Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - 2015 12 16 CM Ordre du jour
Ordre du Jour - 2020 05 19 CM ORDRE DU JOUR
Compte-Rendu - 2015 11 19 CM CR SOMMAIRE
Ordre du Jour - 2019 04 11 CM Ordre du jour
Ordre du Jour - 2016 10 27 CM Ordre du jour
Ordre du Jour - 2015 10 15 CM Ordre du jour
Ordre du Jour - 2024 12 19 CM ORDRE DU JOUR
Conseil Municipal - 2019 12 19 CM Ordre de jour
Ordre du Jour - 2015 09 17 CM Ordre du jour
Ordre du Jour - 2015 07 09 CM Ordre du jour
Ordre du Jour - 2015 11 19 CM Ordre du jour
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Melun.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2015 11 19 CM Ordre du jour)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Entrepreneuriat et startup,
Le
13
novembre
2015
:
,
=
Po
AUE
à
7e
a
FE
- CONSEILMUNICIPAL VUINDEIL
MUANIUIALU
L
=
2e:
sn.
té
d
:
n:
s
l
"à
TC.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
AURA
LIEU
LE
:
JEUDI
19
NOVEMBRE
2015
à
20
heures
SALLE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
L’HOTEL
DE
VILLE
DE
MELUN VILLE
DE
MELUN
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
JEUDI
19
NOVEMBRE
2015
Monsieur
MILLET
Monsieur
MILLET
Monsieur
MILLET
Monsieur
MILLET
Monsieur
MILLET
Monsieur
MILLET
Monsieur
MILLET
Monsieur
MILLET
Monsieur
MEBAREK
ORDRE
DU
JOUR
DESIGNATION
DU
SECRETAIRE
DE
SEANCE
COMPTE-RENDU
DES
DECISIONS
DU
MAIRE
ET
DES
MARCHES COULÉE
VERTE
DE
L'ALMONT
ACQUISITION
AUPRÈS
DE
LA
SCCV
AIC
MELUN
DE
LA
PARCELLE
AR
N° 689, D'UNE
CONTENANCE
DE
64 M,
SITUÉE
37 RUE
CAMILLE
FLAMMARION
CESSION
DE
TERRAIN
SIS
104
AVENUE
PATTON
A
MELUN,
CADASTRE
SECTION
AB
N°
174,
188,
POUR
UNE
SUPERFICIE
DE
2 420
M?
ENVIRON
- AUTORISATION
DE
SIGNATURE
DE
LA
PROMESSE
DE
VENTE
-
AUTORISATION
DE
SIGNATURE
DE
L’ACTE
DE
VENTE
ACQUISITION
DE
LA
PARCELLE
SECTION
AX
N°
22,
D'UNE
CONTENANCE
TOTALE
DE
655
M,
SISE
RUE
MARCEL
HOUDET
- AUTORISATION
DE
SIGNATURE
TAXE
D'AMÉNAGEMENT
- MODIFICATION
DE
LA
CARTE
FISCALE
DE
SECTORISATION
DU
TAUX
APPROBATION
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
PROJET
"MELUN
ACCESSIBLE
À
TOUS"
:AGENDA
D’ACCESSIBILITE
PROGRAMMEE
(AD'AP)
POUR
LES
BATIMENTS
COMMUNAUX
APPROBATION
PAR
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
VOLET
VOIRIE
DU
PROJET
"MELUN
ACCESSIBLE
A
TOUS"
:LE
PLAN
DE
MISE
EN
ACCESSIBILITÉ
DE
LA
VOIRIE
ET
DES
ESPACES
PUBLICS
(PAVE)
DOTATION
POLITIQUE
DE
LA
VILLE
2015
- DPV
:
APPROBATION
DU
PROGRAMME
DES
OPÉRATIONS
ET
DEMANDES
DE
SUBVENTIONS
- AUTORISATION
DE
SIGNATURE Monsieur
MEBAREK
Monsieur
MEBAREK
Monsieur
MEBAREK
Monsieur
MEBAREK
Monsieur
MEBAREK
Monsieur
BOURSIN
Madame
WOJEIK
Madame
WOJEIK
Madame
WOJEIK
Madame
WOJEIK
Madame
WOJEIK
10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20
DECISION
MODIFICATIVE
N°3
- EXERCICE
2015
BUDGET
PRINCIPAL DÉCISION
MODIFICATIVE
N°
1 - EXERCICE
2015
- BUDGET
ANNEXE
EAU
CREANCES
ETEINTES
ADMISSIONS
EN
NON
VALEUR
SERVICES
COMMUNAUX
- GESTION
EN
RÉGIE
DIRECTE
DU
CINÉMA
"LES
VARIÉTÉS"
- FIXATION
DES
TARIFS
-
ANNULE
ET REMPLACE
LA
DELIBERATION
N°
2015.09.19.176 VERSEMENT
D'UNE
PARTIE
DES
SUBVENTIONS
VOTEES
AU
BP
2015
POUR
LES
ASSOCIATIONS
SPORTIVES
RAPPORT
ANNUEL
DU
DÉLÉGATAIRE
DU
SERVICE
PUBLIC
CHAUFFAGE
URBAIN
- SAISON
2013
- 2014
SERVICE
PUBLIC
DE
L'EAU
POTABLE
- LEVEE
DE
L'OPTION LINÉAIRE
DE
VOIRIE
DOMAINE
PUBLIC
COMMUNAL
-
VALIDATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
CONVENTION
DE
TRANSFERT
DE
MAÎTRISE
D'OUVRAGE
ENTRE
LA
COMMUNAUTÉ
D’AGGLOMÉRATION
MELUN
VAL
DE
SEINE,
LES
COMMUNES
DE
LE MÉE-SUR-SEINE,
LA
ROCHETTE,
VAUX-LE-PÉNIL,
DAMMARIE-LÈS-LYS
ET
LA
VILLE
DE
MELUN
POUR
L'INTERCONNEXION
DES
RÉSEAUX
TRÈS
HAUT
DÉBIT
SUR
LE TERRITOIRE
DE
L'AGGLOMÉRATION
MELUNAISE
DANS
LE
CADRE
DE
LA
MUTUALISATION
DES
SYSTÈMES
D'INFORMATION.
-
AUTORISATION
DE
SIGNATURE
ACCORD
ENTRE
L'OPÉRATEUR
DE
TÉLÉPHONIE
«
ORANGE
» ET
LA
COMMUNE
DE
MELUN
POUR
LA
MISE
EN
SOUTERRAIN
DE
RÉSEAUX
DE
DISTRIBUTION
PUBLIQUE
D'ÉLECTRICITÉ
AVENUE
DU
13ÈME
DRAGONS
- AUTORISATION
DE
SIGNATURE Monsieur RODRIGUEZ Madame
DURAND
Madame
DURAND
Madame
DURAND
Madame
DURAND
Madame
DURAND
Madame
DURAND
Madame
DURAND
Madame
DURAND
21 22 23 24 25 26 27 28 29
APPROBATION
ET
AUTORISATION
DE
SIGNATURE
D'UNE
CONVENTION
POUR
LE
VERSEMENT
DE
LA
PART
COMMUNALE
AU
FINANCEMENT
DE
L'ÉLABORATION
DU
PLAN
STRATÉGIQUE
LOCAL
(PSL)
AVENANT
A
LA
CONVENTION
DE
FINANCEMENT
INITIALE
DU
8
SEPTEMBRE
2014
ENTRE
LE
DEPARTEMENT
DE
SEINE-ET-MARNE
ET
LA
COMMUNE
DE
MELUN
- CRECHE
COLLECTIVE
"LES
DAUPHINS"
AVENANT
A
LA
CONVENTION
DE
FINANCEMENT
INITIALE
DU
8
SEPTEMBRE
2014
ENTRE
LE
DEPARTEMENT
DE
SEINE-ET-MARNE
ET
LA
COMMUNE
DE
MELUN
- CRECHE
FAMILIALE
"LES
LUTINS"
AVENANT
A
LA
CONVENTION
DE
FINANCEMENT
INITIALE
DU
8
SEPTEMBRE
2014
ENTRE
LE
DEPARTEMENT
DE
SEINE-ET-MARNE
ET
LA
COMMUNE
DE
MELUN
- HALTE-GARDERIE
"LES
POUSSINETS
-
LOUPIOTS" AVENANT
A
LA
CONVENTION
DE
FINANCEMENT
INITIALE
DU
8 SEPTEMBRE
2014
ENTRE
LE
DEPARTEMENT
DE
SEINE-ET-MARNE
ET
LA
COMMUNE
DE
MELUN
- CRECHE
COLLECTIVE
"LA
COCCINELLE"
AVENANT
A
LA
CONVENTION
DE
FINANCEMENT
INITIALE
DU
8
SEPTEMBRE
2015
ENTRE
LE
DEPARTEMENT
DE
SEINE-ET-MARNE
ET
LA
COMMUNE
DE
MELUN
- CRECHE
COLLECTIVE
" LES
PITCHOUNS
"
AVENANT
A
LA
CONVENTION
DE
FINANCEMENT
INITIALE
DU
8
SEPTEMBRE
2014
ENTRE
LE
DEPARTEMENT
DE
SEINE-ET-MARNE
ET
LA
COMMUNE
DE
MELUN
- MULTI
ACCUEIL
"LES
BOUTS
D'CHOU"
AVENANT
A
LA
CONVENTION
DE
FINANCEMENT
INITIALE
DU
8
SEPTEMBRE
2014
ENTRE
LE
DEPARTEMENT
DE
SEINE-ET-MARNE
ET
LA
COMMUNE
DE
MELUN
- CRECHE
COLLECTIVE
"LES
BAMBINS"
AVENANT
A
LA
CONVENTION
DE
FINANCEMENT
INITIALE
DU
8
SEPTEMBRE
2014
ENTRE
LE
DEPARTEMENT
DE
SEINE-ET-MARNE
ET
LA
COMMUNE
DE
MELUN
- MULTI
ACCUEIL
"LES
OURSONS" Monsieur
LEMOND
Monsieur
LEMOND
Monsieur
MEBAREK
Monsieur
MEBAREK
TARIFS
ET
CONDITIONS
DE
PARTICIPATION
AU
MARCHE
DE
NOEL
2015
TAXE
DE
SEJOUR
- AMENAGEMENT
AU
REEL
PERSONNEL
TERRITORIAL
- CREATION
D'UN
EMPLOI
D'ADMINISTRATEUR
TERRITORIAL,
A
TEMPS
COMPLET,
AU
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
PERSONNEL
TERRITORIAL
- CREATION
D'EMPLOIS
SUITE
AUX
SELECTIONS
PROFESSIONNELLES
ORGANISEES
PAR
APPLICATION
DE
LA
LOI
N°
2012-347
DU
12
MARS
2012
RELATIVE
A
L'EMPLOI
DES
AGENTS
CONTRACTUELS
DANS
LA
FONCTION
PUBLIQUE