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Document publié le Mardi 2 avril 2024 par la commune de Malarce-sur-la-Thines.
Lien du pdf (Arrêté - DE 2024 47 Vote du budget de leau)
Thèmes du document : Démocratie, Eau et assainissement, Mode, textile et habillement,
EAU ET ASSAINISSEMENT DE MALARCE SUR LA THINES - BP 2024
Date de la convocation : 2 Avril 2024
Présenté par Jean BYKENS, ler Adjoint,
À MALARCE SUR LA THINES, le 9 Avril 2024
Jean BYKENS, ler Adjoint,
Délibéré par l'assemblée délibérante réunie en session ordinaire
À MALARCE SUR LA THINES, le 9 Avril 2024
Les membres :
ARRETE ET SIGNATURES
Nombre de membres en exercice: 8
Nombre de membres présents : 8
Nombre de suffrages exprimés : £
VOTES Pour: =
Contre : À
Abstentions : 0
DELPHINE FEUILLADE BRIERE
JEAN BYKENS LL
cl DANIEL GINIER
EMMANUEL VERILHAC
VALENTIN BESNIER
PHILIPPE BRILLANT Z LE DL
C É = EMILIE MALEYSSON
ñ el | RONNA CHALVET ROPREENIOO ne
FEVUADE RLIELE
Certifié exécutoire par Jean BYKENS, ler Adjoint, compte tenu de la transmission en préfecture le 10 Avril 2024
et de la publication le 10 Avril 2024
007-210701470-20240409-DE_2024_47-DE
A MALARCE SUR LA THINES, le 10 Avril 2024