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Compte-Rendu - cm 2020 12 03 compte rendu
Document publié le Jeudi 3 décembre 2020 par la commune de Saint-Martin-en-Haut.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cm 2020 12 03 compte rendu)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Logement,
et
SAINT MARTIN EN HAUT COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Présents
: M.
CHAMBE
Régis,
Mme
FAVYET
Nathalie,
M.
GUYOT
Jean
Luc,
Mme
CHARDON
Monique,
M.
BUISSON
Jean
Luc,
M.
FAYOLLE
Bruno,
Mme
GRANGE
Mireille,
Mme
BUISSON
Ghislaine,
M.
ESCALE
Christian,
Mme
CHARVOLIN
Annabelle,
Mme
GUYOT
Dominique,
M
SANGOUARD
Jérôme,
Mme
JOMAND
Cécile,
M
CROZIER
Benoit,
M
GOUTAGNY
Raphaël,
Mme
MORLON
Monique,
M
GUILLEMOT
Jules,
Mme
RIBEIRO
Carine,
Mme
ROQUE
FALEIRO
Gaëlle,
Mme
TISSEUR
Simone,
M
RODRIGUEZ
Gérard,
M
VERICEL
François,
Mme
VINCENT
Anne,
M
RIVOIRE
Thomas,
Mme
CAREL
Marianne,
M
FURNION
Daniel.
Secrétaire
: M.
GUYOT
Jean
Luc.
Excusé
: M.
GUYON
Marc.
1.
Tarifs
publics
communaux
Monsieur
le
Maire
présente
au
conseil
le tableau
des
différents
tarifs
communaux.
Il propose
dans
un
premier
temps
de
retenir
une
«
stratégie
»
générale
en
ce
qui
concerne
les
variations
à appliquer
à ces
tarifs.
Après
débat,
l’assemblée
convient
de
retenir
une
hausse
d’environ
1
%,
en
respectant
les
be-
soins
d’arrondir
quand
cela
est nécessaire.
Certains
tarifs
spécifiques
(caution...)
ne
bougent
pas.
Concernant
le
camping,
les
tarifs
étudiés
en
commission
tourisme
sont
confirmés.
Le
tableau
des
ta-
rifs retenus
est joint
au
présent
compte-rendu.
Le
conseil
municipal,
à l'unanimité,
adopte
les
tarifs publics
communaux
pour
l’année
2021.
2, Acquisition
de
terrain
Monsieur
le
Maire
informe
le
conseil
que
Monsieur
Jean
GUILLARME
a vendu
il y
a
quelques
an-
nées
des
terrains
lui
appartenant,
situés
aux
Hayes
Ouest,
à
SEMCODA
qui
a
ensuite
fait
réaliser
un
programme
de
17
maisons
mitoyennes
par
grappes
dont
la moitié
a été
vendu
et l’autre
moitié
reste
en
location
sociale.
Ses
enfants
sont
actuellement
propriétaires
d’un
tènement
boisé
attenant,
que
la
commune
souhaite
conserver
comme
tel
puisqu'il
fait
office
d’écran
végétalisé
entre
cet
habitat
groupé
et
le
paysage
lointain
mais
aussi
vis-à-vis
des
voisins
proches.
Monsieur
le Maire
a proposé
de
leur
acheter
ce
bois
afin
que
la commune
puisse
en
assurer
l’entretien
et
le renouvellement
nécessaires
des
essences
au
fil
du
temps.
Ils
l’ont
accepté.
Il s’agit
de
la parcelle
cadastrée
section
N
542
d’une
surface
de
1 930
m2.
Le
prix
sera
de
1 € le m2.
Le
conseil
municipal,
à l’unanimité,
décide
d’acquérir
le terrain
tel que
décrit
ci-dessus.
3.
Décision
modificative
: Travaux
en
régie
Charles
ROBERT
informe
le
conseil
que
chaque
année,
en
fin
d’exercice,
on
compile
la
totalité
des
travaux
réalisés
« en
régie
»
par
nos
services
techniques,
qui
contribuent
à améliorer
le patrimoine
de
la
commune.
A
ce
titre
ils
ont
vocation
à passer
en
investissement.
Ils
font
donc
l’objet
d’une
opéra-
tion
comptable
qu’il
convient
de
confirmer
par
une
décision
modificative.
Les
travaux
concernés
sont
les
suivants :
SEANCE DU 3 DÉCEMBRE 2020
e
Trottoirs
école
publique
:
4
355,25
€
e
Agrandissement
cimetière :
10
554,90
€
e
Poulailler
des jardins
partagés
:
4 288,88
€
e
Village
Nature
réseau
eaux
pluviales :
8
864,00
€
e
Village
Nature
réseau
panneaux
photovoltaïques
:
15
064,56
€
e
Enrochement
la Rivoirolle
(astronomie)
:
3
364,25
€
e
Trottoir
chemin
des
Verpillières
:
1 952,32
€
e
Aménagements
complémentaires
CTM
:
13.232,71
€
e
Drakkar
du
Petit
Pont :
7
866,72
€
TOTAL :
69
563,59
€
Ces
sommes
représentent
l’ensemble
des
fournitures
nécessaires
à
ces
opérations.
Les
heures
des
agents
ne
sont
pas
comptabilisés. L’écriture
comptable
est la suivante
:
Dépenses
d’investissement
: chapitre
040 :
e
Article
2116:
10
554,90
€
e
Article
2118
:
4 288,88
€
e
Article
21318 :
36
183,99
€
e Article
2151
:
9
671,82
€
e
Article
21531
:
8
864,00
€
e
Article
2111:
- 69
563,59
€
Recettes
de
fonctionnement :
e
Article
7088 :
- 69
563,59
€
e
Chapitre
042 :
+
69
563,59
€
Le
conseil,
à l’unanimité,
adopte
la
décision
modificative
tel que
décrite
ci-dessus.
L’ordre
du jour
étant
épuisé,
Régis
CHAMBE
clos
la séance
à 22
h 30.
Le
prochain
conseil
municipal
aura
lieu
le jeudi
7 janvier
2021.
Régis
CHAMBE,
Maire