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Compte-Rendu - CR conseil municipal 2014 04 28
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Menetou-Salon.
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Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Humanitaire,
Conseil
Municipa
Le
lundi
28
avril
2014,
à 19
h 00,
le Conseil
Municipal
s’est
réuni
sous
la présidence
de
Monsieur
Pierre
FOUCHET,
Maire.
ésents
: Mmes
BARDY
Marie-Christine,
CROS
Patricia,
FONTAINE
Dorothée,
L'AUGERAT
Odile,
JACQUET
Stéphanie,
RAIMBAULT
Martine
et TAILLANDIER
Armelle,
MM
ASSADET
Algin
AUDIOT
Franc
BERGERAULT
Eric,
BLAIN
Claude,
FERRIERE
Laurent,
FOUCHET
Pierre,
KOENIG
Jean-Marc,
NOUAT
Christian,
PHILIPPE
Narcisse
et REMANIJON
Patrice,
Pi
Absentes_excusées
ayant
délégué
pouvoir:
Mme
BARDELOT
Nicole
ayant
délégué
pouvoir
à Mme
LAUGERAT
Odile
et Mme
CHARPENTIER
Céline
ayant
délégué
pouvoir
à M.
FOUCHET
Pierre.
de
séance
: M.
ASSADET
Alain.
Secré! Monsieur
le
Maire
donne
lecture
du
compte-rendu
de
la
dernière
séance
et
passe
à l’ordre
du
jour.
BUDGETS
2014
: le
budget
prévisionnel
2014
pour
la Commune
est
adopté
à la
majorité
des
membres
présents
moins
une
abstention
et s’équilibre
comme
suit
:
Section
fonctionnement
1 306
080,51
€
Section
investissement
755
789,20
€
Ce
budget
est
adopté
avec
une
affectation
du
résultat
de
fonctionnement
2013,
en
partie.
Le
budget
prévisionnel
2014
pour
le service
des
Eaux
est
adopté
à l'unanimité
des
membres
présents
et
s’équilibre
comme
suit
:
Section
exploitation
68
478,46
€
Section
investissement
143
831,10
€
Ce
budget
est
adopté
avec
une
affectation
du
résultat
d'exploitation
2013,
en
partie.
Le
budget
prévisionnel
2014
pour
le service
de
l’Assainissement
est
adopté
à l’unanimité
des
membres
présents
et s’équilibre
comme
suit
:
Section
exploitation
219
985,23
€
Section
investissement
477
366,12
€
TARIFS
DE
L’EAU
ET
DE
L’ASSAINISSEMENT
: l'assemblée
décide,
à l'unanimité,
de
ne
pas
modifier
le tarif
de
l’eau
potable
ni celui
de
l’assainissement
qui
restent
fixés
comme
suit
:
Eau
potable
: prime
fixe
:
8,00
€
M3
consommé
:
0,42
€
Assainissement
: abonnement
:
16,00
€
M3
consommé
:
0,80
€
VOTE
DES
TROIS
TAXES
DES
IMPOTS
DIRECTS
: Le
Conseil
Municipal,
après
délibération
décide
de
maintenir
les
taux
des
trois
taxes
des
impôts
directs
qui
restent
fixés
comme
suit
:
Taxe
d’habitation
15,26
Taxe
Foncier
bâti
17,70
Taxe
Foncier
non
bâti
40,83
ORTANTS
PREVUS
DANS
CES
PROGRAMMES
:
— Eclairage
public
divers
— Achat
terrain
— Achat
immeuble
rue
de
Paradis
— Signalétique
et numérotation
hameaux
— Acquis.
nouvelle
tondeuse
— Travaux
chalet
étang
communal
— Travaux
route
des
Aix
— Enfouissement
réseaux
Route
des
Aix
— Voirie
diverse
— Travaux
ateliers
municipaux
— Démolition
immeuble
rue
de
Paradis
— Sonorisation
places
publiques —
Sur
le
service
des
Eaux
les
travaux
suivants
ont
été
prévus
:
- _
Réseau
eau
potable
route
des
Aix
- Alimentation
eau
potable
zone
d’activité
rue
de
la Gare
—>
Sur
le
service
de
l’Assainissement
les
travaux
suivants
ont
été
prévus
:
- _
Branchements
particuliers
- Grosses
réparations
réseau
- _
Conduite
eaux
usées
route
des
Aix
:
a
À
- _
Réseau
Eux
usées
rue
de
la Gare
- Etude
nouvelle
tranche
d’assainissement.
COMMISSIONS
_INTERCOMMUNALES
:
Le
Maire
donne
lecture
des
propositions
de
participation
aux
diverses
commissions
de
la Communauté
de
Communes
en
Terres
Vives
et
les
membres
suivants
du
Conseil
Municipal
sont
élus
à l’unanimité
:
Commission
Locale
d’Evaluation
des
Transferts
de
Charges
(CLECT)
: M.
Claude
BLAIN
;
SIRDAB
:
Titulaires
: - Pierre
FOUCHET
- Odile
LAUGERAT
Suppléants
:
- Eric
BERGERAULT
-__ Dorothée
FONTAINE
ENFANCE
— JEUNESSE
— SPORTS
:
Titulaire
:
-
Christian
NOUAT
;
Suppléant:
-
Martine
RAIMBAULT.
TAP
(temps
d'activités
périscolaires
— nouveaux
rythmes
scolaires)
:
Titulaire
:
-
Martine
RAIMBAULT
;
Suppléant
: -
Patricia
CROS.
ENVIRONNEMENT
:
Titulaire
:
-
Francis
AUDIOT
;
Suppléant:
-
Armelle
TAILLANDIER.
DEVELOPPEMENT
ECONOMIQUE
ET
TOURISME
:
Titulaire
:
-
Dorothée
FONTAINE
;
Suppléant
: -
Alain
ASSADET.
BATIMENTS
— VOIRIE
:
Titulaire
:
-
Christian
NOUAT
;
Suppléant:
-
Patrice
REMANJON
CULTURE
:
Titulaire
:
-
Pierre
FOUCHET
;
Suppléant:
-
Dorothée
FONTAINE.
PERSONNEL
:
-
Patrice
REMANJON.
COMMUNICATION
:
Titulaire
-
Nicole
BARDELOT
;
Suppléant:
-
Stéphanie
JACQUET.
La
candidature
de
M.
Claude
BLAIN
sera
proposée
au
Président
de
la CCTV
pour
sa
participation
éventuelle
aux
travaux
du
C.I.A.S.
en
tant
que
membre
d’une
association
de
MENETOU-SALON. DELEGATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
AU
MAIRE
EN
APPLICATION
DE
L'ARTICLE
L.2122-2
DU
CODE
GENERAL
DES
COLLECTIVITES
TERRITORIALES
: Le
Conseil
Municipal,
décide
de
déléguer
au
Maire
tout
au
partie
des
compétences
fixées
par
l’article
L. 2122-2
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
pour
la durée
de
son
mandat.
DELEGATION
PERMANENCE
CONSENTIE
AU
MAIRE
POUR
LA
PASSATION
ET
LA
CONCLUSION
DES
MARCHES
:
Le
Conseil
Municipal
accepte
de
donner
au
Maire,
une
délégation
à caractère
général
reprenant
le 4°"
alinéa
de
l’article
1. 2122-22
du
CGCT,
concernant
la
préparation,
la passation,
l’exécution
et le
règlement
des
marchés
et accords-cadres
ainsi
que
toute
décision
concernant
leurs
avenants,
lorsque
les
crédits
sont
inscrits
au
budget.
Le
Maire
rendra
toutefois
compte
à chacune
des
réunions
obligatoires
du
Conseil
Municipal,
des
décisions
prises
en
vertu
de
cette
délégation
de
pouvoir.
ACQUISITION
D'UN
TERRAIN
JOUXTANT
L’ETANG
COMMUNAL
: Le
Conseil
Municipal,
à la
majorité
des
membres
présents
moins
une
abstention,
accepte
le projet
d’acquisition
d’un
terrain
mis
en
vente
à proximité
de
l’Etang
Communal.
Il autorise
le Maire
à prendre
toute
décision
concernant
ce
projet.
ACQUISITION
D’UNE
NOUVELLE
TONDEUSE
:
le 3°"
adjoint
fait
état
des
devis
reçus
pour
l’acquisition
d’une
nouvelle
tondeuse
autoportée
en
remplacement
de
celle
en
panne
actuellement
et nécessitant
trop
de
frais
de
réparation.
Après
comparaison
des
prix
et des
qualités
souhaitées,
il propose
un
matériel
avec
coupe
frontale,
kit
mulching
et homologation
route.
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
accepte
ce
projet.
INFORMATIONS
DIVERSES
:
Il est
rappelé
à tous
qu’une
cérémonie
sera
organisée
le
8 mai
prochain
pour
la commémoration
de
l’Armistice
du
8 mai
1945
à laquelle
les
associations
d’anciens
combattants
et la
population
sont
conviés.
Une
course
cycliste
sera
organisée
le même
jour
par
le club
SLD
Fussy
sur
territoire
de
la
Commune. Plusieurs
commissions
municipales
seront
convoquées
prochainement
pour
les
divers
travaux
et activités
prévus.
Séance
levée
à 22
h 40