Ordre du Jour - Ordre du jour

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Ordre du Jour - Ordre du jour 1

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Ordre du Jour - Ordre du jour Document publié le Lundi 7 avril 2025 par la commune de Pithiviers. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour)Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit, CONSEIL MUNICIPAL DE PITHIVIERS

PITH| IERS Séance du lundi 07 avril 2025, à 18h

Salle du conseil municipal

Gestion des instances municipales ORDRE DU JOUR

Numéro | Numéro doraretl'déiberaton Libellés Rapporteur Observations

Désignation du secrétaire de séance

Appel nominal et pouvoirs

Approbation des procès-verbaux des Conseils municipaux du 03 février 2025

Décisions du Maire prises dans le cadre de la délégation du Conseil municipal — art L2122-22 du CGCT

Communications du Maire

Finances

Fiscalité directe locale — fixation des taux pour 2025 M. NOLLAND | Soumis à avis,

Exercice 2025 : Décision modificative n°1 M. NOLLAND | Soumis à avis,

Contrat Régional de Solidarité Territoriale 2022-2028: demande de subvention auprès de la M. NOLLAND Région Centre-Val de Loire pour la rénovation de l'éclairage public en LED ° Soumis à avis,

173Numéro | Numéro Tara ’ d'ordre lldérbératon Libellés Rapporteur Observations

4 018 Attribution d'une subvention en faveur de l'association « 30 millions d'amis » et signature de la M. NOLLAND Soumis à avis, convention portant sur la gestion des populations félines sans propriétaire annexe transmise avec la convocation.

Administration générale

| Soumis à avis, . . : .u 5 019 Convention de prestation à passer avec l'association « Coup de pouce » Mme HINCKY annexe transmise avec la convocation.

6 020 Avenant à la convention avec l'école Saint-Grégoire de prolongation pour la contribution Mme DOUELLE | Soumis à avis, communale de l'année scolaire 2024 — 2025 annexe transmise avec la convocation.

7 021 Désignation des membres du comité scientifique du musée municipal Mme JORY | Soumis à avis,

. : : suce , | Soumis à avis, 8 022 Modification du règlement intérieur de la Micro-Folie Mme JORY | nexe Manemise-auec Biconvocalion,

9 023 Adhésion du Conseil municipal à l'association « Villes au carré » Mme HINCKY _ Soumis à avis,

Convention de partenariat entre LogemLoiret et la Ville de Pithiviers pour l'amélioration d'une aire Soumis à avis, n 024 de jeux Mme HINCKY annexe transmise avec la convocation.

1 025 Signature de la convention intitulée "ville d'accueil des véhicules d'époque" à passer entre la M. NOLLAND Soumis à avis, Fédération Française des Véhicules d'Époque et la Ville de Pithiviers annexe transmise avec la convocation.

Ressources humaines

Soumis à avis, 12 026 Modification du tableau des emplois permanents | Mme LEVÊQUE Lnnôxe transmise avec lalconvozation.

Urbanisme et Foncier

— t

Acquisition amiable de terrains privés au profit de la commune : parcelles cadastrées section AC a ns 18 027 109p et 111 — commune de Bondaroy M. CHENE | Souris à avis,

14 028 LCL IION de plein droit d'un bien sans maître - Parcelles cadastrées section AR n°156, 166, 167 M. CHÊNE Soumis à avis,

15 029 Modification du parcellaire cadastral — suppression du parcellaire cadastral de l'emprise de la rue M. CHÊNE | Souris à avis, du Gué aux Dames

213Numéro | Numéro | ue s d'ordre | délibération Libellés | Rapporteur Observations

Cession de droit réel immobilier - instauration d'une servitude de droit privé - n°4 rue Serge 2 an 16 un Degrégny au profit du n°2 rue Serge Degrégny M. CHÈNE | Soumis à avis,

17 031 | Acquisition amiable de terrains privés au profit de la commune : parcelles cadastrées section AB n°525, 528, 533, 536 et 538 M. CHÊNE _ Soumis à avis,

Délégation de service public

18 032 Délégation de service public avec les Fils de Madame Géraud pour l'exploitation des marchés Mme LEVÊQUE | Souris à avis, communaux d'approvisionnement et autres occupations commerciales : approbation des tarifs |

PETR

19 033 Avenant n°1 au Contrat Régional de Solidarité Territoriale (CRST) 2022-2028, valant bilan à mi M. NOLLAND Soumis à avis, parcours et modification de la maquette financière ‘ annexes transmises avec la convocation.

À Pithiviers, le 31 mars 2025 Le Maire,

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