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Déliberation - deliberation n°2023D16 vote BP 2023
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unknown - DBU ASSA BP 2023 3 tampon
Arrêté - Signatures BP 2023 tampon
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Nivillac.
Lien du pdf (Arrêté - Signatures BP 2023 tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Collectivités territoriales,
Commune de Nivillac (M57) - Mairie de NIVILLAC - BP -
Envoyé en préfecture le 04/04/2023
Reçu en préfecture le 04/04/2023
Affiché le
V - ARRETE ET SIGNATURES ID : 056-215601477-20230327-2023D16-BF
ARRETE ET SIGNATURES A
Nombre de membres en exercice : 27
Nombre de membres présents A5
Nombre de suffrages exprimés
VOTES : , du
Pour : dl
Contre : ©
Abstentions : (©
Date de convocation : 20/03/2023
Présenté par Eric ROZÉ - Adjoint aux finances et à la transition écologique (1),
A Mairie de Nivillac - Salle du conseil municipal , le 27/03/2023
Délibéré par l'assemblée (2), réunie en session
A Mairie de Nivillac - Salle du conseil municipal , le 27/03/2023
Les membres de l'assemblée délibérante (2),(3).
ADVENARD Annick , Conseillère municipale
ALIX Sigrid , Conseillère municipale
BAHOLET Stéphanie , Conseillère municipale
BAUCHEREL Virginie , Conseillère municipale
BEREZOVSKAYA Anna , Conseillère municipale
BLINO Jérôme , Conseiller municipal délégué
BRULÉ Karine , Conseillère municipale
BUESSLER-MUELA Patrick , Conseiller municipal délégué
CHESNIN Julien , Conseiller municipal
DAVID Guy , Maire
DAVID Gérard , Adjoint
DENIGOT Béatrice , Adjointe
DESBOIS Stéphane , Conseiller municipal
DESMOTS Isabelle , Conseillère municipale
GOMES AMORIM Raoul Manuel , Conseiller municipal
GRUEL Nathalie , Adjointe
HERVOCHE Josiane , Conseillère municipale
LOGODIN Xavier , Conseiller municipal
LORJOUX Laurent , Conseiller municipal délégué
MORICET Xavier ,
Page 126 Envoyé en préfecture le 04/04/2023
Commune de Nivillac (M57) - Mairie de NIVILLAC - BP - 20: Reçu en préfecture le 04/04/2023
Affiché le
V - ARRETE ET SIGNATURES ID : 056-215601477-20230327-2023D16-BF
ARRETE ET SIGNATURES I A ]
PALVADEAU Stéphanie , Conseillère municipale ss —
PHILIPPE Jocelyne , Adjointe Ce 5 4
POISSON Yannick , Conseiller municipal
POTIER Jérémy , Conseiller municipal = —
RENARD Patrice , Adjoint LE
ROZÉ Eric , Adjoint ee >—
SEIGNARD André , Conseiller municipal délégué CES
Certifié exécutoire par Eric ROZÉ - Adjoint aux finances et à la transition écologique (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le , et
de la publication le
A , le
(1) Indiquer « la présidente » ou « le président ».
(2) Indiquer la nature de l'assemblée délibérante : du conseil régional de …, de la Collectivité territoriale unique de …, de la métropole de … du Conseil syndical de (3) L'ajout des signataires est désormais facultatif.
Page 127