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Ordre du Jour - CM 25062020 ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 15042019
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Guéret.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 15042019)
Thèmes du document : Banque, Grandes et moyennes entreprises, Investissement et développement économique,
© N
10 11 12 13 14
LUZ
VILLE
DE
#
Ÿ GUÈRET
Ordre
du
jour
Conseil
municipal
du
15
avril
2019
Information
au
Conseil
municipal
: remplacement
Monsieur
le Maire
de
Madame
LAJOIX
au
sein
du
Conseil
municipal Adjoints
au
Maire
: réduction
du
nombre
Modification
des
commissions
municipales
Remplacement
de
Madame
LAJOIX
au
Conseil
communautaire
de
l'Agglomération
du
Grand
Guéret Modification
du
tableau
des
effectifs
: création
d'un
emploi
permanent
de
catégorie
À,
grade
d'attaché,
juriste
directeur-trice
de
l'Administration
Générale
Modification
du
tableau
des
effectifs
: création
d'un
emploi
permanent
de
catégorie
À,
grade
d'attaché,
manager
de
commerce
Dispositif
d'astreintes
du
personnel
communal
Déclaration
de
marchés
signés
du
1er
janvier
au
31
décembre
2018
sur
délégation
de
pouvoir
générale
du
Conseil
municipal
Demande
de
garantie
d'emprunt
: Creusalis
-
Réhabilitation
des
6 pavillons
rue
Ecole
de
la
Garde
à Guéret
Vote
des
taux
d'imposition
2019
Consultation
des
Collectivités
Locales
sur
la
proposition
de
périmètre
d'un
Schéma
d'Aménagement
et de
Gestion
des
Eaux
sur
le
bassin
versant
de
la Creuse
Avenant
n°
1 à
la convention
de
répartition
des
charges
Ville
/ Conseil
Départemental
sur
les
routes
départementales
en
agglomération
Monsieur
le Maire
Monsieur
le Maire
Monsieur
le Maire
Monsieur
le Maire
Monsieur
le Maire
Monsieur
le Maire
M.
CEDELLE
M.
CEDELLE
M.
CEDELLE
M.
CEDELLE
M.
CEDELLE
Rapport
annuel
sur
le prix
et
la qualité
du
service
M.
CEDELLE
du
SPANC
Proposition
de
tarifs
2019
- redevances
pour
terrasses
M.
CEDELLE
Annexes liste
des
marchés
contrat
de
prêt
rapport
SPANC 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24
Tarifs
des
services
Péri
et
Extrascolaires
M.
CEDELLE
tableau
tarifs
Projet
de
fusion
des
écoles
élémentaires
Guéry
Mme
BONNIN-GERMAN
et
Cerclier
à compter
du
1er
septembre
2019
Musée
- Acquisitions
du
Musée
d'Art
et
M.
DUSSOT
d'Archéologie
pour
l'année
2018
Musée
- Demande
de
subventions
à la
D.R.A.C.
M.
DUSSOT
pour
l'année
2019
Demande
de
subvention
pour
la Guérétoise
de
M.
DUSSOT
spectacles
" scène
conventionnée
d'intérêt
national
" auprès
du
Conseil
Régional
Nouvelle-
Aquitaine
et
du
Conseil
Départemental
de
la
Creuse
et
de
la DRAC
Nouvelle
Aquitaine
Demande
de
conventionnement
pour
la
M.
DUSSOT
Guérétoise
de
spectacles
” scène
conventionnée
d'intérêt
national
" auprès
de
la Direction
Régionale
des
Affaires
Culturelles
Fête
de
la bière
2019
: fixation
des
tarifs
Mme
CHAGNON
Recrutement
d'un
chargé
de
communication
sur
Monsieur
le Maire
un
emploi
permanent
de
catégorie
À,
grade
d'attaché Vœu
pour
l'interdiction
des
armes
dites
" de
M.
GIPOULOU
force
intermédiaire
" comme
les
lanceurs
de
balles
de
défense,
grenade
GLI-F4
et
grenade
de
désencerclement
(Dispositif
manuel
de
protection)
dans
le cadre
des
opérations
de
maintien
de
l'ordre
sur
la commune
de
Guéret
Vœu
pour
des
mesures
concrètes
à Guéret
dans
M.
GIPOULOU
le cadre
du
Plan
particulier
pour
la Creuse