Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 17FEV2020 1
Ordre du Jour - Ordre du jour 2225
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 27062022
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 31AOUT2020
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 15042019
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 25112019 1
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 31AOUT2020 1
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 20JANV2020 1
Ordre du Jour - Ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 20 12 21 1
Ordre du Jour - Ordre du jour 2217
Document publié le Lundi 14 février 2022 par la commune de Guéret.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 2217)
Thèmes du document : Banque, Handicap et inclusivité, Ruralité,
Ordre du jour
Conseil municipal du 14 février 2022
Annexes
1 Plan Santé "Dîtes ...23" : bonification
de la bourse départementale
Madame Marie-Françoise FOURNIER Contrat
2 Vente d'un terrain dans le lotissement
de Champegaud
Monsieur Guillaume VIENNOIS
3 Cession de la parcelle BZ 271 Monsieur Guillaume VIENNOIS
4 Demande de subvention au titre de la
dotation d'équipement des territoires
ruraux 2022 : modification
Monsieur Erwan GARGADENNEC
5 Réalisation d'un emprunt et d'une ligne
de trésorerie pour l'exercice 2021
Monsieur Erwan GARGADENNEC
6 Modification des tarifs Monsieur Erwan GARGADENNEC Tarifs
7 Programme d'aménagement forestier :
année 2022
Monsieur Christophe MOUTAUD Plan
8 Approbation de deux conventions
d'occupation du domaine communal
avec le SDEC de la Creuse pour
l'installation d'IRVE
Monsieur Christophe MOUTAUD 2 Projets de
conventions
9 Modalités de remboursement des
places de spectacle sur la saison
2021/2022
Monsieur Ludovic PINGAUD
10 Attribution de subventions aux
associations et organismes au titre de
l'exercice 2022
Monsieur Ludovic PINGAUD Tableau
11 Etat annuel des indemnités des élus
municipaux pour l'année 2021 (pour
information)
Monsieur Jean-Baptiste CONTARIN Etat annuel
12 Protection sociale complémentaire -
Débat obligatoire devant l'Assemblée
délibérante (pour information)
Monsieur Jean-Baptiste CONTARIN
13 Modification du tableau des effectifs :
création d'un poste d'agent de nuit
Monsieur Jean-Baptiste CONTARIN
14 Modification du tableau des effectifs :
création d'un poste de régisseur
technique son et lumière
Monsieur Jean-Baptiste CONTARIN
15 Modification du tableau des effectifs :
création d'un poste de chef de service
accueil de loisirs
Monsieur Jean-Baptiste CONTARIN
16 Modification du tableau des effectifs :
création et suppression de postes dans
le cadre de réorganisations et de
recrutements à la Direction des
Services Techniques
Monsieur Jean-Baptiste CONTARIN