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Déliberation - 498679
Déliberation - 912643
Document publié le Mardi 12 mars 2019 par la commune de Pezou.
Lien du pdf (Déliberation - 912643)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Sécurité publique,
SEANCE ORDINAIRE DU 12 MARS 2019
L’an deux mil dix-neuf, le douze mars à vingt heures trente, le conseil municipal, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire au lieu habituel de ses séances sous la présidence de Monsieur Pierre SOLON, Maire.
Date de convocation : 5 mars 2019
PRESENTS : Pierre SOLON, Daniel ROUSSINEAU, Michelle DAGUET, Nicolas JANSSEN, Christophe TISSIER, Jérôme BRILLARD, Aurélien LEMOINE, Marie-Laure NIEAUX, Hervé COTTEREAU.
ABSENTES EXCUSEES: Marie-Christine DIETSCH (pouvoir à Daniel ROUSSINEAU), Frédérique LAUNAY (pouvoir à Aurélien LEMOINE), Judicaël BERTIN (pouvoir à Jérôme BRILLARD)
ABSENTES : Laurence LUSSEAU, Agnès FRADET, Sonia BROSSE SECRETAIRE : Aurélien LEMOINE
2019-09 COMPTE ADMINISTRATIF COMMUNAL 2018
Le conseil municipal, réuni sous la présidence de Monsieur Nicolas JANSSEN, délibère sur le compte administratif du budget communal de l’exercice 2018 et l’approuve par 11 voix pour.
2019-10 COMPTE ADMINISTRATIF BUDGET ASSAINISSEMENT 2018
Le conseil municipal, réuni sous la présidence de Monsieur Nicolas JANSSEN, délibère sur le compte administratif du budget communal de l’exercice 2018 et l’approuve par 11 voix pour.
2019-11 COMPTE DE GESTION 2018 BUDGET COMMUNAL
Le conseil municipal, déclare que le compte de gestion dressé pour l’exercice 2018 par le Receveur, visé et certifié conforme par l’ordonnateur, n’appelle ni observation ni réserve de sa part.
2019-12 COMPTE DE GESTION 2018 BUDGET ASSAINISSEMENT
Le Conseil Municipal, déclare que le compte de gestion dressé pour l’exercice 2018 par le Receveur, visé et certifié conforme par l’ordonnateur, n’appelle ni observation ni réserve de sa part.
2019-13 VOTE DU BUDGET PRIMITIF COMMUNAL 2019
A l’unanimité des membres présents, les Conseillers Municipaux votent le budget primitif 2019 équilibré en section d’investissement à 936 406 € et en section de fonctionnement à 940 065,25 €.
2019-14 VOTE DU BUDGET PRIMITIF ASSAINISSEMENT 2019
A l’unanimité des membres présents, les Conseillers Municipaux votent le budget primitif 2019 équilibré en section d’investissement à 107 905,69 € et en section de fonctionnement à 141 908,30 €. 2019-15 AFFECTATION DU RESULTAT 2018 POUR LE BUDGET COMMUNAL
Le conseil municipal, décide d’affecter les résultats comme suit :
• 120 000 € de la section de fonctionnement à la section d’investissement • 50 894,25 € en section de fonctionnement
70 763,74 € en section d’investissement
2019-16 AFFECTATION DU RESULTAT 2018 POUR LE BUDGET ASSAINISSEMENT
Le conseil municipal, réuni sous la Présidence de Monsieur Pierre SOLON, décide d’affecter les résultats comme suit :
• 59 843,30 € à la section d’exploitation
• 38 342,69 € en section d’investissement
TAUX DES TROIS TAXES DIRECTES LOCALES
Cette question n’est pas débattue et reportée à la prochaine séance faute d’avoir reçu les éléments nécessaires préalables à la décision.
2019-17 DEMANDE DU FONDS DE CONCOURS A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PERCHE ET HAUT VENDOMOIS POUR LA RENOVATION DU COURT DE TENNIS
Les Conseillers Municipaux approuvent le projet de rénovation du court de tennis Ils sollicitent, afin de financer ces travaux, un fonds de concours à la communauté de communes du Perche et Haut Vendômois au taux maximum, soit 80 %.
Le plan de financement est le suivant :
Fonds de concours : 17 599,84 €
Autofinancement : 8 799,92 €
---------------
Total : 26 399,76 €
Salle multisports :
Il y a une condensation ou une infiltration au plafond (le thermicien viendra avec une caméra). Un côté du mur du gymnase n’est pas plan (le problème sera vu avec l’entreprise C. THIERRY) La pose du sol souple s’est terminée le 8 mars. Afin de protéger ce sol, il est possible de poser des plaques dessus (1 m x 2 m 8 mm épaisseur), à 15 € le m², ce qui ferait, vu la superficie, un coût d’environ 6 000 € mais un stockage reste à résoudre. L’entreprise SPORTING SOLS amènera un échantillon de plaques lors de la prochaine réunion de chantier. Les cabanes de chantier installées par l’entreprise BOYER VITRE seront retirées le 14 mars. L’entreprise LEFEVRE vient faire l’assainissement prochainement, l’entreprise PELLE doit encore brancher les caméras de surveillance, il est demandé que l’électricien explique le fonctionnement de tout ce qu’il a posé en fin de chantier (avec étiquetage des appareils). M. THEVARD vient faire une expertise de la paille lundi 18 mars.
Monsieur ROUSSINEAU demande quand le stade de football sera refait ?
QUESTIONS DIVERSES
Le prochain conseil aura lieu le 9 avril.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23 heures 10.
Le Maire,
P. SOLON