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Compte-Rendu - 2019 04 11 CM CR SOMMAIRE
Ordre du Jour - 2019 02 21 CM Ordre du jour
Ordre du Jour - 2019 06 27 CM Ordre du jour
Ordre du Jour - 2025 04 10 CM ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 2021 02 04 CM ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - CM 10.04.2025 Ordre du jour
Ordre du Jour - 2019 11 07 CM Ordre du jour
Ordre du Jour - 2019 04 11 CM Ordre du jour
Document publié le Jeudi 4 avril 2019 par la commune de Melun.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2019 04 11 CM Ordre du jour)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Vieillesse, Consommateurs,
République Française
VILLE DE MELUN Melun, le 04 avril 2019
Hôtel de ville – 77011 Melun cedex
Tél. : 01 64 52 33 03 – Télécopie : 01 60 56 07 23
L LE E C C O ON N S SE E I I L L M M U UN NI I C CI I P PA AL L
A AU UR R A A L LI I E E U U L LE E : :
J J E E U U D D I I 1 1 1 1 A A V V R R I I L L 2 2 0 0 1 1 9 9
à à 1 1 9 9 H H 3 3 0 0
S SA AL LL L E E D D U U C CO ON N S SE EI I L L M M U UN NI I C CI I P PA A L L
DE L’HOTEL DE VILLE DE MELUN VILLE DE MELUN
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU JEUDI 11 AVRIL 2019
ORDRE DU JOUR
- - - - - - - - - - - - - - -
Monsieur Vogel 1 DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
Monsieur Vogel 2 APPROBATION DU COMPTE-RENDU ANALYTIQUE DE LA SEANCE DU 21 FEVRIER 2019
Monsieur Vogel 3 COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE ET DES MARCHES
Monsieur Millet 4 ABROGATION DE LA DELIBERATION N° 2018.06.12.98 DU 20 JUIN 2018
ACQUISITION AUPRES DE LA SOCIETE ANTIN
RESIDENCES DU LOT EN VOLUME N° 4
AUTORISATION DE DIVISER LA PARCELLE CADASTREE
SECTION BC N° 463 ET DE MODIFIER L’ETAT DESCRIPTIF
DE DIVISION DE L’ENSEMBLE IMMOBILIER SIS A
L’ANGLE DU 14 RUE DE LA BRASSERIE GRUBER ET DU 11
AVENUE JEAN JAURES
CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
DE LA FUTURE PARCELLE CADASTREE SECTION
BC N° 540
Monsieur Millet 5 DESTINATION MELUN
OPERATION DE REQUALIFICATION DU CENTRE-VILLE
DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT DU DOMAINE
PUBLIC COMMUNAL DES PARCELLES CADASTREES
SECTION AT N° 313 ET 315 SISES PLACE ANDRE LEVY
D’UNE SUPERFICIE DE 679 M²
RESULTAT DE L’ENQUETE PUBLIQUE
Monsieur Millet 6 ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION AX N° 13, D’UNE CONTENANCE TOTALE DE 4 836 M², SISE
52 QUAI DU MARECHAL JOFFRE
AUTORISATION DE SIGNATURE
Monsieur Millet 7 RETROCESSION PAR LA SOCIETE LINKCITY ILE-DE- FRANCE DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION AP N°
294, D’UNE CONTENANCE DE 9 M² ENVIRON, SISE 48 RUE
SAINT LIESNE/ RUE DU CAPITAINE BASTIEN
CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL Monsieur Millet 8 CESSION D’UN TERRAIN SIS LE TERTRE DE CHERISY A VAUX-LE-PENIL, PARCELLE CADASTREE SECTION
YA N°112P
DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT DU TERRAIN
Monsieur Millet 9 CESSION D’UN TERRAIN SIS LE TERTRE DE CHERISY A VAUX-LE-PENIL, PARCELLE CADASTREE SECTION
YA N°112P
AUTORISATION DE CONSTITUTION DE SERVITUDES
AUTORISATION DE SIGNATURE DE L’ACTE DE VENTE
Monsieur Millet 10 SCHEMA DIRECTEUR DU PATRIMOINE IMMOBILIER COMMUNAL MISE EN PLACE D’UNE CONVENTION DE
FOURNITURE D’ENERGIE THERMIQUE POUR
L’ENSEMBLE IMMOBILIER SITUE 28-30 AVENUE
GEORGES POMPIDOU
AUTORISATION DE SIGNATURE
Monsieur Millet 11 CONSTITUTION DE SERVITUDE CONVENTIONNELLE SUR L’EMPRISE DU GROUPE SCOLAIRE LES CAPUCINS
(PARCELLE CADASTREE SECTION AK N°54P) AU PROFIT
DE LA SOCIETE LE FOYER REMOIS, DU GROUPE GLOBAL
HABITAT, OU TOUT AUTRE FILIALE DE CE GROUPE.
CONSTITUTION D’UNE SERVITUDE DE DEBORD DE
TOITURE AU PROFIT DE LA VILLE DE MELUN.
Monsieur Millet 12 RECTIFICATION D’UNE ERREUR MATERIELLE RELATIVE A LA REFERENCE CADASTRALE D’UNE PARTIE DU
TERRAIN SIS PENTE DE L’ALMONT (DELIMITÉE PAR LA
RUE D’ESTIENNE D’ORVES, LA RUE JEAN MOULIN ET LE
BOULEVARD DU DOCTEUR ROUX) A MELUN, DANS LES
DELIBERATIONS N° 2019.02.6.23 ET N° 2019.02.7.24
Monsieur Millet 13 CONVENTION D'INTERVENTION FONCIÈRE ÉTABLIE ENTRE L’ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER D'ILE DE
FRANCE ET LA VILLE DE MELUN
Monsieur Millet 14 CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE MELUN ET L’ASSOCIATION DE SOINS ET DE SERVICES À
DOMICILE DE LA RÉGION DE MELUN (A.S.S.A.D.R.M)
POUR LE VERSEMENT D’UNE SUBVENTION ANNUELLE.
Madame Grange 15 TRANSFERT DE BIENS SECTIONAUX DANS LE PATRIMOINE COMMUNAL
JARDIN DES CARMES Monsieur Mebarek 16 COMPTE DE GESTION 2018 - BUDGET PRINCIPAL
Monsieur Mebarek 17 COMPTE ADMINISTRATIF 2018 - BUDGET PRINCIPAL
Monsieur Mebarek 18 AFFECTATION DU RESULTAT DE L'EXERCICE 2018 - BUDGET PRINCIPAL
Monsieur Mebarek 19 BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS 2018 - BUDGET PRINCIPAL
Monsieur Mebarek 20 VOTE DECISION MODIFICATIVE N° 1 - EXERCICE 2019 - BUDGET PRINCIPAL
Monsieur Mebarek 21 DM1 2019 - BUDGET PRINCIPAL - OUVERTURE ET REVISION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME
Monsieur Mebarek 22 COMPTE DE GESTION 2018 - BUDGET ANNEXE EAU
Monsieur Mebarek 23 COMPTE ADMINISTRATIF 2018 - BUDGET EAU
Monsieur Mebarek 24 AFFECTATION DU RESULTAT DE L'EXERCICE 2018 - BUDGET ANNEXE EAU
Monsieur Mebarek 25 CREANCES ETEINTES
Monsieur Mebarek 26 AVENANT N° 5 A LA CONVENTION DE
DEMATERIALISATION DE LA TRANSMISSION DES ACTES
SOUMIS AU CONTROLE DE LEGALITE OU A OBLIGATION
DE TRANSMISSION AU REPRESENTANT DE L’ETAT.
CHANGEMENT D’OPERATEUR EXPLOITANT LE
DISPOSITIF DE TELETRANSMISSION DES ACTES DE
COMMANDE PUBLIQUE
Monsieur Mebarek 27 DOTATION POLITIQUE DE LA VILLE 2019 - APPROBATION DU PROGRAMME DES OPERATIONS ET DEMANDE DE
SUBVENTION
Monsieur Mebarek 28 DOTATION DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT LOCAL 2019 "ACTION COEUR DE VILLE" - DEMANDE DE
SUBVENTION
Madame Astruc-
Gavalda
29 RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE DU SERVICE
PUBLIC STATIONNEMENTS DE SURFACE ET EN
OUVRAGES - ANNEE 2017 Madame Astruc-
Gavalda
30 SIGNATURE DE LA CONVENTION RELATIVE A
L'INSTALLATION D'UN DISPOSITIF DE VIDEO-
PROTECTION EN APPUI D'UNE PROPRIÉTÉ APPARTENANT
A L'OPH77
Madame Astruc-
Gavalda
31 DEMANDE DE SUBVENTION REGIONALE SELON LE
DISPOSITIF "SOUTIEN A L'EQUIPEMENT EN
VIDEOPROTECTION"
Madame Astruc-
Gavalda
32 CESSION D'UNE LICENCE IV POUR UN DEBIT DE
BOISSONS
Monsieur Boursin 33 CONVENTION DE SUBVENTIONNEMENT DES ASSOCIATIONS - AUTORISATION DE SIGNATURE
Monsieur Boursin 34 CONVENTION D’OBJECTIFS ENTRE LA VILLE DE MELUN ET L’ASSOCIATION AMICALE DU PERSONNEL DE LA
VILLE DE MELUN
Monsieur Boursin 35 CONVENTION D’OBJECTIFS ENTRE LA VILLE DE MELUN ET L’ASSOCIATION POUR LES RELATIONS
INTERNATIONALES DE MELUN
Monsieur Boursin 36 CONVENTION D’OBJECTIFS ENTRE LA VILLE DE MELUN ET L’ASSOCIATION J.S. FESTIVAL
Monsieur Boursin 37 CONVENTION D’OBJECTIFS ENTRE LA VILLE DE MELUN ET L’ASSOCIATION DES CHEVALIERS DU BRIE DE
MELUN
Monsieur Boursin 38 CONVENTION D’OBJECTIFS ENTRE LA VILLE DE MELUN ET L’ASSOCIATION UNION SPORTIVE MELUNAISE
FEDERAL
Monsieur Boursin 39 CONVENTION D’OBJECTIFS ENTRE LA VILLE DE MELUN ET L’ASSOCIATION UNION SPORTIVE MELUNAISE
GYMNASTIQUE
Monsieur Boursin 40 CONVENTION D’OBJECTIFS ENTRE LA VILLE DE MELUN ET L’ASSOCIATION UNION SPORTIVE MELUNAISE
AVIRON
Monsieur Boursin 41 CONVENTION D’OBJECTIFS ENTRE LA VILLE DE MELUN ET L’ASSOCIATION FOOTBALL CLUB DE MELUN Monsieur Boursin 42 CONVENTION D’OBJECTIFS ENTRE LA VILLE DE MELUN ET LE CERCLE DES NAGEURS MELUN VAL DE SEINE
Monsieur Boursin 43 CONVENTION D’OBJECTIFS ENTRE LA VILLE DE MELUN ET L’ASSOCIATION RUGBY MELUN COMBS 77
Monsieur Boursin 44 CONVENTION D’OBJECTIFS ENTRE LA VILLE DE MELUN ET L’ASSOCIATION UNION SPORTIVE MELUNAISE
TENNIS
Madame Tixier 45 PROGRAMME DE RENOVATION URBAINE - AMÉNAGEMENT DES DÉLAISSÉS FONCIERS DE LA RD 605
(QUARTIER MONTAIGU) - LOT C1
CESSION DE LA PARCELLE AD 150 POUR PARTIE A L'OPH
77, POUR UNE SUPERFICIE DE 156 M²
Monsieur Pillet 46 DEMANDE DE DOTATION AUPRES DE LA DRAC POUR L'ELARGISSEMENT DES HORAIRES DE LA MEDIATHEQUE
(2EME TRANCHE)
Madame Ravier 47 DROITS D’EXPLOITATION DU STUDIO
D’ENREGISTREMENT DU CONSERVATOIRE LES DEUX
MUSES EN FAVEUR DES ARTISTES MUSICIENS ET JEUNES
TALENTS EMERGENTS A COMPTER DE SEPTEMBRE 2019
Monsieur Mellier 48 RAPPORT ANNUEL PERIODE SCOLAIRE 2017-2018 DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA
RESTAURATION SCOLAIRE
Madame Stentelaire 49 CONVENTION RELATIVE A L’ATTRIBUTION D’UN CONCOURS FINANCIER ET MATERIEL A L’ASSOCIATION
DES COMMERCANTS UNICOM
Madame Stentelaire 50 RÉVISION DU RÈGLEMENT LOCAL DE PUBLICITÉ - DÉBAT SUR LES ORIENTATIONS
Madame Vernin 51 HALTE-GARDERIE LES POUSSINETS - LOUPIOTS - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT -
PRESTATION DE SERVICE - ETABLISSEMENT D'ACCUEIL
DU JEUNE ENFANT 0 - 6 ANS - ENTRE LA CAISSE
D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE SEINE-ET-MARNE ET
LA VILLE DE MELUN - AUTORISATION DE SIGNATURE Madame Vernin 52 MULTI ACCUEIL LES BOUTS D'CHOU - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT - PRESTATION DE
SERVICE - ETABLISSEMENT D'ACCUEIL DU JEUNE
ENFANT 0 - 6 ANS - ENTRE LA CAISSE D'ALLOCATIONS
FAMILIALES DE SEINE-ET-MARNE - AUTORISATION DE
SIGNATURE
Madame Vernin 53 MULTI ACCUEIL LES OURSONS - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT - PRESTATION DE
SERVICE - ETABLISSEMENT D'ACCUEIL DU JEUNE
ENFANT 0 - 6 ANS - ENTRE LA CAISSE D'ALLOCATIONS
FAMILIALES DE SEINE-ET-MARNE ET LA VILLE DE
MELUN - AUTORISATION DE SIGNATURE
Madame Vernin 54 CRECHE COLLECTIVE LES PITCHOUNS - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT - PRESTATION DE
SERVICE - ETABLISSEMENT D'ACCUEIL DU JEUNE
ENFANT - 0 - 6 ANS - ENTRE LA CAISSE D'ALLOCATIONS
FAMILIALES DE SEINE-ET-MARNE ET LA VILLE DE
MELUN - AUTORISATION DE SIGNATURE
Madame Vernin 55 CRECHE COLLECTIVE LES BAMBINS - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT - PRESTATION DE
SERVICE - ETABLISSEMENT D'ACCUEIL DU JEUNE
ENFANT 0 - 6 ANS - ENTRE LA CAISSE D'ALLOCATIONS
FAMILIALE DE SEINE-ET-MARNE ET LA VILLE DE MELUN
- AUTORISATION DE SIGNATURE
Madame Vernin 56 CRÈCHE COLLECTIVE LES DAUPHINS - CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT - PRESTATION DE
SERVICE - ÉTABLISSEMENT D'ACCUEIL DU JEUNE
ENFANT 0 - 6 ANS - ENTRE LA CAISSE D'ALLOCATIONS
FAMILIALES DE SEINE-ET-MARNE ET LA VILLE DE
MELUN - AUTORISATION DE SIGNATURE
Madame Vernin 57 CRECHE FAMILIALE LES LUTINS - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT - PRESTATION DE
SERVICE - ETABLISSEMENT D'ACCUEIL DU JEUNE
ENFANT 0 - 6 ANS - ENTRE LA CAISSE D'ALLOCATIONS
FAMILIALES DE SEINE-ET-MARNE ET LE VILLE DE
MELUN - AUTORISATION DE SIGNATURE Madame Vernin 58 CRECHE COLLECTIVE LA COCCINELLE - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT - PRESTATION DE
SERVICE - ETABLISSEMENT D'ACCUEIL DU JEUNE
ENFANT 0 - 6 ANS - ENTRE LA CAISSE D'ALLOCATIONS
FAMILIALE DE SEINE-ET-MARNE ET LA VILLE DE MELUN
- AUTORISATION DE SIGNATURE
Madame Vernin 59 CONVENTION D’OBJECTIFS ENTRE LA VILLE DE MELUN ET L’ASSOCIATION LES PETITS BERGERS
Madame Vernin 60 TRAVAUX D'AMENAGEMENT - RESTRUCTURATION - ACHAT DE MATERIEL POUR LA CREATION DE 3 PLACES
AU MULTI ACCUEIL LES OURSONS - DEMANDE DE
SUBVENTION AUPRES DE LA CAISSE D'ALLOCATION
FAMILIALE DE SEINE-ET-MARNE
Monsieur Vogel 61 SUPPRESSIONS D'EMPLOIS PERMANENTS AU TABLEAU DES EFFECTIFS
Monsieur Vogel 62 CRÉATIONS D'EMPLOIS AU TABLEAU DES EFFECTIFS
Monsieur Vogel 63 FIXATION DES TAUX DE PROMOTION D'AVANCEMENT DE GRADE
Monsieur Vogel 64 PRISE EN CHARGE PARTIELLE DES FRAIS DE STATIONNEMENT DES AGENTS SUR LA VOIE PUBLIQUE
Madame Astruc-
Gavalda
65 SIGNATURE DE L'AVENANT 23 AU TRAITE DE
CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR LE
STATIONNEMENT A MELUN