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unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - 20
unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - 20230705140341775 min
Document publié le Mercredi 12 novembre 2025 à 09h44
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - 20230705140341775 min)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Environnement,
À
4
VE Communauté de Communes des Portes de Vassivièreee”
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
29
JUIN
2023
(article
L.2121-25
du
CGCT)
|
APPROUVEES
36-2023
Approbation
des
décisions
du
bureau
du
27
avril
2023
Unanimité
37-2023
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
16
mars
2023
Unanimité
38-2023
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
06
avril
2023
Unanimité
39-2023
Convention
de
partenariat
dans
le
cadre
de
la
mise
en
œuvre
du
Unanimité
programme
CEE
ACT'EAU
40-2023
11
pour
Projet
de
territoire
économie
circulaire
SYDED
2035
2
contre
15
abstention
41-2023
Agence
de
l’Eau
:Accord
de
résilience
Unanimité
42-2023
Budget
principal
:DM
n°1
Unanimité
43-2023
Budget
annexe
Office
de
Tourisme
:DM
n°1
Unanimité
44-2023
Budget
annexe
Petite
Enfance
:DM
n°1
Unanimité
45-2023
Office
de
tourisme
:tarifs
Unanimité
46-2023
Attribution
de
subventions
aux
associations
—
Budget
principal
Unanimité
2023
47-2023
Avenant
régie
OT
:augmentation
du
fond
de
caisse
Unanimité
48-2023
Avenant
n°3
révision
du
loyer
du
cabinet
dentaire
Unanimité
49-2023
Attribution
du
marché
:Microfolie
des
Portes
de
Vassivière
Unanimité
50-2023
SEHV
Commande
groupée
granulés
bois
Unanimité
SUR
Transfert
de
la
compétence
eau
potable
et
assainissement
25
pour
ï
2
abstention
52-2023
Modification
du
règlement
intérieur
des
Bibliothèques
des
Portes
Unanimité
de
Vassivière
53-2023
Institution
du
reversement
obligatoire
de
la
part
communale
de
Unanimité
taxe
d'aménagement
-annulation
54-2023
Modification
du
règlement
intérieur
de
la
piscine
Unanimité
55-2023
Création
du
poste
Responsable
Eau
et
Assainissement
Unanimité
56-2023
Centre
de
santé
:création
de
2
postes
Unanimité
57-2023
Motion
en
faveur
du
maintien
du
service
public
de
collecte
et
de
Unanimité
traitement
pour
le
recyclage
des
bouteilles
en
plastique
Fait
et
affiché
le
1 5
JUIL.
2073
Liste
des
délibérations
du
conseil
communautaire
du
29
juin
2023
p.1/1