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Procès Verbal - Elections Cons Municipaux
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lardier-et-Valença.
Lien du pdf (Procès Verbal - Elections Cons Municipaux)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Cybersécurité,
COMMUNE
:
LMD
er
JE
UeA
Mode
de
scrutin
des
communes
de
moins
de
1
000
habitants
ANNEXE
AU
PROCÈS-VERBAL
MODÈLE
A
ou
B
ÉLECTION
DES
CONSEILLERS
MUNICIPAUX
FEUILLE
DE
PROCLAMATION
annexée
au
procès-verbal
du
recensement
général
des
votes
NOM
ET
PRÉNOM
DES
ÉLUS‘
(dans
l’ordre
alphabétique)
Qualité
(M.
ou
Mme)
NOM
ET
PRÉNOM
Date
de
naissance
(facultatif -
en
chiffres)
Nationalité (facultatif)
Suffrages
obtenus
(en
chiffres)
ANaol #3... AA4o/
64.
A3/497. 42. AWeot).S8. At/oF/Cu.. AlalobjUL.
Les
représentants
des
candidats
ou
des
listes
de
candidats,
,
de
100
à 499
habitants
: onze
sièges
;
é de
500
à 999
habitants
: quinze
sièges.