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unknown - Communauté d'agglomération - Luberon Monts de Vaucluse - Liste des deliberations 1
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Luberon Monts de Vaucluse - Liste des deliberations 1)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Jeunesse, Eau et assainissement,
Etaient présents : M. DAUDET Gérard - Président
Mme AMOROS Elisabeth Mme DAUPHIN Mathilde Mme PALACIO Céline
Mme ANGELETTI Frédérique (départ à 19h - point 30) M. DECHER Martine M. PETTAVINO Jean-Pierre
Mme ARAGONES Claire M. DERRIVE Eric M. PEYRARD Jean-Pierre
Mme AUDIBERT Danielle M. GERAULT Jean-Pierre Mme PONTET Annie
M. BATOUX Philippe Mme GIRARD Nicole M. RIVET Jean-Philippe
Mme BLANCHET Fabienne Mme GREGOIRE Sylvie M. ROUSSET André
M. BOREL Félix M. JUSTINESY Gérard M. SILVESTRE Claude
M. CARLIER Roland Mme MILESI Véronique M. SINTES Patrick
Mme CATALANO-LLORDES Gaétane (arrivée point 21) M. MOUNIER Christian Mme STELLA Aurore
M. COURTECUISSE Patrick Mme NALLET Christine
Mme CRESP Delphine M. NOUVEAU Michel
Absents excusés ayant donné pouvoir :
Mme ANGELETTI Frédérique (à partir de 19h) ayant donné pouvoir à Mme GREGOIRE Sylvie
Mme BASSANELLI Magali ayant donné pouvoir à Mme AMOROS Elisabeth
M. BOURSE Etienne ayant donné pouvoir à Mme PONTET Annie
Mme BUCHACA Sophie ayant donné pouvoir à M. BATOUX Philippe
Mme CLEMENT Marie-Hélène ayant donné pouvoir à Mme BLANCHET Fabienne
Mme DU PORT DE PONCHARRA Maria-Thérésa ayant donné pouvoir à M. PEYRARD Jean-Pierre
Mme JEAN Amélie ayant donné pouvoir à M. PETTAVINO Jean-pierre
M. JUNIK Pascal ayant donné pouvoir à Mme CRESP Delphine
M. KITAEFF Richard ayant donné pouvoir à M. DAUDET Gérard
M. LE FAOU Michel ayant donné pouvoir à Mme GIRARD Nicole
M. LIBERATO Fabrice ayant donné pouvoir à M. RIVET Jean-Philippe
M. MASSIP Frédéric ayant donné pouvoir à M. GERAULT Jean-Pierre
Mme PAIGNON Laurence ayant donné pouvoir à M. DERRIVE Eric
Mme PIERI Julia ayant donné pouvoir à M. CARLIER Roland
Mme ROUX Isabelle ayant donné pouvoir à Mme DECHER Martine
M. SEBBAH Didier ayant donné pouvoir à M. ROUSSET André
Absents excusés : Absents non-excusés :
M. ATTARD Alain M. SELLES Jean-Michel
Mme FAURE Cécile
Mme MACK Marie-Thérèse
Mme MARIANI-RENOUX Séverine
Mme MONFRIN Marie-Josée
Mme NEMROD-BONNAL Marie-Thérèse
M. VOURET Eric
Secrétaire de séance :
Mme AMOROS Elisabeth
Liste des délibérations
(Conformément à l’article L. 2121-25 du CGCT)
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE du jeudi 4 décembre 2025 - *******
N° Délibérations Vote
2025-183 AFFAIRES GENERALES - Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 9 octobre 2025 Approuvé
2025-184 AFFAIRES GENERALES - Dérogation pour les ouvertures dominicales 2026
Commerces de Cavaillon Approuvé
2025-185 COMMANDE PUBLIQUE - Appel d’offres- Approbation du marché Collecte
Sélective des PAV (Points d’Apport Volontaires) filière verre - Autorisation
donnée au Président de signer le marché
Approuvé
2025-186 FINANCES - BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT COLLECTIF 2025
Mise à jour des Autorisations de Programme et
Crédits de Paiement
Approuvé
2025-187 FINANCES - BUDGET PRINCIPAL
Décision Modificative N° 3 Approuvé
2025-188 FINANCES - BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT COLLECTIF
Décision Modificative N° 3 Approuvé
2025-189 FINANCES - BUDGET ANNEXE EAU POTABLE
Décision modificative n°2 Approuvé
2025-190 FINANCES - BUDGET ANNEXE CAMPINGS
Décision modificative n°3 Approuvé
2025-191 FINANCES - BUDGET ANNEXE TRANSPORTS
Décision modificative n°2 Approuvé
2025-192 FINANCES - BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
Décision modificative n°1 Approuvé
2025-193 FINANCES - BUDGET PRIMITIF 2026
Ouverture anticipée des crédits d’investissement Approuvé
2025-194 RESSOURCES HUMAINES - Protection Sociale Complémentaire
Revalorisation de la participation employeur Santé
Approuvé
2025-195 RESSOURCES HUMAINES - Rapport Social Unique 2024 Approuvé
2025-196 RESSOURCES HUMAINES - Pôle Développement culturel et sportif –
Recrutement d’un vacataire au pôle Enfance, Education et Jeunesse Approuvé
2025-197 RESSOURCES HUMAINES - Tableau des effectifs – Recrutement d’agents
contractuels pour des besoins temporaires ou saisonniers Approuvé
2025-198 RESSOURCES HUMAINES - Actualisation du tableau des emplois Approuvé
2025-199 RESSOURCES HUMAINES - Approbation d’une convention de mise à
disposition d’agents entre LMV agglomération et l’Office de tourisme
Destination Luberon
Approuvé 2025-200 RESSOURCES HUMAINES - Eveil Culturel des Jeunes Enfants – Renouvellement
du partenariat 2026 entre la communauté d’agglomération LMV et la ville de
Cavaillon
Approuvé
2025-201 POLITIQUE DE LA VILLE - HABITAT - Don de matériel informatique réformé
auprès du centre social la Bastide Approuvé
2025-202 POLITIQUE DE LA VILLE - HABITAT - Attribution d’une subvention à FACE
Vaucluse pour le Point d’Accès aux Droits et à l’Egalité Approuvé
2025-203 ENVIRONNEMENT-DEVELOPPEMENT DURABLE - Appels à projets scolaires
2025-2026 Approuvé
2025-204 ENVIRONNEMENT-DEVELOPPEMENT DURABLE - Approbation du Schéma
Directeur des Energies Renouvelables - SCOT Approuvé
2025-205 ENVIRONNEMENT-DEVELOPPEMENT DURABLE - Demandes de subvention
auprès de l’Etat (DETR 2026) et de la Région pour le projet de création du Pôle
Déchets – Chemin du Vieux Taillades
Approuvé
2025-206 ENVIRONNEMENT-DEVELOPPEMENT DURABLE - Demande de subvention
auprès de l’Etat (DSIL 2026) pour le projet d’installation de la GTB (Gestion
Technique des Bâtiments) dans les bâtiments communautaires : Médiathèque
de la Durance et Piscine Roudière
Approuvé
2025-207 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - CRAC 2024 de la ZAC des Hauts Banquets Approuvé
2025-208 MOBILITE - Covoiturage Blablacardaily : Approbation de la convention relative
à l’attribution d’une aide financière aux covoitureurs
Approuvé
2025-209 MOBILITE - Travaux gare SNCF (Gares & connexions) : Approbation du contrat
de délégation de maîtrise d’ouvrage concernant le projet d’aménagement
Approuvé
2025-210 TECHNIQUES - Approbation des conventions types fixant les modalités de
prise en charge financières des frais et prestations de services rendus par les
communes dans le cadre de la gestion des bâtiment et équipements
Approuvé
2025-211 VALORISATION DES DECHETS - Délégation de signature globale au Président
pour l’ensemble des contrats, conventions et avenants avec les éco-
organismes et les repreneurs matière – Modification des délibérations en
vigueur
Approuvé
2025-212 VALORISATION DES DECHETS - Approbation de la convention de partenariat
avec le lycée Alphonse Benoît pour le projet de circuit des bennes à ordures
ménagères
Approuvé
2025-213 VALORISATION DES DECHETS - Approbation de la convention de transfert de
propriété et de refacturation dans le cadre de l’appel à projets Tri hors foyer
Approuvé
2025-214 EAU & ASSAINISSEMENT - Validation Rapports sur le prix et la qualité du
service SDL et SDV
Approuvé
2025-215 EAU & ASSAINISSEMENT - Tarif des branchements eau & assainissement
collectif de la commune de Vaugines
Approuvé
2025-216 EAU & ASSAINISSEMENT - Application du nouveau dispositif de redevances
des agences de l’eau
Approuvé 2025-217 EAU & ASSAINISSEMENT - Approbation des avenants aux contrats de
délégations de service public assainissement collectif et non collectif avec
SUEZ relatifs à la facturation de la TVA : Autorisation donnée au Président de
signer
Approuvé
2025-218 GEMAPI - Approbation des avenants n°5 et n°6 à la convention de délégation
de compétences avec le SMAVD
Approuvé
2025-219 PETITE ENFANCE - Approbation de la Convention Territoriale Globale 2026-
2030 CAF – MSA - LMV
Approuvé
2025-220 PETITE ENFANCE - Approbation de la Convention COTELUB pour financement
places de crèches des enfants de Vaugines
Approuvé
2025-221 PISCINES - Approbation de la nouvelle tarification des lignes d’eau au 5
décembre 2025
Approuvé
2025-222 CAMPINGS - Approbation de la nouvelle tarification 2026 Approuvé
2025-223 AFFAIRES GENERALES - Information sur les décisions du Président Approuvé
Le Président,
Gérard DAUDET
Mis en ligne le : 05/12/2025