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unknown - declaration de piegeage KOZUCK Pascal(1)
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Commentry.
Lien du pdf (unknown - declaration de piegeage KOZUCK Pascal(1))
Thèmes du document : Animaux, Logement, Guerre en Ukraine,
DÉCLARATION DE PIÉGEAGE
(Valable 3 ans à compter de la date de visa par le maire de la commune où est pratiqué le piégeage)
Sur la eu les commune(s) de: CMMENTRT....
Lieu(x}-dit(s): LEE. None. Choumoer Les Les
Long. arche …
Déclarant : Nom, prénom : …. KROZUCK... EU
Adresse . 24e) Res. de Pere. cdi.
M° d'agrément {si le piégeur est le déclarant) :. … D2Z408 ses
Qualité {cacheri: X Propriétaire Hétenteur du droit de destruction des animaux nuisibles.
Plusieurs mentions
possibles SX Fermier ou métayer détenteur du droit de destruction des animaux nuisibles
© Garde particulier
D Locataire de chasse délégué par ie où les propriétaire(s) {délégation écritej.
© Président de société ou d'ACCA délégué du ou des propriétaire(s)
{délégation écrite).
D Piégeur agréé, délégué par le propriétaire ou fermier (déiégation écrite).
Coordonnées du piégeur s’il n’est pas le déclarant :
NOM, PTÉNOM : creme
AAPÉÈSE! rnnrnnnmennenernerrenresrennannennnnnserer ARS
N° d'agrément : sen
Délégation de surveillance :
Nom, prénom pannes aeereasennene adresse...
Nom, prénom... narrneurenrneernanen ns TRES AATES GB een arrnennnnnnnnnnr een
Fait en 2 exemplaires à Due ag 1. dokre Ze29
Signature du snene