Ordre du Jour - Ordre du jour

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Ordre du Jour - Ordre du jour 1

Ordre du Jour - Ordre du jour Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Pithiviers. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour)Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit, CONSEIL MUNICIPAL DE PITHIVIERS

Séance du lundi 5 janvier 2026, à 18h

PITHI IERS Salle du Conseil municipal

Gestion des instances municipales ORD RE DU JOU R

Numéro | Numéro de Te 1

d'ordre | délibération Libellés Rapporteur Observations

Désignation du secrétaire de séance

Appel nominal et pouvoirs

Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 3 novembre 2025

Décisions du Maire prises dans le cadre de la délégation du Conseil municipal — art. L. 2122-22 du CGCT

Communications du Maire

Finances

1 Exercice 2025 : Budget principal - Décision modificative N° 6 M. NOLLAND | Soumis à avis.

. RE — . _. Dont acte, 2 Eee 2026 : Débat d'orientations budgétaires M. NOLLAND nnexeensmoaveclaconvocalon.

| 1/3Numéro | Numéro de Er | | d'ordre | délibération

Libellés | Rapporteur Observations

RE Re RU PE E 2 = [Ir nue |

| 3

| Exercice 2026 : autorisation d'engager les dépenses d'investissement avant le vote du budget M. NOLLAND | Soumis à avis.

|

4 Vote des subventions aux associations pour l'exercice 2026 M. AFACAN |

Soumis à avis.

|

Administration générale

5 Jumelage entre la ville de Pithiviers et la ville d'Ifrane (Royaume du Maroc) — approbation de la M. AFACAN Soumis à avis, charte de jumelage | ° | annexe à transmettre après convocation.

Ressources humaines

er . |

Soumis à avis, 6 | Modification du tableau des emplois permanents M. NOLLAND annexe transmise avec la convocation.

7 | Modification du règlement intérieur du personnel communal de la Ville de Pithiviers et du CCAS M. NOLLAND | Souris fansrnis Éaveclle convocation

| PR : mn. , . Soumis à avis, 8 Mise à jour réglementaire du RIFSEEP M. NOLLAND annexe transmise avec la convocation.

_ . —— — = = = _ _ = — —+— … _ 2 — —

9 | Mise en place de l'indemnité de maniement de fonds M. NOLLAND | Souris à avis.

_—— —î# nn = me — —— —— — — —.—— = ÿ né —— ni — —— —— ———— — ——

10 | Mise à disposition individuelle d’un agent de la Ville de Pithiviers auprès de la Communauté de M, NOLLAND Soumis à avis, | Communes du Pithiverais ° annexe transmise avec la convocation. _ —_—__—— mm — _ mn . ER = L —— = —_—

11 Mandat au Centre de Gestion pour la procédure de passation d'une éventuelle convention de M. NOLLAND | Soumis à avis. participation | |

12 Mandat au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Loiret pour le lancement de : : ; : . M. NOLLAND | Soumis à avis. la procédure de mise en concurrence en vue de la conclusion d’un contrat d'assurance statutaire | |Numéro de | Libellés | Rapporteur | Observations Numéro d'ordre | délibération

|

13 | Mise en place de l'indemnité de secrétaire de la commission de propagande | M. NOLLAND | Soumis à avis.

Intercommunalité

14 Ouvertures dominicales exceptionnelles des commerces pour l'année 2026 M. NOLLAND | Soumis à avis.

[| PE . ns RS 15 Approbation du rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées de la M. NOLLAND | Soumis à avis, Communauté de Communes du Pithiverais annexe transmise avec la convocation.

Marchés publics

16 Délégation de service public avec les Fils de Madame Géraud pour l'exploitation des marchés M. NOLLAND | Soumis à avis. | communaux d'approvisionnement et autres occupations commerciales - approbation des tarifs

| Urbanisme et Foncier

Cession amiable d'un terrain du domaine privé de la commune - parcelle cadastrée section A n° M. CHÊNE nm 116 — commune de Dadonville PIS eus

|

18 Acquisition amiable de terrains privés au profit de la commune - parcelles cadastrées section AH M. CHÊNE Soumis à avis.

448d et 448e - commune de Pithiviers

19 Intervention de l'EPFLI foncier Cœur de France - complément de mandat dans le cadre du! M. CHÊNE | Soumis à avis. portage de la friche commerciale "Croix falaise

À Pithiviers, le 23 décembre 2025 Le Maire,

12e

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