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Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 27062022
Document publié le Lundi 27 juin 2022 par la commune de Guéret.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 27062022)
Thèmes du document : Banque, Culture et patrimoine, Travail et emploi,
Ordre du jour
Conseil municipal du 27 juin 2022
Annexes
1 Tournée 100 % Creuse - participation
financière de la ville de Guéret
Madame Marie-Françoise FOURNIER convention
2 Acquisition de l'ensemble immobilier sis 4
avenue de Laure
Madame Marie-Françoise FOURNIER
3 Déploiement des postes de Travail d'Intérêt
Général (TIG)
Monsieur Guillaume VIENNOIS
4 Tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité
Extérieure (TLPE) pour 2023
Monsieur Guillaume VIENNOIS
5 Inscription de chemins au Plan
Départemental d'Itinéraires de Promenade
et de Randonnée (PDIPR) de la Creuse
Monsieur Guillaume VIENNOIS plans
6 Acquisition de la parcelle BD 226 sise 4
Rue du Conventionnel Huguet à Guéret -
Situation de péril - prolongation de la
procédure de cession
Monsieur Guillaume VIENNOIS
7 Attribution de subventions aux coopératives
scolaires
Madame Véronique FERREIRA DE MATOS
8 Information sur l'utilisation de la Dotation de
Solidarité Urbaine
Monsieur Erwan GARGADENNEC
9 Demande de garantie d'emprunt :
CREUSALIS - Réhabilitation de 181
logements situés Avenue Charles de
Gaulle à Guéret
Monsieur Erwan GARGADENNEC contrat de prêt
10 Modification des tarifs - Occupation
domaniale des forains de la Trinité
Monsieur Erwan GARGADENNEC tarifs
11 Forêt Communale : coupe en bois
façonnés
Monsieur Christophe MOUTAUD plan + tableau
12 Tarifs activités - adhésions - salles Espace
Fayolle
Monsieur Ludovic PINGAUD 13 Tarifs de location par jour de l'Espace
André Lejeune - saison 2022/2023
Monsieur Ludovic PINGAUD
14 Attribution d'une subvention aux
associations participantes aux Nuits d'été
de Guéret, du 8 au 29 juillet 2022
Monsieur Ludovic PINGAUD
15 Attribution d'une subvention municipale :
Festival Musique à la Source
Monsieur Ludovic PINGAUD
16 Attribution d'une subvention municipale :
Maison des Adolescents (ADPEP23)
Monsieur Ludovic PINGAUD
17 Attribution d'une subvention municipale :
Comité de Jumelage
Monsieur Ludovic PINGAUD
18 Attribution d'une subvention municipale :
SAM : Corrida de la Trinité 2022
Monsieur Ludovic PINGAUD
19 Attribution d'une subvention municipale :
Adas Music
Monsieur Ludovic PINGAUD
20 Musée - Acquisition du musée - Proposition
de don
Monsieur Ludovic PINGAUD
21 Retrait de subvention municipale : UNRPA Monsieur Ludovic PINGAUD
22 Fête de la Bière 2022 : Fixation des tarifs
d'occupation du domaine public à titre
commercial
Madame Corinne TONDUF
23 Modification du tableau des effectifs Monsieur Jean-Baptiste CONTARIN
24 Modification du tableau des effectifs :
création et suppression de poste à la
Direction Cohésion Sociale Sports Culture,
La Guérétoise de Spectacle
Monsieur Jean-Baptiste CONTARIN
25 Autorisation du recrutement d'un agent
contractuel sur un emploi permanent à
temps non complet dont la quotité de travail
est inférieure à 50 % d'un temps complet
Monsieur Jean-Baptiste CONTARIN
26 Modification du tableau des effectifs :
création et suppression de poste à la
Direction Cohésion Sociale Sports Culture,
Espace Fayolle
Monsieur Jean-Baptiste CONTARIN
27 Modification du tableau des effectifs :
création d'emplois dans le cadre de
recrutement
Monsieur Jean-Baptiste CONTARIN
28 Renouvellement de la mise à disposition de
personnel auprès de l'Union Nationale du
Sport Scolaire 23 (UNSS 23)
Monsieur Jean-Baptiste CONTARIN convention
29 Mise à disposition de salariés de
l'Association Cercle des Nageurs Guérétois
(CNG) auprès de la commune
Monsieur Jean-Baptiste CONTARIN convention
30 Contrat d'apprentissage à La Guérétoise
de Spectacle
Monsieur Jean-Baptiste CONTARIN
31 Tremplin Nature : tarifs applicables au 1er
septembre 2022
Madame Zelinda SCHALLER tableau tarifs