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Document publié le Jeudi 26 mars 2026 par la commune de Brée-les-Bains.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des delib du CM du 26 mars 2026 signee)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Mairie de La Brée Les Bains
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Conseil Municipal du 26 mars 2026
Convoqué le 20 mars 2026 et réuni dans la salle du Conseil, sous la présidence de Monsieur Philippe CHEVRIER, Le Maire.
N° Sujet Décision Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 20 mars Ünarimié 2026
1 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE -— Délégation du conseil municipal au maire Unanimité 2___ INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE - Election des représentants au CCAS Unanimité
3 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE — Élection des délégués au SIFICES Unanimité 4 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE - Election des délégués au SIVOS Unanimité 5 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE -— Election des délégués au SIFICMS Unanimité 6 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE -— Élection des délégués au SIVU pour la sie : Unanimité gestion du CIAS
7 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE -— Désignation des délégués au collège nn. à Unanimité électoral du SDEER
8 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE - Désignation du représentant au collège —_. . : = Unanimité électoral du Syndicat de la Voirie
9 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE — Désignation du délégué au collège tnaninité électoral d'EAU 17
10 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE - Désignation du représentant SOLURIS Unanimité 11 __ INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE - Désignation du délégué CNAS Unanimité 12 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE -— Désignation du correspondant défense Unanimité 13 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE - Désignation des membres des ï: nanimité commissions communales dre 1 14 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE -— Majoration du montant des indemnités de fonction du Maire et des adjoints municipaux Enaninie
Décisions du Maire :
Néant
Affiché le : 3:14 MARS 2076
ES Maire, __
Philippe CHEVRIER
Les règles de publicité des actes des communes sont modifiées depuis de juillet 2022 L'ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 et le décret d'application qui s'en est suivi
Liste des délibérations
L'article L.2121-25 du code général des collectivités territoriales prévoit que dans un délai d'une semaine, la liste des délibérations examinées par le conseil municipal est affichée à la mairie et mise en ligne sur le site internet de la commune, lorsqu'il existe.