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Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune de Brée-les-Bains.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des delib du CM du 5 juin 2026 signee)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Mairie de La Brée Les Bains
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Conseil Municipal du 5 juin 2026
Convoqué le 1° juin 2026 et réuni dans la salle du Conseil, sous la présidence de Monsieur Philippe CHEVRIER, Le Maire.
N° Sujet Décision Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 20 mai 2026 Unanimité 1 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE -— Désignation des délégués et suppléants au sein du collège électoral chargé de procéder à l’élection des sénateurs lors Unanimité du scrutin du 27 septembre 2026
2 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE - Désignation d’un représentant à la SEMIS Unanimité
Décisions du Maire :
Néant
Affiché le : { 3 JUIN 2U76
Le Maire,
Les règles de publicité des actes des communes sont modifiées depuis de juillet 2022 L'ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 et le décret d'application qui s'en est suivi
Liste des délibérations
L'article L.2121-25 du code général des collectivités territoriales prévoit que dans un délai d'une semaine, la liste des délibérations examinées par le conseil municipal est affichée à la mairie et mise en ligne sur le site internet de la commune, lorsqu'il existe.