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Procès Verbal - ListeDesDeliberationsConseilMunicipal 2023 05 15
Document publié le Lundi 15 mai 2023 par la commune de Metz-en-Couture.
Lien du pdf (Procès Verbal - ListeDesDeliberationsConseilMunicipal 2023 05 15)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Institutions publiques,
METZ-EN-COUTURE
Département du Pas-de-Calais
Arrondissement d’Arras
Canton de Bapaume
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 15 MAI 2023
Procès-verbal de la séance du 30 mars 2023.
Adoptée à l’unanimité
Délibération n°1 :
Avis sur la délibération sur le Régime Indemnitaire tenant compte
des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement
Professionnel (RIFSEEP).
Adoptée à l’unanimité
Délibération n°2 :
Point sur la création d’une agence postale communale.
Présentée
Délibération n°3 :
Avis sur une demande d’un local par la société de chasse la St
Hubert.
Adoptée à l’unanimité
Délibération n°4 :
Avis sur le dépôt de dossier au titre des fonds de concours 2023.
Adoptée à l’unanimité
Délibération n°5 :
Avis sur divers devis.
ITech pour maintenance numérique à l’école primaire.
Rejetée à l’unanimité
SAS ATJ Services (remplacement du matériel informatique
du poste accueil de la mairie).
Adoptée à l’unanimité
EITF (3 nouveaux décors au carrefour dit des 4 rues et
demande de sponsoring auprès de la société Boralex). Adoptée à l’unanimité
Délibération n°6 :
Questions diverses.
Présentée
Publié le : 25 Juillet 2023
Michel LALISSE
Maire de Metz-en-Couture