Procès Verbal - 498706

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Procès Verbal - 498706 Document publié le Mardi 6 décembre 2016 par la commune de Pezou. Lien du pdf (Procès Verbal - 498706)Thèmes du document : Logement, Guerre en Ukraine, Budget, SEANCE ORDINAIRE DU 6 DECEMBRE 2016

L’an deux mil seize, le six Décembre à vingt heures trente, le conseil municipal, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire au lieu habituel de ses séances sous la présidence de Monsieur Alain SOPENA, Maire.

Date de convocation : 29 Novembre 2016

PRESENTS : Alain SOPENA, Daniel ROUSSINEAU, Michelle DAGUET, Nicolas JANSSEN, Pierre SOLON, Marie-Christine DIETSCH, Agnès FRADET, Christophe TISSIER, Sonia BROSSE, Jérôme BRILLARD, Frédérique LAUNAY, Aurélien LEMOINE,

ABSENTES EXCUSEES : Laurence LUSSEAU (pouvoir à Michelle DAGUET) Sylvie BRANSOLLE (pouvoir à Pierre SOLON)

ABSENT : Judicaël BERTIN

SECRETAIRE : Aurélien LEMOINE.

Lecture du procès-verbal de la dernière séance qui est approuvé.

VOTE DU BUDGET PRIMITIF COMMUNAL 2017

Les Conseillers Municipaux votent à l’unanimité le budget communal tel qu’il est présenté et qui s’équilibre à 1 443 656 € en section d’investissement compte tenu de la reconstruction du club house et de la construction du gymnase et 831 400 € en section de fonctionnement.

Les principales dépenses d’investissement envisagées sont listées ci-dessous et feront l’objet d’une priorisation:

L’enlèvement des restes de l’ossuaire, l’installation d’un arrosage automatique, des travaux de rénovation de la salle du conseil et d’un bureau du secrétariat, des travaux dans la future maison des associations, la reconstruction du club house et la construction d’un gymnase, l’installation d’un paratonnerre sur l’Eglise, d’éventuels changements de chaudières et/ou d’huisseries dans les logements communaux, des modifications téléphoniques et informatiques dans la mairie, la sécurisation des portes et le changement de la chaudière dans la salle Paul Martinet, des travaux de voirie, le changement d’une borne incendie, l’achat d’un véhicule, la réfection de l’assainissement non collectif au clos des Ilôts, le changement de mobilier dans la salle du conseil.

VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2017 ASSAINISSEMENT

Il est voté à l’unanimité et s’équilibre à 171 400 € en section d’investissement et à 79 317 € en section de fonctionnement .

2016-65 RUPTURE DU CONTRAT AVEC ACROPOLE ET INGETHERM

M. SOPENA explique que lors de sa rencontre avec M. GIGON le 28 Novembre, ce dernier lui a dit devoir se renseigner auprès de ses collaborateurs et de son assurance avant de poursuivre sa mission de maîtrise d’œuvre, la commune ayant demandé une isolation paille.

Afin de pouvoir donner la réponse de M. GIGON aux Conseillers Municipaux au cours de la présente réunion, M. SOPENA indique qu’il avait envoyé le même jour (28 Novembre) un message électronique à M. GIGON avec une date butoir au 6 Décembre.

M. GIGON n’ayant pas répondu, M. SOPENA suggère de rompre le marché de maîtrise d’œuvre qui lie ACROPOLE/INGETHERM et la commune. Les Conseillers Municipaux sont d’accord à l’unanimité.

Un courrier recommandé sera par conséquent adressé à ACORPOLE et INGETHERM leur signifiant la fin de notre collaboration concernant la maîtrise d’œuvre pour la construction d’un gymnase (acte d’engagement signé le 24 juin 2015 entre M. GIGON, M. CROSNIER et M. SOPENA).

Cette décision aura des conséquences financières (rupture du contrat) qui restent à négocier.POINT SUR LES TRAVAUX D’ASSAINISSEMENT RUE DU GRATTELOUP ET SUR LES TRAVAUX DE VOIRIE

Il a été décidé en réunion de chantier de faire l’enrobé rue du Chemin de Fer et rue du Perche et de faire une émulsion rue du Gratteloup en attendant que le terrain se tasse naturellement. M. ROUSSINEAU précise que les travaux se terminent , il ne reste que les tabourets à réaliser, une partie du tout-venant extrait du bassin de rétention a été réparti sur 2 chemins

RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION AVEC LE REFUGE DE NAVEIL

La convention arrive à expiration le 31.12.2016 ; le refuge propose un nouveau contrat pour une durée de trois ans, le coût serait de 1000.80 € (1112 habitants x 0.90 €) pour 2017 + des frais de déplacement à 0.90 € par kilomètre. En 2016, la commune a payé 831 €.

Les Conseillers Municipaux estiment que l’augmentation est importante pour une prestation moindre, chargent M. SOPENA de demander une proposition au refuge de Morée et lui donnent tout pouvoir pour retenir le moins- disant.

2016-66 ENTRETIEN DES APPAREILS DE CHAUFFAGE DE LA SALLE DES FETES DE LA MAIRIE ET DE LA MAISON GENTY

Les Conseillers Municipaux décident de confier à la société SAV GCL l’entretien des appareils de chauffage de la salle des fêtes au prix de 1 517.64 € TTC et de la mairie et la maison Genty au prix de 471.60 € TTC pour l’année 2017.

Une proposition de contrat de maintenance a été demandée à SAV pour l’entretien des chaudières du parc locatif, à l’heure actuelle, la commune possède un contrat avec ENGIE HOME SERVICES.

2016-67 DECISION MODIFICATIVE BUDGET ASSAINISSEMENT

Les Conseillers Municipaux décident de virer la somme de 90 € du chapitre 011charges à caractère général Article 6061 fournitures non stockables

Sur le chapitre 012 dépenses de personnel Article 621personnel extérieur au service.

QUESTIONS DIVERSES

Bibliothèque municipale : Michelle DAGUET donne la nouvelle répartition des bénévoles en fonction des créneaux horaires.

PLUi : en réunion publique, M. SOPENA a dit qu’il ne voulait pas que le PLU communal soit modifié. Organisation des vœux : la médaille de PEZOU sera décernée à l’ANOUE pour ses 10 ans d’existence Et des médailles régionales, départementales et communales seront décernées à MM. PEAN et DELAUNAY.

Le prochain conseil aura lieu le 7 février 2017.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23 heures.

Alain SOPENA

Maire