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Document publié le Vendredi 8 septembre 2023 par la commune de Mellac.
Lien du pdf (Convocation - 2023.09.14 Convocation conseil municipal)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Libertés publiques,
Mellac, le 8 septembre 2023
Mesdames, Messieurs les conseillers
municipaux
Madame, Monsieur,
La prochaine séance du Conseil municipal aura lieu le :
Jeudi 14 septembre 2023 à 20h00 - Salle du Conseil Municipal
Ordre du jour :
1. Point d'introduction :
2. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 22 juin 2023 ;
3. Convention de mise à disposition de locaux avec l'ADMR
4. Avis sur le projet de la SCEA des Korrigans, à Baye ;
5. Rapport d'activité 2022 de Quimperlé Communauté :
6. Pacte Financier et Fiscal avec Quimperlé Communauté ;
7. Convention de reversement de la taxe d'aménagement ;
8. Rapport de la CLETC ;
9. Règlement Local de Publicité intercommunal ;
Convention financière avec le SDEF pour l'éclairage public sur le futur rond-point de Ty Bonal ; Es S
11. Admission de sommes en non-valeurs :
12. Mise à jour des statuts du SIMIF :
1/4 d'heure d'expression des administrés
13. Questions diverses
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire, Franck CHAPOULIE
Mairie de Mellac / Ti-kêr Mellag - Le Bourg 29300 Mellac - 02 98 71 80 63 - mairie@mellac.bzh
Ourperlé Communauté :
www.mellac.bzh