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Ordre du Jour - 20240131 ODJ SIVU PISCINE
Procès Verbal - 20240131 CONV CS SIVU Piscine
Procès Verbal - 20250123 PV sivu piscine approuve signe
Procès Verbal - PV Comite SIVU Piscine 21.01.2026 signe
Procès Verbal - 20250611 PV SIVU PISCINE valide signe
Procès Verbal - 20230119 PV SIVU PISCINE signe approuve
Procès Verbal - 20251212 PV comite SIVU piscine signe
Procès Verbal - 20231129 PV SIVU PISCINE Valide signe
Procès Verbal - 20250320 PV Sivu piscine approuve signe
Procès Verbal - 20240620 PV approuve CS SIVU piscine
Procès Verbal - 20240131 pv Sivu Piscine signe MCT JLP
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sorbiers.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20240131 pv Sivu Piscine signe MCT JLP)
Thèmes du document : Santé, Banque, Eau et assainissement,
PROCES
VERBAL
SIVU
PISCINE
DU
VAL
D'ONZON
SEANCE
DU
31
JANVIER
2024
Le
31
janvier
2024
à
18
heures,
le
Comité
syndical
du
SIVU
Piscine
du
Val
d’Onzon
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
salle
du
conseil
Municipal,
en
mairie
de
Sorbiers,
sous
la
présidence
de
Madame
Marie-Christine
THIVANT,
présidente.
PRESENTS:
Marie-Christine
THIVANT,
Ramona
GONZALEZ-GRAIL,
Marc
CHAVANNE,
Michel
GANDILHON,
Delphine
MONIER,
Jean-Luc
PITAVAL,
Roger
ABRAS,
Olivier
VILLETELLE,
Alain
SARTRE,
Pierre
CHATEAUVIEUX,
Nathalie
CHAPUIS,
Pascal
PHILIBERT,
Patrick
FAURE
EXCUSES
: Ingrid
ARNAUD,
Michel
JACOB,
Gilles
THIZY,
Huguette
THIZY
POUVOIR
: Ingrid
ARNAUD
à Jean-Luc
PITAVAL
et
Gilles
THIZY
à
Patrick
FAURE
SECRETAIRE
DE
SEANCE :
Jean-Luc
PITAVAL.
Procès-verbal
de
la réunion
précédente
Le
procès-verbal
de
la séance
du
29
novembre
2023
est
approuvé
à l’unanimité.
Rapport
sur
décisions
prises
sur
délégation
du
comité
syndical
:
Convention
de
mise
à
disposition
conclue
entre
le
SIVU
de
la
piscine
du
Val
d'Onzon
et
Madame
Marielle
Garde
représentant
l'association
« Atousports
»
pour
l'occupation
de
la
piscine
intercommunale,
située
rue
des
Roseaux.
Cette
convention,
consentie
à
titre
gracieux,
est
établie
à
titre
précaire
et
révocable
pour
la
période
du
28
août
2023
au
30
juin
2024.
2023-020
DELIBERATIONS
1.
FINANCES
- DEBAT
DES
ORIENTATIONS
BUDGETAIRES
POUR
2024
Madame
la
Présidente
explique
que
l’année
2023
a
été
marquée
par
un
accroissement
de
la
fréquentation
de
l’équipement,
et
ce
en
dépit
d’une
période
de
fermeture
pour
la
réfection
du
bassin. En
2023,
les
principales
données
de
l’exercice
comptable
sont
les
suivantes
:
-__
Accroissement
des
recettes
: 135
000
€ au
lieu
de
116
000
€ en
2022.
-
Une
hausse
des
charges
générales
et des
frais de
personnel.
-
La
réalisation
d’un
emprunt
de
90
000
€ pour
financer
la rénovation
du
bassin. Section
de
fonctionnement
2024
:
Les
dépenses
par
chapitre
:
002
—
Excédent
antérieur
reporté
: les
résultats
anticipés
laissent
à penser
qu’on
terminera
l'exercice
avec
un
déficit
de
la
section
de
fonctionnement
de
l’ordre
de
7 200
€
pour
l’année
2023,
ramenant
l’excédent
reporté
à 96
292€
o11
-
Charges
générales
: la
prévision
pour
2024
se
situe
à
hauteur
de
200
150
€
contre
un
montant
de
202
481
€
en
2023
-
Ce
chapitre
intègre
une
légère
hausse
des
dépenses
énergétiques
liée
à
l’augmentation
du
prix
du
gaz
et,
à
contrario,
une
diminution
des
dépenses
de
consommation
d’eau
exceptionnelle
en
2022,
suite
à
une
fuite
importante
au
niveau
du
bassin
(facturée
en
2023).
012
—
Ressources
humaines
: la
prévision
pour
2024
s’élèverait
à
420
760
€ contre
410
960
€
en
2023.
Ce
chapitre
intègre
le
Glissement
Vieillesse
Technicité
(GVT)
ainsi
que
les
mesures
catégorielles
décidées
par
l’État
en
début
d’année
2024
: +
5 points
par
agent.
65
—
Autres
charges
de
gestion
courante:
Les
dépenses
énergétiques
ne
sont
plus
imputées
sur
ce
chapitre,
ce
qui
explique
son
faible
niveau.
66
—
Intérêts
de
la
dette:
une
prévision
de
2
682
€
est
inscrite
pour
les
intérêts
des
prêts
souscrits
en
2022
et
2023
pour
le
financement
des
travaux
de
la
Centrale
de
Traitement
d’Air
et
pour
la rénovation
du
bassin.
67
-
Charges
exceptionnelles:
A
hauteur
de
1000
€
correspondant
au
remboursement
maximal
des
abonnements
aux
activités
2023-2024.
042
-
Dépenses
d’ordre
- Dotations
aux
amortissements
: 2 350
€.
21
Un
virement
à la section
d'investissement
de
25
300
€.
Soit
une
dépense
totale
qui
diminue
légèrement
(- 3 000
€)
pour
se fixer
à la somme
de
654
394
€.
Les
recettes
par
type
:
La
prévision
de
recette
de
régie
est
inscrite
pour
un
montant
de
94
000
€ (88
000
€ au
BP
2023)
en
raison
d’une
hausse
de
l’activité
depuis
deux
années.
Cette
estimation
est
prudente
au
regard
du
résultat
de
l’année
2023
estimé
à 111
920
€.
Les
remboursements
sur
salaire
s'élèvent
à 24
000
€.
Avec
un
total
de
recettes
propres
qui
est
ainsi
évalué
à
118
000
€
contre
112
000
€
au
BP
2023
et
86
200
€ au
BP
2022.
La
contribution
des
communes
est
en
baisse
de
22000
€,
soit
389300
€
au
titre
du
fonctionnement
(411
300
€
en
2023)
et
38
000
€
pour
l'investissement,
soit
un
total
de
427
300
€
(16,80
ejhabitant). Section
d’investissement
2024
:
En
investissement,
les
orientations
sont,
pour
un
montant
de
49
310
€
(159
730,00
€
au
BP
2023),
les
suivantes
:
Les
dépenses
:
-
_001-
Solde
de
la section
d'investissement
reporté
: la prévision
est fixée
à —1956
€.
-
Chapitre
16 :
Il faut
prévoir
le
remboursement
du
capital
de
la
dette
nouvelle
à
hauteur
de
37
600
€ pour
les
deux
emprunts
de
100
000
€ et de
90
000
€.
-
Chapitre
20
: Pas
de
crédits
inscrits
pour
cette
année.
Les
études
du
centre
aquatique
sont
désormais
mandatées
sur
le budget
annexe
dédié
à la construction
de
l’équipement.
-
Chapitre
21:
Travaux
et
acquisition
de
matériel
à
hauteur
de
7 753.
Les
recettes
prévisibles
:
-
Chapitre
16
: Pas
d'emprunt
en
2024.
-
Chapitre
10
: Une
recette
de
13
700
€ au
titre
du
FCTVA.
-
Chapitre
13:
Une
subvention
de
8 000
€
pour
le
financement
des
études
de
la
piscine
(D2X)
-
Chapitre
28
- Amortissements
: 2 310
€.
-
Au
021:
Un
virement
de
la
section
de
fonctionnement
de
25
300
€
est
nécessaire
pour
rembourser
le capital
de
la dette.
Participation
estimative
des
communes
pour
l’année
2024
:
k
TOTAL à
Part relative
ceae
Fonctionnement |
Investissement
è
mémoire
percevoir
2024
2024
total
2023
SORBIERS
|
215050,69€
|
12292,14€|
227
342,83 €
53,2%|
229292,88€
SAINT
CHRISTO
19372,67€
|
2923,42€
22
296,10
€
5,2%|
22
460,04
€
| MARCENOD
____6963,69€ |
1065,24€
8 028,93
€
1,9%
8282,21€
FONTANES
6 991,14
€
1038,31€
8 029,45
€
1,9%
8158,88€
SAINTJEAN
LE
BONNEFONDS
_
|___67544,53€
|
9 994,09
€
77 538,62 €
18,1%|
79 565,64 €
LA
TALAUDIERE
73
377,28
€
10
686,80
€
84
064,07
€
19,7%
84
326,06
€
LA
TOUR
EN
JAREZ
0,0%
17
214,29
€
SAINT
RRIESISENVAREZ
|
TOTAUX
389
300,00 €
38
000,00
€
427
300,00
€
100% |
449
300,00
€ Le
Conseil
syndical,
après
échanges
et
en
avoir
délibéré,
déclare
que
le
débat
d’orientations
budgétaires
s’est
tenu
conformément
aux
dispositions
réglementaires.
2.
RESSOURCES
HUMAINES
:
RENOUVELLEMENT
DE
LA
CONVENTION
D’ADHÉSION
AU
POLE
DE
SANTÉ
AU
TRAVAIL
DU
CDG42
Madame
la
Présidente
explique
que
les
conventions
triennales
d'adhésion
au
service
de
médecine
préventive
se
sont
terminées
le 31
décembre
2023.
A
compter
du
1 er janvier
2024,
une
nouvelle
convention
a été
proposée
pour
une
durée
de
3
ans.
Elle
a
été
validée
par
le
Conseil
d'Administration
du
CDG
le
mercredi
11
octobre
2023
et
les
tarifs
pour
l'année
2024
ont
été
approuvés
au
conseil
d'administration
du
mois
le 19
décembre
2023
:
Nombre
d'agents
Médecine
professionnelle
Prévention
des
risques
Médecine
et Prévention
de
1à
59
0,45%
0,10%
0,50%
de
100
3 245
0,42%
0,082
0,46%
de
250
à 395
0,35%
0,06%
0,42%
plus
de
400
(affiliées)
0,36%
0,04%
non
affiliées
0,36%
à l'acte
Les
collectivités
affiliées
peuvent
demander
des
actions
supplémentaires
et
les
collectivités
non-
affiliées
accéder
aux
services
de
prévention
dans
les
conditions
suivantes
:
Coût
à l'acte
collectivités
affiliées
œllectivités
non-affillées
Assistance
en
prévention
(la
demi-journée)
250€
300
€
Visite
d'inspection
de
l'ACFI
(demi-journée)
500
€
600
€
Participation
aux
instances
CST/F3SCT
(la
séance}
200€
250€
Ilest
proposé
d’accepter
la
proposition
suivante:
prop
P
prop:
-
De
charger
les
services
optionnels
du
Pôle
Santé
au
Travail,
créé
par
le
Centre
départemental
de
Gestion
de
la fonction
publique
territoriale
de
la
Loire,
de
prendre
en
charge
le
soin
de
mettre
en
œuvre
la surveillance
médicale
préventive
au
profit
des
agents
de
la collectivité
à compter
du
1er
jour
du
mois
qui
suit
la
décision
de
l’assemblée,
pour
une
période
initiale
de
trois
années,
renouvelable
trois
fois
par
tacite
reconduction.
Cette
adhésion
peut
être
dénoncée
par
l’une
où
l’autre
partie
contractante
de
son
plein
gré,
par
lettre
recommandée
avec
un
préavis
de
six mois. -
De
choisir
l’option
«
Médecine
et
prévention
»
à
hauteur
de
0.50%
de
la
masse
salariale,
afin
de
bénéficier
d’un
accompagnement
complet
en
matière
de
Prévention
et
de
Santé
au
Travail
par
une
équipe
pluridisciplinaire
regroupant
médecins,
infirmiers,
préventeurs,
psychologues
du
travail
et secrétaires
médicales. Cette
option
permet
de
répondre
aux
exigences
réglementaires
en
confiant
au
Centre
de
Gestion
la mission
d'inspection
en
matière
d'hygiène
et de
sécurité
(ACFI).
Elle
permet
également
de
profiter
de
l’expertise
et
de
l’expérience
d’agents
diplômés,
de
bénéficier
d’un
regard
extérieur
et
neutre,
de
partager
des
retours
d'expérience
dans
d’autres
collectivités,
de
définir
des
interventions
adaptées
à nos
attentes
et
besoins,
de
profiter
d’apports
méthodologiques
et
d’outils,
d'accompagner
nos
assistants
et
conseillers
en
prévention
dans
leur
action. Après
en
avoir
délibéré,
le comité
syndical,
à l’unanimité
-
APPROUVE
la convention
en
résultant
- _
AUTORISE
Madame
la
Présidente
à la signer.
INFORMATIONS
ET
QUESTIONS
DIVERSES
-
Informations
diverses
:
. Michel
FALCONNIER
présente
le
planning
d'occupation
de
la
piscine
par
les
associations
durant
les
vacances
de
février
. Michel
FALCONNIER
présente
le
calendrier
des
nocturnes
et
interroge
les
membres
du
SIVU
sur
le
maintien
de
la
température
réduite
de
l’eau
qui
avait
été
décidé
l’an
passé
au
regard
de
l’augmentation
des
coûts
énergétiques
et
qui
constitue
manifestement
un
frein
pour
la
fréquentation
de
l’animation.
Les
membres
du
SIVU
décident
de
chauffer
l’eau
à
une
température
plus
élevée
(30° environ).
. Travaux
d'aménagement
du
parking
du
complexe
sportif
Madame
la
Présidente
présente
les
travaux
qui
vont
être
engagés
prochainement
au
complexe
sportif
et
notamment
la
réalisation
d’une
boucle
«Nature,
Patrimoine
et
Design
» sous
maîtrise
d'ouvrage
partagée
entre
Saint-Etienne
Métropole
et
la commune
de
Sorbiers.
Ces
travaux
consistent
notamment
à
créer
un
cheminement
d’environ
3
kms,
reliant
le
parc
Fraisse,
le parking
du
complexe
sportif
- qui
sera
entièrement
réaménagé
et
végétalisé
- et
le chemin
de
l’Onzonnière
jusqu’à
l’avenue
du
Valjoly.
Le
réaménagement
du
parking
du
complexe
sportif
constitue
la
première
étape
du
chantier.
Les
travaux
englobent
la
réfection
des
réseaux
(eau
potable
+
assainissement)
ainsi
que
la
renaturation
des
espaces
publics
avec
une
réelle
végétalisation
et
une
perméabilisation
du
parvis
et
d’une
partie
du
revêtement
du
parking
(enrobés
perméables,
noues
paysagères,
plantation
d’arbres
adaptés
au
réchauffement
climatique,
etc). Ces
travaux
démarrent
début
mars
et
le
chantier
se
déroulera
en
plusieurs
phases
jusqu’à
mi-août.
Les
accès
seront
maintenus
pour
les
usagers
tout
au
long
des
travaux
avec
la
matérialisation
de
poches
de
stationnement
identifiées
à proximité
: >
Chemin
des
Eversins/co-voiturage
du
Parc
Fraisse
: 29
places
à 12
min
à pied
>
Impasse
de
l’Onzonnière
: 21
places
à 7 min
à pied
>
Rue
René
Cassin
: 29
places
à 8 min
à pied
>
Rue
des
Fontaines
: 30
places
à 3 min
à pied
Michel
GANDILHON
demande
à
ce
que
les
communes
puissent
être
destinataires
rapidement
de
flyers
explicatifs.
Marie-Christine
THIVANT
répond
que
le
service
communication
adressera
aux
communes
membres,
en
milieu
de
semaine
prochaine,
les
éléments
à
publier
sur
les
supports
de
communication
ainsi
qu’un
flyer.
Elle
ajoute
que
des
affiches
seront
faites
et
installées
sur
les
portes
des
équipements
du
complexe.
Madame
la
Présidente
clôt
la séance
à 19h45.
Sorbiers
le 15
mars
2024.
Le
secrétaire
de
Séance
Jean-Luc
PITAVAL