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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Menetou-Salon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR conseil municipal 2014 04 07)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Exploration spatiale,
Conseil
Municipa
Le
lundi
7 avril
2014,
à 19
h 00,
le Conseil
Municipal
s’est
réuni
sous
la présidence
de
Monsieur
Pierre
FOUCHET,
Maire.
Présents
: Mmes
BARDELOT
Nicole,
BARDY
Marie-Christine,
CHARPENTIER
Céline,
CROS
Patricia.
FONTAINE
Dorothée,
JACQUET
Stéphanie,
RAIMBAULT
Martine
et TAILLANDIER
Armelle,
MM
ASSADET
Mai
AUDIOT
Francis,
BERGERAULT
E
FERRIERE
Laurent,
FOUCHET
Pierre,
KOENIG
Jean-Marc,
NOUAT
Christian,
PHILIPPE
Narcisse
et REMANJON
Patrice.
Absent
excusé
ayant
délégué
pouvoir
: M.
BLAIN
Claude
ayant
délégué
pouvoir
à M.
FOUCHET
Pierre
et
Mme
LAUGERAT
Odile
ayant
délégué
pouvoir
à
M.
KOENIG
Jean-Marc.
Secrétaire
de
séance
: M.
KOENIG
Jean-Marc.
Monsieur
le
Maire
donne
lecture
du
compte-rendu
de
la
dernière
séance
et
passe
à l’ordre
du
jour.
MISE
EN
PLACE
DES
COMMISSIONS
MUNICIPALES
:
Les
membres
participants
aux
différentes
commissions
municipales
sont
désignés
comme
suit
:
1 -
Patrimoine
communal
FOUCHET
Pierre
=. FONTAINE
Dorothée
;
- BARDELOT
Nicole
- KOENIG
Jean-Marc
Tic
;
- REMANJON
S:
- NOUAT
Christian
;
- BERGERAULTE
ul
FOUCHET
Pierre
-
Ko
INIG
Jean-Marc
;
- NOUAT
Christian
;
- BERGERAULT
Eric
;
= REMANJON
Patrice
;
- BARDE
Li OT
Nicole
;
- BARDY
Marie-Christine
;
RRIÈRE
Laurent
;
3-
Finances
el budgel
FOUCHET
Pierre
Proposition
qui
sera
soumise
à l'Administration
itulaires
: LAU
se
AT
Odile
FERRI
arent
; BARDY
Marie-Christine
;
Jean-Michel
;
PINSON
Christian
;
Prince
Pierre
D'ARENBERG
;
us
Noël;
LAUNAY
Monique
; BLAIN
Claude
; AUDIOT
Francis
;
GIL
BON
Jea
is
Prince
Charles
D’
ARE
NBERG
set
Culture
FOUCHET
Pierre
-
FONTAINE
Dorothée
;
= RAIMBAL
JET
Martine
;
- SOUESME
Yves
;
- ASSADET
Alain
;
- COUSIN
Marie-Hélène
;
- LEBLANC
Nicolas
;
Ÿ-
Animations
- Assocatic
6-
FOUCHET
Pierre
- RODRIGUI - SOUESME
Yv
- COUSIN
Denis
;
- FONTAINE
Dorothée
;
- PHILIPPE
Narcisse
;
"Alain
- AUDIOT
Fra
ET Magali
;
R Dominique
; FOUCHET
pierre
- RAIMBAULT
Martine
;
- BLAIN
Claude
;
- MARTIN
I
JONINCK
Manuel
;
- GIRARD
Sarah.
= TAILLANDIER
Armelle
;
- GILBERT
Michel
;
- BLAIN
Claude
;
- LAUG
RAT
Rolande
;
= REMANJON
Patrice
;
- CHARPENTIER
Lines
10-
Urb
e = SCOT'
FOUCHET
Pierre
-
ILLANDIER
Armelle
;
- BERGERAULT
Eric
- FERRI
Laurent
;
- KOENIG
+ CHAVET
Marie-Chantal
;
- SCHOLTUS
Jean-|
Maé:
;
11
- Développement
économique
et touristique
- Matériel
et Espaces
verts
- ASSADET
Alai
- LAUGERAT
Odile
;
+ AUDIOT
ss
- BARDY
Marie
sti
- CLEME
Pierre
;
- DE
BRUNHOFF
= GILBERT
Philippe
;
- LUNEAU
Olivier
;
- (un
représentant
de
MS
;
- COR
F Olivier
;
Président
: M.
Pierre
FOUCHET
- CHARPENTIER
C line
:
- AUDIOT
Florence
;
- MARTIN
Laurent
;
- BLANCHET
Monique
;
- ASSADET
Alain
;
- TAILLANDIER
Armelle
;
- CROS
Patricia
;
- (Archéologue)
FOUCHET
Pierre
- FONTAINE
Dorothée
;
- GREGOIRE
Roselÿné
;
- PASDELOUP - CROS
TI
ierty
;
ision
des
li
ectorales
FOUCHET
Pierre
Elections
politiques
Proposition
qui
sera
soumise
au
Préfet
du
Cher
pour
désignation
d’un
délégué
: TAILLANDIER
Armelle,
CROS
Patricia,
BLAIN
Claude
M. Jean-Paul
MILH
Délégué
du
Tribunal
de
Grande
Instance
:
CT
13
- Commission
char
appels
d'oflres
FOUCHET
Pierre
Une
proposition
de
liste
est
déposée
pour
cette
commission
et
le
Conseil
Municipal
adopte
à l'issue
d'un
vote
à l’unanimité
la liste
complète
et les
membres
suivants
sont
élus
:
gcc
de
l'ouverture
des
plis
BARDELOT
Nicole
IC
TAILLANDIER
Armelle
BARDY
Marie-Christine
REMANJON
Patrice
Suppléants
ean-Marc
-
RAT
Odile
3
Titulaires
- *
KC
5
LAUG
Le
Conseil
Municipal
prend
bonne
note
que
parmi
tous
les
membres
désignés
dans
ces
différentes
commissions,
plusieurs
sont
extérieurs
au
Conseil
Municipal
et ce
n’est
qu'après
l'accord
de
chacun
que
la
commission
municipale
sera
composée
définitivement,
La
désignation
de
représentants
à divers
pôles
en
relation
directe
avec
la Commune
est
ensuite
faite
:
BARDELOT
Nicole
Correspondant
Foyer-Logements
:
CROS
Pari
BARDY
Marie:
Correspondant
Bibliothèque
:
Christine
Correspondant
Défense
:
BLAIN
Claude
Correspondant
Sécurité
Routière
:
TAILLANDIER
Armelle
JACQUET
Stéphanie
CROS
Patricia
Correspondants
Cinéma/foyers
ruraux
: Les
membres
délégués
aux
divers
syndicats
intercommunaux
sont
ainsi
désignés,
hormis
ceux
qui
siègeront
aux
commissions
de
la
Communauté
de
Communes
en
Terres
Vives
lesquelles
n’étant
pas
connues
à ce
jour
:
Syndicat
Mixte
de
Développement
du
Pays
de
Bourges
Membre
titulaire
-
PHILIPPE
Narcisse
Membre
suppléant
-
FONTAINE
Dorothée
Ramassage
scolaire
Henrichemont
— membre
titulaire
CROS
Parici
— membre
suppléant
AUDIOT
Francis
SMIRNE
- SMERSE
-
KOENIG
Jean-
-
BERGERAULT
Eric
-
FERRIERE
Laurent
S.D.E.
18
-
BERGERAULT
Eric
-
FOUCHET
Pierre
Syndicat
de
la Petite
Sauldre
-
REMANJON
Patrice
SLV.Y.
-
BLAIN
Claude
;
-
TAILLANDIER
Armelle.
Syndicat
de
construction
du
Collège
d'Henrichemont -
RAIMBAULT
Martine
-
CROS
Patricia
Syndicat
du
SIEMLEFA
-
ASSADET
Alain
-
AUDIOT
Francis
DELEGATION
DE
FONCTIONS
: Le
Maire
fait
part
au
Conseil
Municipal
qu'il
a délégué
plusieurs
fonctions
à
chaque
adjoint.
Toutefois,
conscient
de là
charge
de travail
supporté
par
chacun,
il a souhaité
déléguer
se
fonctions
concernant
tous
les
travaux
relatifs
à l’aide
sociale
à M.
Claude
BLAIN
comme
le prévoit
le code
gén:
des
collectivités
territoriales.
INDEMNITES
DU
MAIRE,
DES
ADJOINTS
ET
DU
CONSEILLER
MUNICIPAL
AYANT
RECU
DELEGATION
DE FONCTIONS
: Le
Conseil
Municipal,
à l'unanimité
(12
voix
pour
et 7
abstentions),
en
fonction
de
la réglementation
en
vigueur,
accepte
de
verser
une
indemnité
au
Maire,
aux Adjoints
et au
Conseiller
Municipal
ayant
reçu
délégation
tout
en
conservant
la même
enveloppe
budgétaire
di
: aux
indemnités
des
élus
du
précédent
mandat.
De
ce
fait,
l'indemnité
du
Maire
sera
quelque
peu
diminuée.
Séance
levée
à 22
h 15