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Document publié le Mardi 26 novembre 2024 par la commune de Mellac.
Lien du pdf (Convocation - 2024.12.02 Convocation conseil municipal)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Investissement et développement économique,
Mellac, le 26 novembre 2024
M E L L AC Mesdames, Messieurs les conseillers
municipaux
(à S 7
Madame, Monsieur,
La prochaine séance du Conseil municipal aura lieu le :
Lundi 2 décembre 2024 à 20h00 - Salle du Conseil Municipal
Ordre du jour :
1. Point d'introduction ;
2. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 24 septembre 2024 ;
3. Convention avec le Conseil Départemental pour l’organisation d'ateliers d'accompagnement des
familles aux numériques dans le cadre du dispositif « Territoires Educatifs Numériques » ;
4. Ouverture des magasins le dimanche pour 2025 ;
5. Finances:
a) Tarifs municipaux 2025 ;
b) Subvention aux Plankennoü-Ruilh pour l’organisation de leur session de Noël 2024;
c) Subvention à l'association Sterenn ;
d) Versement du forfait scolaire 2024-2025 à Diwan ;
e) Décision modificative n°3 au budget primitif 2024;
f) Autorisation du conseil au maire d’engager et liquider des dépenses d'investissement avant
le vote du budget 2025 ;
g) Vente d’un terrain à Kervidanou au SDEF pour la création d’une station GNV;
6. Ressources humaines :
a) Mise à jour du régime indemnitaire (RIFSEEP) ;
b) Mise à jour du règlement intérieur ;
c) Prévoyance ;
d) Ajout de la fonction communication au poste d’agent d'accueil en médiathèque ;
7. Intercommunalité :
a) Demande de fonds de concours à Quimperlé Communauté pour la rénovation des cloches de
l’église Saint-Pierre-aux-Liens ;
b} Avenant à la convention avec Quimperlé Communauté pour le service ADS ;
1/ 4 d’heure d’expression des administrés
8. Questions diverses, dont :
a) Proposition de motions ;
9. Information sur les délégations consenties par le Conseil municipal au Maire.
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments les meilleurs.
Franck CHAPOULIE
Maire de Mellac
Mairie de Mellac / Ti-kêr Meliag - Le Bourg 29300 Mellac - O2 98 71 80 63 - melrleomeläcben" 7 # timer P'amammnemté EE Lnpeo oranarlie Quireperé Cornmuneute / Exe/ eux Kemperie
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