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Document publié le Jeudi 19 septembre 2024 par la commune de Mellac.
Lien du pdf (Convocation - 2024.09.24 Convocation conseil municipal)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Télécommunications et internet,
( OA NY 1
TT Y s Mellac, le 19 septembre 2024
M E L LAC Mesdames, Messieurs les conseillers
municipaux
Madame, Monsieur,
La prochaine séance du Conseil municipal aura lieu le :
Mardi 24 septembre 2024 à 20h00 - Salle du Conseil Municipal
Ordre du jour:
Point d'introduction, point sur la rentrée scolaire et les travaux de Ty Bonal ;
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 25 juin 2024;
Règlement Local de Publicité intercommunal! ;
Dénomination de voiries ;
Convention avec l'association Retritout pour la mise à disposition d’un local de stockage ;
Convention pour la mise à disposition d’une prairie en vue d'y faire pâturer des chevaux ;
Financement pour la réalisation d’un boviduc à Kerbannalou ;
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Ressources humaines :
a) Assurance statutaire : adhésion au contrat-groupe du Centre de Gestion du Finistère ;
b) Modification du tableau des emplois (postes d’ATSEM) ;
c) Forfait intra-muros :
9. Décision modificative n°2 au budget primitif de la commune ;
10. Cession des tables de la salle du conseil municipal ;
1/ 4 d'heure d’expression des administrés
11. Avis sur le projet d'implantation d’une antenne-relais pour la téléphonie mobile à Kergaeric Lem Goz;
12. Questions diverses ;
13. Information sur les délégations consenties par le Conseil municipal au Maire.
je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments les meilleurs.
Franck CHAPOULIE
Maire de Mellac
l Concernant la délibération portant l'avis de la commune sur le projet de RLPi (Règlement Local de\a intercommunal) arrêté le 26 juin 2024, l'annexe de cette délibération, à savoir le dossier d'arrêt du projet de ES
consultable et téléchargeable grâce au lien suivant : SIT Lien : https://quimperleco-my.sharepoint.com/:f:/g/personal/julie lammari_quimperle- co bzh/EpcefhCuWPtGoZX8ncd750kBOCI N-Mz-E0sp1FWD50GEg?e=pLsNlu
Mairie de Meliac / Ti-kêr Mellag - Le Bourg 29300 Mellac - 02 98 7180 63 - mairie@mellac.bzh
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