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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Tourrettes.
Lien du pdf (Déliberation - 2022 12 05 004 espace culture jeunesse lot 3 avenant 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Industrie, Justice et droit,
Envoyé
en
préfecture
le 08/12/2022
GS
AR
SERRE
:
Reçu
en
préfecture
le
08/12/2022
1
DCM
:2022-12-05/004
:
Publié
le
09/12/2022
bLsmmemesmesmsurass.s
1
ID
: 083-218301380-20221205-20221205004-DE
COMMUNE
DE
TOURRETTES
DÉPARTEMENT
DU
VAR
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'AN
DEUX:-MILLE-VINGT-DEUX,
le CINQ
DECEMBRE.
Le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
TOURRETTES
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Camille
BOUGE,
Maire.
Date
de convocation
du
Conseil
Municipal
: Le
15 novembre
et le 22 novembre
2022
Secrétaire de séance
: Sylvie ALLEG
Nombre
de conseillers
: En exercice
: 23 - Présents
: 20
Nombre
de suffrages exprimés
: 22 - Votes pour : 22 — Votes
contre
: 0 - Abstention
: 0 — Votes blancs ou nuls : 0
Etaient
présents
: S. ALLEG
- G.
BARRA
- À. MAGNIN
MELOT
— R. MARTEL
TRIGANCE-
B. MONTAGNE
Adjoints
J.M.
BAGNIS
- E. BISQUE
LAVORGNA
— M.
BODY
— À. CARRU
MARTEL--
N. DEDULLE
LELUIN
- J.L.
GIRAUD
- J. HENSELER
-
S. LAINE
-— C. MENARD
- E. MENUT-
N. PIGAGLIO
- N. PERRICHON
- A. RASKIN
-J. RAYNAUD
- Conseillers
Municipaux
Absents
excusés
: J. DUBOIS
(pouvoir
à C. BOUGE)
- M.
MARTEAU
(pouvoir
à S. LAINE)
Absents
non
excusés
: M.
RAYNAUD
ESPACE
CULTURE
/JEUNESSE
LOT
3 : CLOISON
- DOUBLAGE
- FAUX
PLAFOND
AVENANT
1
VU
le Code
de la commande
publique.
CONSIDERANT
que
les marchés
publics de travaux pour la réalisation
de l'espace culture jeunesse
ont été notifiés,
le 25/11/2021
avec
une
date de début
des travaux au
8/12/2021
et une
préparation
de chantier prévue
dans
le cahier des charges
de 4 semaines.
Que
le
lot
3
concernant
les
cloisons,
doublages,
faux
plafonds
a
été
attribué
aux
Maçons
de
Provence,
pour
un
montant
après
négociation
de 80.999,98
€ HT.
Que
des
travaux
supplémentaires
non
prévus
dans
le cahier des
charges
sont apparus
nécessaires,
la réalisation
de
plâtre
sur des
murs
en
béton,
à hauteur
de
5.250
€
HT,
soit 6,48
%
du
montant
initial.
Le Conseil
Municipal
après
avoir entendu
l'exposé
de
M. le Maire
et en
avoir délibéré
:
DECIDE
- DE
VALIDER
l'avenant
n°1
au
marché
de
cloison,
doublage,
faux
plafond,
attribué
à l'entreprise
Maçons
de
Provence,
pour
un
montant
de
5.250
€ HT.
- DE
DONNER
tout pouvoir
à M.
le Maire
pour
mener
à bien
l'exécution
de
la présente
délibération.
Fait et délibéré
à Tourrettes,
le jour,
mois
et an
que
dessus.
La
secrétaire
de
séance
Le
Maire,
{
\
\
CA
€
<\||
we
@\
VE
Le
La présente
délibération peut faire l'objet d'un recours
pour excès
de pouvoir dans
un délai de
deux
mois
devant
le Tribunal Administratif de
Toulon
à compter
de sa
publication
et de sa réception par le représentant de l'Etat.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique
« Télérecours
citoyens
» accessible par
le site Internet www.telerecours.fr
Ne
7
Camille
BOUGE
Séance
du
5
Décembre
2022
-
Commune
de
Tourrettes Envoyé
en
préfecture
le
08/12/2022
Reçu
en
gréfecture
le
08/14/2023
sun
Pubtié le 09/12/2082
RS
ei
eV
ID:
6853-218301980-20221205-20221205004-DE Envoyé
en
préfecture
le 08/12/2022
Reçu
en
gréfecture
le
08/14/2023
ec
saute
Publié
le 09/12/2022
KR
Liberté + Égalité » Fraternité
ID : 688-218001 880-20221208-20221208004-DE
MINISTERE
DE
L'ECONOMIEF,
DES
FINANCES
ET
DE
L'INDUSTRIE
Direction
des
Affaires
Juridiques
|
MARCHES
PUBLICSETACCORDS-CADRES
|
Le
formulaire
EXE10
est
un
modèle
d'avenant,
qui
peut
être
utilisé
par
le pouvoir
adjudicateur
ou
l'entité
adjudicatrice,
dans
le
cadre
de
l’exécution
d'un
marché
public
ou
d’un
accord-cadre.
‘A - Identification
du pouvoir adjudicateur (ou de l'entité adjudicatric
Commune
de
Tourrettes
Place
de
la
Mairie
83
440
Tourrettes
SIRET
218
301
380
000
18
.B
-
Identification
du titulaire
Les
Maçons
de
Provence
257
Bd
des
Pins
Parasols
83550
Vidauban
SIRET
44377236300042
Objet du
marché
public ou de
l'accord-cadre
:
Construction
et
réhabilitation
d’un
centre
culture
et jeunesse
à
Tourrettes
Lot
N°3
: Cloison-Doublage-Faux plafond
&ä
Date
dela
notification
du
marché
public
ou
de
l'accord-cadre
: 25
novembre
2021
#1
Durée
d'exécution
du
marché
public ou de l'accord-cadre
: 13 mois
compris
période
de
préparation
&
Montant
initial du
marché
public
ou de
l'accord-cadre
:
*
Taux de la TVA : 20 %
”
Montant€ HT:
80
999.98
"
Montant
€
TTC
:
97
199.98 Envoyé
en
préfecture
le 08/12/2022
Reçu
en
gréfecture
le
08/14/2023
Publié
le
09/12/2022
KR
NS
ef
eee
D
- Objet
de
l’avenant.
ID :085.218301380-20821205-20221208004-0E
1
Modifications
introduites
par le présent avenant :
Le
présent
avenant
N°1
prend
en
compte
la
mise
à jour
du
cahier
des
charges,
à
savoir
la
réalisation
de
plâtre
sur
des
murs
en
bêton
Les
incidences
financières
des
postes
pris
en
compte
sont
les
suivantes
:
Poste
Observations
Incidence
financière
en
€
HT
1-
Réalisation
de
plâtre
sur
des
murs
en
+
5260.00
€
HT
Plâtre
bêton
Total
incidence
financière
+5
250.00
€
HT
Incidence
financière
de
l'avenant
:
L'avenant
a
une
incidence
financière
sur
le
montant
du
marché
public
ou
de
l'accord-cadre :
(Cocher
la
case
correspondante.)
[1
NON
FH
oui
Montant
de
l'avenant : "Taux
de
la TVA:20
%
"Montant
€
HT:
+5
250.00
€
“
Montant
€ TTC:
+
6
300.00
€
"
_%
d'écart
introduit
par
l'avenant
: 6.48
%
Nouveau
montant
du
marché
public
ou
de
laccord-cadre
(cumul
marché
de
base
+
incidences
financières
de
l'avenant
1) : 2
Taux
de
la TVA:20%
"
Montant
E
HT:
86
249.98
x.
Montant
TTC:
103
499.98
Nom,
prénom
et qualité
du
signataire
(*)
Lieu
et
date
de
signature
Signature
(*)
Le
signataire
doit
avoir
le
pouvoir
d'engager
la
personne
qu'il
représente.
|F - Signature
du
pouvoir adjudicateur (ou de
l’entité adjudicatrice).
entre
Culture Jeunesse T: ourrettes
83440, Jot N°3”
_
avenant
N°1 Envoyé
en
préfecture
le 08/12/2022
Reçu
en
gréfecture
le
08/14/2023
RE
stabli
SSS
Pour
l'Etat
et
ses
établissements
:
Publié
le 09/12/2082
KK
{Visa
ou
avis
de
l'autorité
chargée
du
contrôle
financier.)
ID : 063-218001200-20221205-20221205004.DE
ÂA:.
, 1...
Signature
Camille
BOUGE
le
Maire
a
En
cas
de
remise
contre
récépissé
:
Le
titulaire
signera
la
formule
ci-dessous :
« Reçue
à
titre de
notification
copie
du
présent
avenant
»
Signature
du
titulaire,
a
En
cas
d'envoi
en
lettre
recommandé
avec
accusé
de
réception :
{Coller dans
ce
cadre
l'avis
de
réception
postal,
daté
et signé par
le
titulaire
du
marché
public
ou
de
l'accord-cadre.) Envoyé
en
préfecture
le
08/12/2022
Reçu
en
gréfecture
le
08/14/2023
SSS
Pubiié
le 09/12/2022
NN
ID:
6853-218301980-20221205-20221205004-DE
:
En
cas
de
notification
par
voie
électronique
:
(Indiquer
la
date
et
l'heure
d'accusé
de
réception
de
la
présente
notification
par
le
titulaire
du
marché
public
ou
de
l’accord-cadre.)
è
_ Centre
Culture
Jeunesse
Tourrettes
83440,
lot N°3
.
.
|EXE0 —= Avenant
avenant
N°1
Page
.
4
lb
4