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Déliberation - Liste deliberations CM 14112025
Document publié le Vendredi 14 novembre 2025 par la commune de Montailleur.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations CM 14112025)
Thèmes du document : Travail et emploi, Handicap et inclusivité, Assurance,
Code Postal : 73460
Tél : 04 79 31 44 56
mairie@montailleur.fr
www.montailleur.fr
DEPARTEMENT DE LA SAVOIE
ARRONDISSEMENT D'ALBERTVILLE
CANTON D’ALBERTVILLE 2
COMMUNE DE MONTAILLEUR
__________________
L IS TE D ES DE LIB E RATI ON S
C ON S EIL MU N ICI PA L D U 1 4 N OV E MB RE 2025
N° Objet de la délibération Décision
2025-17 Finances : subventions aux associations Adopté à l’unanimité
2025-18 Finances : subvention aux Anciens combattants Adopté à l’unanimité
2025-19 Finances : mandat spécial aux élus municipaux pour
déplacement à Paris dans le cadre du congrès des
Maires
Adopté à l’unanimité
2025-20 Finances : tarifs des repas de la cantine scolaire à
partir du 1er janvier 2026
Adopté à l’unanimité
2025-21 Ressources Humaines : Adhésion au contrat
d’assurance groupe du CDG73 pour la couverture
des risques statutaires
Adopté à l’unanimité
2025-22 Ressources Humaines : protection sociale
complémentaire – adhésion à la convention de
participation sur le risque « santé » proposée par
le Centre de gestion de la fonction publique
territoriale de la Savoie
Adopté à l’unanimité
2025-23 Intercommunalité : convention entre l’Entente Grésy-
sur-Isère/Montailleur et l’association de Foot Haute
Combe de Savoie
Adopté à l’unanimité
2025-24 Intercommunalité : convention entre l’Entente Grésy-
sur-Isère/Montailleur et l’association des vétérans de
Foot Haute Combe de Savoie
Adopté à l’unanimité
2025-25 Intercommunalité : Entente Grésy-sur-
Isère/Montailleur – règlement intérieur et convention
de la location de la salle de réunion
Adopté à l’unanimité
2025-26 Intercommunalité : Entente Grésy-sur-
Isère/Montailleur – Tarifs 2026 pour la location de
la salle de réunion
Adopté à l’unanimité
2025-27 Domaine : dénomination de la voie pour le
lotissement « la Grange des Pères » au Villard
Adopté à l’unanimité
2025-28 Intercommunalité : approbation du rapport 2025 de
la commission d’évaluation des charges transférées
de la CA Arlysère.
Adopté à l’unanimité