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Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays d'Huriel - 5. DM 1 atelier decoupe)
Thèmes du document : Démocratie, Mode, textile et habillement, Économie et finances,
Envoyé en préfecture le 13/11/2024
| Reçu en préfecture le 13/11/2024 .
| N° INSEE : 00009 ATELIER DECOUPE CHAMBER| publié le ET = ID : 003-240300657-20241030-20241030_005-BF
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIUNS
DECISION MODIFICATIVE N° 1
{Vote de crédits)
| Date de convocation : 22/10/2024 VOTES
Nombre de membres en exercice : 28 Pour : 22
Nombre de membres présents : 22 Contre : 0
| Nombre de suffrages exprimés : 26 Abstention : 0
L'an 2024, le 30 octobre, à 18 heures, à la salle des fêtes de Chambérat, les membres de la Communauté de
Communes du pays d'Huriel, légalement convoqués, se sont réunis sous la présidence de Jean-Elie CHABROL
Présents : M. ABRANOWITCH Stéphane, Mme AVELINE Pauline, M. BOURICAT Gérard, M. CHABROL Jean-Elie, M. CHEMINET Jean-Louis, M. DAUGERON Daniel, Mme DEFFONTIS Sandrine, Mme DOUSSET Brigitte, M. DUBREUIL Alain, M. DUNEAUD Jean-Luc, M. JACQUOT Christian, M. LAMY Raymond, Mme MANGERET Corine, Mme NAQUET Corinne, M. NOWAK Pierre, M. PALLIOT Jean-Michel, M. PENAUD Jean-Pierre, M. PETIT Emile, Mme ROLIN Sylvie, Mme TABOURET Valérie, Mme VERMEZ Nadège, Mme DESAGES Hélène (suppléante)
Procurations :. M. ANTONIOTTI Ludovic donne pouvoir à M. LAMY Raymond, M. COFFIN Denis donne pouvoir à Mme VERMEZ Nadège, M. LECLERC Christophe donne pouvoir à M. CHABROL Jean-Élie, M. ROUYAT Hervé donne pouvoir à M. NOWAK Pierre
Absents :
Excusés : M. ANTONIOTTI Ludovic, M. CHARRET Thierry, M. COFFIN Denis, M. COULANIJON Jérôme, M. DUMONTET Bertrand, M. LECLERC Christophe, M. ROUYAT Hervé
Secrétaire de séance :
Objets: Crédits 011
FONCTIONNEMENT
D Dépenses SE Article (Chap.) - Opération Montant | Article (Chap.} - Opération Montant |
6061 (011) : Fournitures non stockables (e 20,00 [70878 (70) : par des tiers 20,00!
L_ 2 = | 220,00) _| 2000)
| Total Dépenses [ 20.00 | è _ Total Recettes] 20,00!
Certifié exécutoire par , Le Président, compte tenu de la transmission en préfecture ou sous-préfecture, le et de la publication le
A HURIEL, le 06/11/2024
Ont signé Le Président et le(s) secrétaire(s) de séance pour extrait conforme
Le Président le(s) secrétaire(s) de séance