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Déliberation - Liste deliberations CM 19012024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Montailleur.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations CM 19012024)
Thèmes du document : Travail et emploi, Santé, Grandes et moyennes entreprises,
Code Postal : 73460
Tél : 04 79 31 44 56
mairie@montailleur.fr
www.montailleur.fr
DEPARTEMENT DE LA SAVOIE
ARRONDISSEMENT D'ALBERTVILLE
CANTON D’ALBERTVILLE 2
COMMUNE DE MONTAILLEUR
__________________
L IS T E D E S D E L I B E R A T I O N S
C O N S E I L M U N I C I P A L D U 1 9 J A N V I E R 2 02 4
N° Objet de la délibération Décision
2024-01 Ressources Humaines : Convention de recours à la
mission de secrétariat de mairie itinérant proposée
par le CDG73
Adopté à l’unanimité
2024-02 Ressources Humaines : Convention cadre d’adhésion
au service intérim du CDG73
Adopté à l’unanimité
2024-03 Ressources Humaines : Convention d’adhésion au
service de médecine préventive du CDG73
Adopté à l’unanimité
2024-04 Affaires scolaires : Organisation du temps scolaire à
partir de la rentrée de septembre 2024
Adopté à l’unanimité
2024-05 Affaires scolaires : Convention de prise en charge
des frais de scolarité d’un enfant résidant dans la
commune et scolarisé dans une autre commune en
classe ULIS ou UEMA
Adopté à l’unanimité
2024-06 Marchés publics : Aménagement du parc d’activités
sportives – choix de l’entreprise pour le lot 2 –
Pump track
Adopté à l’unanimité
2024-07 Voirie : Dénomination de la voie pour le lotissement
« Le Grand Arc » à Montailloset
Adopté à l’unanimité
2024-08 Domaine : Avenant N° 1 à la convention
d’occupation temporaire avec le S.I.S.A.R.C
Adopté à l’unanimité
2024-09 Motion : GEMAPI – S.I.S.A.R.C – Motion sur le
transfert des digues de l’Etat au S.I.S.A.R.C.
Adopté à l’unanimité