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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Pithiviers.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit, Santé,
CONSEIL MUNICIPAL DE PITHIVIERS
PITHI [FRS Séance du lundi 9 mars 2026, à 18 h 00
Salle du Conseil municipal
Gestion des instances municipales ORDRE DU JOUR
NOnÉNNU Se Libellés Rapporteur Observations d'ordre | délibération
| Désignation du secrétaire de séance |
Appel nominal et pouvoirs
Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 5 janvier 2026
Décisions du Maire prises en application de l’article L. 2122-22 du CGCT
Communications du Maire (sans vote)
Finances
1 020 Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2025 — budget principal de la Ville M. NOLLAND | Soumis au vote.
2 021 | État annuel des indemnités des élus — année 2025 M. NOLLAND | Dont acte.
1/3 Numéro | Numéro de F= MA ; d'ordre idee ration Libellés Rapporteur | Observations
3 022 Bilan annuel 2025 des AP/CP et modification des CP M. NOLLAND | Soumis au vote.
._ | Soumis au vote. 4 023 Budget primitif 2026 — budget principal M. NOLEAND | Annexe transmise avec la convocation.
5 024 Attribution d'une subvention d'équilibre au CCAS — exercice 2026 M. NOLLAND | Soumis au vote.
Attribution d'une subvention exceptionnelle — Club athlétique pithivérien — participation aux frais . 6 025 de transport de la classe football du collège Mary Jackson M. AFACAN Soumis au vote.
7 026 Attribution d’une subvention exceptionnelle — Association de badminton de Pithiviers — M.AFACAN | Souris au vole. parabadminton
8 027 Attribution d'une subvention exceptionnelle - ADAMA45 M. AFACAN _ Soumis au vote.
Administration générale
9 028 Convention d'objectifs et de financement entre la Ville de Pithiviers et la caisse d'allocations Mme HINCKY Soumis au vote. familiales du Loiret — subvention « animation locale 2026 » — espace de vie sociale (EVS) Annexe transmise avec la convocation.
10 029 Convention de partenariat entre Logemloiret et la Ville de Pithiviers pour l'amélioration d’une aire Mme HINCKY Soumis au vote. de jeux — Clos Julien (QPV quartiers nord) Annexe transmise avec la convocation.
1 030 Classes de découverte: détermination de la participation de la Ville au titre de l'année scolaire Mme DOUELLE | Soumis au vote. 2025/2026
Approbation des orientations du Projet Scientifique et Culturel (PSC) du Musée municipal de Soumis au vote. 12 081 Pithiviers LUE | Annexe transmise avec la convocation.
13 032 Convention SNCF Réseau — manifestation “60 ans” de l'AMTP - garantie de la Ville et M. CHÊNE Soumis au vote. autorisation de signature Annexe transmise avec la convocation.
213 Numéro | Numéro de Libellés
d'ordre | délibération Rapporteur Observations
Ressources humaines
— ————— à _—
Souris au vote, 14 033 Modification du tableau des emplois permanents Mme LEVÈQUE Annexe transmise avec la convocation.
| — | ——_—_——— |. +
Création d'un Comité social territorial commun entre la commune de Pithiviers et le CCAS de 15 034 Pithiviers | Mme LEVEQUE | Soumis au vote.
, . : . | . 2 Soumis au vote. 16 035 | Adhésion au service de médecine préventive du CDG45 -— renouvellement de la convention Mme LEVÈQUE Annexe transmise avec le convocation.
17 036 Recours à des recrutements de vacataires / revalorisation tarifaire Mme LEVÊQUE | Soumis au vote.
Urbanisme et Foncier
Prise de possession d'immeuble avec incorporation dans le domaine privé communal : parcelle M. CHÊNE 18 087 cadastrée section AE n°268 — Impasse de Maison Rouge Soumis au voie. =— — == | ———
19 038 Cession amiable de parcelle du domaine privé de la commune : route de Bouzonville-en-Beauce M. CHÊNE | Soumis au vote. - parcelle cadastrée section AB n° 23
20 039 Acquisition amiable d un terrain privé au profit de la commune : parcelle cadastrée section AK n° M. CHÊNE Soumis au voie: 215p — commune de Pithiviers
21 040 Désaffectation et déclassement du domaine public de la commune — 3, place Maurice Ravel M. CHÊNE Souris au vote. (parcelle cadastrée section AR n° 177)
À Pithiviers, le 2 mars 2026
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