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unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 230525 05 DEV Marche des producteurs Participation des communes tampon
Document publié le Lundi 12 juin 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 230525 05 DEV Marche des producteurs Participation des communes tampon)
Thèmes du document : Union Européenne, Exploration spatiale, Mode, textile et habillement,
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU HAUT-BÉARN
C O N S E I L C O M M U N A U T A I R E - S É A N C E D U 2 5 M A I 2 0 2 3
C O M M U N A U T É D E C O M M U N E S D U H A U T - B E A R N
R E G I S T R E D E S D É L I B É R A T I O N S
SÉANCE DU 25 MAI 2023
L’an deux mille vingt-trois, le vingt-cinq mai à dix-huit heures, le Conseil Communautaire régulièrement convoqué, s’est réuni au siège de la communauté de communes, 12 place de Jaca à Oloron Sainte-Marie (64400) sous la présidence de Bernard UTHURRY,
Date de convocation : vendredi 19 mai 2023,
Secrétaire de séance : Patrick DRILHOLE
Etaient présents 43 titulaires, 1 suppléant, 8 conseillers ayant donné pouvoir, le quorum étant ainsi atteint,
Présents : Dany BARRAUD, Jean-Claude COSTE, Etienne SERNA, Pierre CASABONNE, Henri BELLEGARDE, Françoise ASSAD, Philippe VIGNEAU, Fabienne TOUVARD, Maryse ARTIGAU, Suzanne SAGE, Philippe SANSAMAT, Claude LACOUR, Jean SARASOLA, Jean LABORDE, Cédric PUCHEU, Lydie ALTHAPE, Michèle CAZADOUMECQ, Claude BERNIARD, Christine CABON, Sandrine HIRSCHINGER, Patrick MAUNAS, Patrick DRILHOLE, Marthe CLOT, Jean-Luc ESTOURNÈS, Marc OXIBAR, Anne BARBET, Marie-Lyse BISTUÉ, Philippe GARROTÉ, André LABARTHE, Daniel LACRAMPE, Flora LAPERNE, Chantal LECOMTE, Frédéric LOUSTAU, Sami BOURI, Brigitte ROSSI, Anne SAOUTER, Bernard UTHURRY, Raymond VILLALBA, Alain QUINTANA, Elisabeth MIQUEU, Marie-Annie FOURNIER, Louis BENOIT, Jacques MARQUÈZE,
Suppléants : Anne-Marie BARRERE suppléante de André BERNOS
Pouvoirs : Jean-Jacques BORDENAVE à Françoise ASSAD, Laurent KELLER à Claude BERNIARD, Fabienne MENE-SAFFRANÉ à Marc OXIBAR, Jean CONTOU- CARRÈRE à Philippe GARROTÉ, Stéphane LARTIGUE à Marie-Lyse BISTUE, Patrick MAILLET à Flora LAPERNE, Dominique QUEHEILLE à Brigitte ROSSI, Bruno JUNGALAS à Marthe CLOT,
Absents : André BERNOS, David MIRANDE, Marie-Pierre CASTAINGS, Bernard MORA, Jacques CAZAURANG, Ophélie ESCOT, Alain CAMSUSOU, Jean CASABONNE, Sylvie BETAT, Alexandre LEHMANN, Philippe PECAUT, Michel CONTOU-CARRÈRE, Jean-Michel IDOIPE, Bernard AURISSET, Gérard LEPRETRE, Laurence DUPRIEZ, Emmanuelle GRACIA, Jean-Luc MARLE, Nathalie PASTOR, Muriel BIOT, Aurore GUEBARA, Martine MIRANDE, Christophe GUERYCOMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU HAUT-BÉARN
C O N S E I L C O M M U N A U T A I R E - S É A N C E D U 2 5 M A I 2 0 2 3
RAPPORT N° 230525-05-DEV
MARCHÉ DE PRODUCTEURS DE PAYS : PARTICIPATION DES COMMUNES
J-C. COSTE explique que depuis 2021, il a été acté que l’organisation des marchés de producteurs estivaux suivaient les principes suivants :
- 3 marchés organisés avec la Chambre d’Agriculture : pour l’été 2023, à Oloron Sainte- Marie, Geüs d’Oloron, Ogeu-les-Bains,
- Des marchés avec l’Union des Producteurs Fermiers (UPF) : pour l’été 2023, le programme est en cours de finalisation par l’UPF
- Une participation de 250 € / commune pour l’organisation.
Pour ce faire il convient de conventionner avec les communes d’Oloron Sainte-Marie, Geüs d’Oloron et Ogeu-les Bains pour les marchés organisés avec la Chambre d’Agriculture.
Pour les marchés organisés par l’Union des producteurs fermiers, cette participation sera directement versée par les communes à l’UPF.
Ouï cet exposé
Le Conseil Communautaire, à l’unanimité
- AUTORISE le Président à conventionner avec les communes et à engager l’ensemble des démarches administratives nécessaires à l’organisation des marchés estivaux,
- ADOPTE le présent rapport.
-
Ainsi délibéré à OLORON STE MARIE, ledit jour 25 mai 2023
Pour extrait certifié conforme
Suivent les signatures
Le secrétaire de séance Le Président
Signé PD Signé BU
Patrick DRILHOLE Bernard UTHURRY