le considérant comme sous estimé.

Un nouveau candidat à l’achat de ce bâtiment s’est manifesté depuis ce refus. Ce potentiel acheteur constate lui aussi, au travers de sa demande, des travaux importants de maçonnerie à réaliser. Il propose à la commune une somme de 4 500 €, frais notariés à la charge de l’acheteur.

Le bâtiment n’est plus utilisé par la commune et il génère des charges fixes. La commune devra de plus envisager, si elle conserve ce bâtiment, des travaux de sécurisation qui peuvent être importants.

Monsieur le Maire propose d’examiner la proposition d’achat et d’autoriser le maire, le cas échéant, à signer les documents concernant ce dossier.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :République Française Département CHARENTE

- Accepte la proposition d’achat de 4 500 € pour les bâtiments communaux cadastrés section D195 et 686 à Fenêtre

- Autorise Monsieur le Maire à signer tout document se rapportant à ce dossier.

A l'unanimité (pour : 15 contre : 0 abstentions : 0)

réf 2016006 : Enquête publique - Installations classées pour la protection de l'environnement

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu'une enquête publique ordonnée par le Préfet de la Charente, dans les mairies de MAINE DE BOIXE et AUSSAC VADALLE a été ouverte le lundi 8 février 2016 et ce, jusqu’au 11 mars 2016.

Cela concerne la demande d’autorisation d’exploiter (renouvellement, extension et modification des conditions d’exploitation) une carrière à ciel ouvert de roche massive calcaire sur les communes de MAINE DE BOIXE lieux-dits « Champs de l’Etang » « Les Courts » et « Champ du Chêne » et AUSSAC VADALLE lieu-dit « Forêt de Boixe Partie de Nanclars » présentée par la société GSM.

Le Conseil Municipal doit émettre un avis sur cette demande d’autorisation d’exploiter la carrière à ciel ouvert de roche massive calcaire.

Le Conseil Municipal, après en délibéré, émet un avis favorable à la demande d’autorisation d’exploiter (renouvellement, extension et modification des conditions d’exploitation) une carrière à ciel ouvert de roche massive calcaire sur les communes de MAINE DE BOIXE lieux-dits « Champs de l’Etang » « Les Courts » et « Champ du Chêne » et AUSSAC VADALLE lieu-dit « Forêt de Boixe Partie de Nanclars » présentée par la société GSM.

A l'unanimité (pour : 15 contre : 0 abstentions : 0)

réf 2016007 : Subventions aux associations : mode de calcul

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que la commission "Finances" en date du 29 septembre 2015 a étudié la mise en place d'un règlement destiné à régir les subventions aux associations. Lors de sa séance du 6 novembre 2015, le conseil municipal a adopté le dossier de subvention qui sera présenté aux associations. Monsieur le Maire propose aujourd'hui de définir comme suit le mode d'attribution des subventions :

- Une base fixe de 200€

- Des parts variables selon des thématiques (nombre de jeunes, nombre d'ainés, manifestation tout public, manifestations internes, aide à l'emploi, TAP, investissement et formation).

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d'attribuer les subventions aux associations selon le mode de calcul ci-dessous :

- Une base fixe de 200€

- Des parts variables plafonnées :

- Manifestations tout public : 150€ / manifestation (3 maximum)

- Manifestations internes : 50€ / manifestation (3 maximum)

- Aide à l'emploi : 100€

- TAP : 50€

- Investissement : 200€ maximum sur présentation de facture

- Formation : 200€ maximum sur présentation de facture

A l'unanimité (pour : 15 contre : 0 abstentions : 0)

réf 2016008 : Remboursement GROUPAMA

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que le 10 janvier 2016, un véhicule a endommagé le rétroviseur extérieur du Peugeot Boxer. Un constat a été rédigé et une déclaration de sinistre a été faite auprès de notre assurance.

Au vu du devis de réparation, notre assurance rembourse la somme de 528.37€. Il y a lieu de délibérer pour accepter la recette.République Française Département CHARENTE

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte la recette de 528.37 €.

A l'unanimité (pour : 15 contre : 0 abstentions : 0)

réf 2016009 : Modifications de statuts du Syndicat mixte de la fourrière Monsieur le Maire présente aux membres du conseil municipal, le projet modificatif des statuts du Syndicat mixte de la fourrière approuvé par le conseil syndical lors de sa séance du 12 novembre 2015.

Ce projet porte sur :

- l'élargissement du syndicat aux communes des Adjots, de Barro, Bernac, Bioussac, Bernac, Chatignac, Condac, la Faye, Ruffec et Taizé-Aizie;

- La modification des articles 6.03 (1ère alinéa) et 7 des statuts.

Le 1er alinéa de l'article 6.03 et la seule phrase de l'article 7 deviennent respectivement :

"Le périmètre des collèges est celui des communautés de communes" "Le bureau de syndicat est composé du Président, de Vice-Présidents et d'autres membres".

Il appartient à présent à chaque assemblée des collectivités membres de se prononcer sur ces modifications de statuts.

Monsieur le Maire soumet le projet modificatif de statuts au conseil municipal. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve la proposition de modifications de statuts présentée.

A l'unanimité (pour : 15 contre : 0 abstentions : 0)

Monsieur le Maire propose de modifier l'ordre du jour en passant les points d'informations et les questions diverses avant les points « Modification de commissions internes » et « Remplacement d'un conseiller municipal au sein de délégations extérieures ».

Points d'information :

- Aménagement du Bourg : Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que la commission voirie a reçu l'Agence Technique de la Charente qui a proposé un projet phasé. Des infos supplémentaires ont été demandées avec une augmentation certaine de 200 000€. Le conseil de l'Agence est de lancer l'étude préalable pour faire un avant projet définitif et le chiffrage final.

- Dossier du Bar : Monsieur Rampnoux a fait une 1er esquisse avec un plan de masse et un plan de projet. La chiffrage viendra plus tard. Les agents pourront effectuer certains travaux comme la démolition du bar, des cheminées et du lambris. - Dossier Réhabilitation de l'Ecole : La consultation pour la maîtrise d’œuvre est en cours (10 visites et un pli remis). La fin de la consultation est le 18 février et l'ouverture des plis se fera le 29 février. Il faudra un prochain conseil pour lancer la DETR et le plan de financement.

- Monument aux morts et plaque des Anciens Combattants : Monsieur le Maire informe le conseil municipal qu'il a rencontré la FNACA pour la cérémonie du 19 mars avec 10 porte drapeaux et 2 médaillés. Une plaque va être placé sur le Monument aux morts. Elle sera inaugurée en mai. Il va aussi travailler sur le déplacement du monument du morts. Un groupe de travail est constitué avec Laurent DANEDE, Corinne JOUBERT et Frédéric GENTET.

- Aire de jeux : La préparation du bail est en cours, mais il y a des freins (Zone N, Toilettes et snacks, assainissement…). Monsieur GRASSARD, Architecte au CAUE pense qu’une réflexion peut être faite en mettant l’aire de jeux sut le terrain de foot. - Véhicule Peugeot Boxer : la location arrive à échéance le 31 mai prochain. Il va falloir réfléchir à la suite.

Questions diverses :

- Régis François Dit Charlemagne demande où en est la mise à disposition des terrains de tennis. Corinne Joubert, en charge du dossier, lui répond que tout est prêt : les contrats de mise à disposition, le site d’inscription, les clés). Il faut maintenant faireRépublique Française Département CHARENTE

une information auprès des habitants.

-Julina Brossard demande où en est le Koad neuf et si il y a eu une commission. Il faudrait en caler une pour réfléchir à une nouvelle formule.

Monsieur le Maire demande au public de sortir afin que la séance puisse se dérouler à huis clos.

réf 2016010 : Remplacement d'un conseiller municipal au SDEG 16

Monsieur le Maire propose de remplacer Mickaël MORAIN à sa délégation du Syndicat Départemental d'Electricité et de Gaz de la Charente.

Est candidat en tant que délégué titulaire : Alain PAYRAUDEAU

Le Conseil municipal procède au vote des délégués titulaires, à bulletin secret. Le maire annonce les résultats :

Nombre de votants :15

Pour : 12

Nuls : 2

Bulletin blanc : 1

Monsieur le Maire déclare élus Alain PAYRAUDEAU délégué titulaire au SDEG de la Charente

réf : 2016011 : Remplacement du délégué suppléant au SIVOS ATAV Monsieur le Maire propose de remplacer Mickaël MORAIN à sa délégation du SIVOS ATAV Est candidat en tant que délégué suppléant : Bruno PAPON

Le Conseil municipal procède au vote du délégué suppléant, à bulletin secret. Le maire annonce les résultats :

Nombre de votants : 15

Nuls : 2

Bulletin blanc : 1

Bruno PAPON : 10 voix

Bruno LUCAS : 2 voix

Monsieur le Maire déclare élu Bruno PAPON délégué Suppléant au SIVOS ATAV

réf 2016012 : Modification des commissions internes

Annulé et remplacé par la délibération suivante

réf 2016013 : Modification des commissions internes

Monsieur le Maire rappelle que le conseil municipal dispose d'une totale liberté dans la création des commissions municipales (art. L2121-22 du CGCT). Aucune durée relative à ces commissions n'est fixée par les textes. Cependant, la jurisprudence a précisé qu'en l'absence de disposition y dérogeant expressément, et sauf le cas de la suppression de la commission, le mandat des membres des commissions ne prend fin, en principe, qu'en même temps que celui de conseiller municipal" (CAA Marseille, 31/12/2003, n°00MA00631).

Monsieur le Maire la dissolution de 4 commissions municipales (Ecole, voirie, Développement Economique, sécurité).

Les commissions chargées d'étudier les questions et les dossiers seront crées au fur et à mesure des besoins.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte de supprimer les commissions "Ecole", "Voirie", "Développement Economique" et "Sécurité".

A la majorité (pour : 9 contre : 1 abstentions : 5)

Plus rien n'étant à l'ordre du jour, Monsieur le Maire clos la séance à 23 h 40.