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Arrêté - AR 2022 292
Document publié le Mercredi 20 juillet 2022 par la commune de Robion.
Lien du pdf (Arrêté - AR 2022 292)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
AR
2022-292
ARRETE
DU
MAIRE
Portant
réglementation
du
stationnement
et
de
la
COMMUNE
DE
ROBION
circulation
6.4.2
FETE
VOTIVE
Le
Maire
de
Robion
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le
Code
de
la
Route,
Attendu
que
la
fête
votive
a
lieu
les
9
10,
11
et
12
septembre
2022,
Considérant
qu'il
y a
lieu
de
réglementer
la circulation
et
le stationnement,
Considérant
qu'il
y a
lieu
d'assurer
la sécurité
des
gens
et des
biens,
ARRETE
ARTICLE
1
: Le
stationnement
sera
interdit
à
tous
les
véhicules,
sauf
aux
orchestres,
aux
riverains,
aux
forains,
à
la
société
de
déménagement
«
La
Chevalière
»
autorisée
par
arrêté
n°
2022-285
en
date
du
20
juillet 2022,
et aux
associations
participant
à
l’organisation
de
la fête
:
place
Clément
Gros
(à
partir
de
la
pompe),
place
du
8
mai
1945,
place
de
l'Eglise,
place
Jules
Ferry,
avenue
du
Luberon
(de
la
place
Jules
Ferry
au
théâtre
de
verdure),
du
mercredi
7
septembre
2022,
6
heures
au
mardi
13
septembre
2022,
20
heures
;
rue
Joseph
Faraud
(entre
la
place
de
l'horloge
et
la
place
Clément
Gros)
du
vendredi
9 septembre
2021,
14
heures,
au
samedi
10
septembre
2021,
1
heures,
du
samedi
10
septembre
2021,
12
heures
au
dimanche
11
septembre
2021,
1
heures
30,
du
dimanche
11
septembre
2021,
9
heures
30
au
lundi
12
septembre
2021,
1
heures,
du
lundi
12
septembre
2021,
11
heures
au
mardi
13
septembre
2021,
1
heures.
Les
véhicules
en
infraction
au
présent
arrêté
feront
l’objet
d'un
enlèvement
par
la
fourrière
automobile.
ARTICLE
2
: La
circulation
sera
interdite
à
tous
les
véhicules,
sauf
aux
orchestres,
aux
forains,
à
la
société
de
déménagement
«
La
Chevalière
» autorisée
par arrêté
n° 2022-285
en
date
du
20 juillet 2022
et aux
associations
participant
à
l’organisation
de
la fête
:
place
Clément
Gros
(à partir de
la pompe),
place
du
8 mai
1945,
place
de
l'Eglise,
rue
du
Général
Lucien
Bourque,
place
Jules
Ferry,
avenue
du
Luberon
(de
la place
Jules
Ferry
au
théâtre
de
verdure),
du
vendredi
9
septembre
2021,
14
heures,
au
samedi
10
septembre
2021,
1
heures,
du
samedi
10
septembre
2021,
12
heures
au
dimanche
11
septembre
2021,
1
heures
30,
du
dimanche
11
septembre
2021,
9
heures
30
au
lundi
12
septembre
2021,
1
heures,
du
lundi
12
septembre
2021,
11
heures
au
mardi
13
septembre
2021,
1
heures.
ARTICLE
3 : La
signalisation
réglementaire
sera
mise
en
place
par
les
services
techniques
municipaux.
ARTICLE
4
: Les
droits
des
tiers
sont
et
demeurent
expressément
réservés.
ARTICLE 5
: Le
présent
arrêté
peut
faire
l’objet
d’un
recours
gracieux
auprès
de
la Commune,
où
d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
tribunal
administratif
de
Nîmes,
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication
et
de
sa
transmission
au
représentant
de
l'Etat
ou
par
l'application
«
Télérecours
Citoyens
»
sur
le
site
internet
www.telerecours.fr.
ARTICLE
6
: Monsieur
le
Directeur
Général
des
services,
Madame
la
Directrice
des
services
techniques
municipaux,
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie,
Monsieur
le Chef
de
Police
Municipale
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à
Robion,
le
26
juillet
2022.
Le
Maire,
Patrick
SINTES
Certifié
exécutoire,
l'arrêté
ayant
été
affiché
le