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Document publié le Jeudi 1 décembre 2022 par la commune de Châtillon-sur-Cher.
Lien du pdf (Séance - Seance du jeudi 1er decembre 2022 a 18h45 1)
Thèmes du document : Économie et finances, Institutions publiques, Jeunesse,
Séance du jeudi 1er décembre 2022 à 18h45
Date de convocation : vendredi 26 novembre 2022
Ordre du jour :
- - comptabilité : décision modificative budget assainissement
- - étude projet éolien : intervenant RWE
- - Informations et questions diverses
L’an deux mille vingt-deux, le 1er décembre à dix-huit heures et quarante-cinq minutes, le conseil municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de Madame Laure LHUILIER, Adjointe au Maire.
Présents : Mme LHUILIER - Mme SAINSON - M. DANGER (arrivée 19h30) - Mme BLANCHETIÈRE - M. BRIANDET - M. COURTEAUX - M. DUBOIS - M. DUPRÉ - M. VINCENT (arrivée 18h55) - Mme BRISSET
Absents excusés ayant donné procuration : M. POMA (L. LHUILIER) - Mme LOUPIAS (I. BLANCHETIERE) - Mme COURTEAUX (A. COURTEAUX) - M. CHESNEAU (K. SAINSON)
Absents excusés : M. CRIBELIER - Mme OUVRAT - Mme LATREILLE
Absents : Mme ASTIER-BOURBON - M. OZANNE
Mme SAINSON Katia a été nommée secrétaire de séance.
Le compte rendu du conseil municipal du 17 novembre 2022 est approuvé.
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ETUDE PROJET EOLIEN – INTERVENANT RWE
M. QUANTY Michel, sur invitation de Monsieur Le Maire, était venu en Mai 2022 faire une présentation du groupe RWE à l’ensemble des membres du Conseil Municipal, concernant les éoliennes.
Plusieurs points avaient été abordés :
- Planning du projet
- Communication et concertation
- Enjeux sur Châtillon-sur-Cher
- Enjeux environnementaux
- Enjeux paysagers et patrimoniaux
- Contraintes d’urbanisme
- Retombées fiscales annuelles
- Conventions et loyers
- Campagne de financement participatif pour la commune et les riverains
M. QUANTY Michel est venu ce jour, compléter sa présentation.
Synthèse :
- Eolienne de maximum 198 ml de haut (contrainte aéronautique)
- Secteur choisi : les Mardelles et la Jalterie
- Indemnité annuelle : 3000 € par éolienne
- Travaux pris en charge par le groupe RWE
- Aucun coût n’est à prévoir pour la collectivité ----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------- -----------
COMPTABILITE : DECISION MODIFICATIVE
BUDGET ASSAINISSEMENT
Schéma directeur Assainissement
Considérant le manque de crédits au Chapitre 20 Article 203 Frais d’étude, de recherches, de développement …, Sur proposition de Mme SAINSON Katia, Adjointe au Maire
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré (10 pours),
Décide de procéder aux modifications énoncées ci-dessous sur le budget Assainissement:
Article Fonctionnement
Frais d’étude, de recherches, de
développement …,
D203 +1 080 €
Installations, matériel et outillage
techniques
D2315 -1 080 €
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INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
Monsieur le Maire donne lecture d’un courrier reçu en mairie concernant la mise en place d’une place de parking handicapée devant le salon de coiffure et l’esthéticienne. Pour se faire, il faut prévoir de retirer la haie et d’installer un panneau spécifique.
Le projet « gendarmerie » sur la commune ne sera pas validé si les frais sont à la charge de la commune.
La date de distribution des colis de Noël pour nos ainés sera communiquée au plus tôt, dès réception des colis.
Pour rappel, la soirée au profit du Téléthon est fixée au vendredi 2 décembre 2022 à partir de 18h.
Le repas de Noël est fixé au 13 décembre 2022.
Le Conseil d’Administration du CCAS se réunira le lundi 12 décembre 2022 à 19h00.
Le prochain Conseil Municipal est fixé au 15 décembre 2022 à 18h45.
La séance est levée à 20h20.