Compte-Rendu - 26 juillet 2016

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Compte-Rendu - 26 juillet 2016 Document publié le Mardi 26 juillet 2016 par la commune de Saint-Sulpice. Lien du pdf (Compte-Rendu - 26 juillet 2016)Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Aménagement du territoire, CONSEIL MUNICIPAL du 25-07-2016

L’an deux mille seize, le vingt-cinq Juillet à 21 heures, le Conseil Municipal de la commune de Saint-Sulpice, dûment convoqué, s’est réuni en séance ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Mme Delfour Monique, Maire.

Présents : Mmes Delfour, Francoual, Pradines, Viard. Mrs Cayla, Faure, Larnaudie, Pégourié, Plénacoste, Rames.

Absent : Mr Delbrel.

Secrétaire de séance : Colette Viard

Rappel de l’ordre du jour :

1. Délibération :

* convention avec le centre de gestion pour la mise en place d’un remplacement d’agent territorial.

2. Cœur de village : compte rendu de la réunion du 6 juillet.

3. Compte rendu de la réunion commune nouvelle du 8 juillet.

4. Signature de la convention TEPCV et constitution de la commission travaux. 5. Convention Mairie/Associations par rapport à la Serre.

6. Info camping.

7. Questions diverses.

1. DELIBERATION

 Convention avec le centre de gestion

Le Conseil municipal, à l’unanimité des présents, décide de signer une convention avec le Centre de Gestion permettant la mise à disposition d’un agent territorial de remplacement, en cas de maladie ou d’absence prolongée d’un personnel titulaire.

2. CŒUR DE VILLAGE

Une réunion s’est tenue le 6 juillet, en présence des élus, des architectes, de Mmes Cresson et Cavaillé (Grand Figeac) et de Mr Vigouroux (DDT). Peu d’élus ayant pu se rendre disponibles ce jour là, nous allons reprogrammer une nouvelle réunion début août afin d’éclairer les décisions du conseil municipal. Le projet est séduisant et un premier chiffrage a été annoncé ; plusieurs options sont possibles, et la faisabilité sera étudiée par la commission finances qui se réunira le 18 août. Une décision devra être prise avant le conseil communautaire de septembre, de façon à pourvoir demander les subventions avant la fin de l’année.

3. COMMUNE NOUVELLE

Une réunion s’est tenue à Marcilhac le 8 juillet ; étaient présents les maires d’Espagnac, Brengues, Saint-Sulpice, Marcilhac et Saint-Chels, ainsi que deux conseillères municipales de Saint-Sulpice et le 1° adjoint de Marcilhac. La commune d’Espagnac, favorable à un regroupement, a voté contre le projet actuel de composition de cette commune nouvelle, trop étirée en longueur à son goût. Le projet ne soulève pas d’enthousiasme au sein du conseil municipal de Brengues, mais il est d’accord pour continuer la réflexion ; le conseil municipal de Saint-Sulpice ne s’est pas encore déterminé, celui de Marcilhac non plus,mais ils ne sont pas hostiles à poursuivre la réflexion. Il en est de même pour Saint-Chels. La commune de Sauliac n’était pas représentée.

Divers thèmes de réflexion ont été définis : l’école, la santé, le tourisme, l’agriculture, l’artisanat, l’urbanisme : ils seront approfondis lors de réunions qui reprendront à partir de septembre.

La première réunion aura pour thème l’école ; la question est posée : est-il indispensable de faire une commune nouvelle pour faire un projet d’école sur site unique, alors qu’existe déjà un SIVU qui fonctionne bien ?

Ici à Saint-Sulpice, le projet de commune nouvelle continue à faire débat : faut-il se précipiter parce que c’est dans l’air du temps ? Qu’a t’on à y gagner et que peut-on y perdre ? Le changement fait toujours peur…

4. Signature de la convention TEPCV

La convention a été signée. Nous avons un accord de subventions pour la rénovtion, l’isolation et la mise en accessibilité de la salle polyvalente pour un montant de :

 12838 € : Région (accordé)

 13344 € : TEPCV (accordé)

 14469 € : DETR (accordé)

 3733 € : Région (accordé pour l’accessibilité)

 8681 € : FAPEC (demandé)

Les commissions finances et bâtiments se réuniront prochainement pour monter le dossier de financement.

5. GESTION DE LA SERRE

La convention signée il y a quelques années entre la Mairie et les associations utilisatrices va être reprise et un règlement de fonctionnement va être établi. Nous en reparlerons plus précisément dès l’automne.

6. INFO CAMPING

L’arrêté municipal autorisant Mr Pernelle à exploiter le pré de Mr Lasfargues lui a «été communiqué. Le permis de réaménager le terrain de camping est en cours d’études par la DDT et la DREAL.

7. QUESTIONS DIVERSES

 Syndicat de l’Eau : Mr Rames informe le conseil municipal de la réalisation

prochaine de gros travaux sur différentes communes.

 Réunion du 28 mai à Cajarc : les panneaux « village étoilé », les panneaux de

signalisation, les plaques de rues devront être posés ; il est fait appel à la bonne volonté et au savoir faire des conseillers municipaux.

 Réunion de la commission finances : elle est fixée au jeudi 18 août.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 0h15.