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Document publié le Mardi 26 mai 2020 par la commune de Saint-Martin-en-Haut.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cm 2020 05 26 compte rendu)
Thèmes du document : Démocratie, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
SEANCE DU 26 MAI 2020
SAINT MARTIN
EN HAUT
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Présents
: M.
CHAMBE
Régis,
Mme
FAVET
Nathalie,
M.
GUVYOT
Jean
Luc,
Mme
CHARDON
Monique,
Mme
GRANGE
Mireille,
M.
FAVOLLE
Bruno,
Mme
BUISSON
Ghislaine,
M.
ESCALE
Christian,
Mme
CHARVOLIN
Annabelle,
M
FURNION
Daniel,
Mme
GUYOT
Dominique,
M
SAN-
GOUARD
Jérôme,
Mme
JOMAND
Cécile,
M
CROZIER
Benoit,
Mme
CAREL
Marianne,
M
GOU-
TAGNY
Raphaël,
Mme
MORLON
Monique,
M
GUILLEMOT
Jules,
Mme
RIBEIRO
Carine,
M
GUYON
Marc,
Mme
ROQUE
FALEIRO
Gaëlle,
M
RIVOIRE
Thomas,
Mme
TISSEUR
Simone,
M
RODRIGUEZ
Gérard,
M
VERICEL
François.
Secrétaire
: Mme
BUISSON
Ghislaine
Assesseurs
(élection)
: M.
ESCALE
Christian,
Mme
JOMAND
Cécile
Excusés
: M.
BUISSON
Jean
Luc,
Mme
VINCENT
Anne
1.
Election
du
Maire
Madame
Simone
TISSEUR,
doyenne
de
l’assemblée,
accueille
les
nouveaux
conseillers,
désigne
le
secrétaire
de
séance
et
les
assesseurs
requis
pour
le
vote,
procède
à
l’appel
nominatif
de
tous
les
membres
présents
et déclare
les nouveaux
conseillers
municipaux
installés
dans
leurs
fonctions.
Elle
constate
que
le
quorum,
réduit
à
9
personnes
présentes
en
raison
des
dispositifs
exceptionnels
dus
à la pandémie
de
COVID-19,
est
atteint
avec
25
membres
présents.
Elle
peut
donc
procéder
à l’élection
du
Maire.
Les
2
conseillers
absents,
Madame
Anne
VINCENT
et Monsieur
Jean
Luc
BUISSON
ont
donné
pro-
curation
respectivement
à Madame
Nathalie
FAYET
et Monsieur
Régis
CHAMBE.
Le
vote
comportera
donc
27
bulletins
à chaque
tour
de
scrutin.
Monsieur
Régis
CHAMBE
est
seul
candidat.
Le
dépouillement
du
vote,
réalisé
à bulletins
secrets
donne
27
voix
pour
Monsieur
CHAMBE.
II
est
donc
réélu
maire
de
Saint
Martin
en
Haut.
Monsieur
Régis
CHAMBE
remercie
Madame
TISSEUR
ainsi
que
l’assemblée
et
reprend
la
prési-
dence
de
la séance.
2.
Détermination
du
nombre
d’adjoints
Monsieur
le Maire
procède
au
vote
concernant
le nombre
d’adjoints
qui
peut
être
compris
entre
1 et
8
maximum
(30
%
du
nombre
de
conseillers).
Il recommande
à l’assemblée
le nombre
de
6
adjoints
dans
la continuité
de
la situation
existante.
Le
dépouillement
du
vote
donne
les
résultats
suivants :
6 adjoints
: 24
voix
7
adjoints
: 1 voix
8
adjoints
: 1 voix
Le
conseil
adopte
le
nombre
de
6
adjoints
pour
constituer
le
bureau
municipal
du
mandat
2020-
2026. 3. Election
des
adjoints
Monsieur
le
Maire
procède
à
l’élection
des
adjoints.
L’élection
se
fait
sur
liste
bloquée
avec
alter-
nance
des
sexes
obligatoire.
Madame
Nathalie
FAVET
présente
une
liste
composée
de
Nathalie
FAYET,
Jean
Luc
GUYOT,
Mo-
nique
CHARDON,
Jean
Luc
BUISSON,
Mireille
GRANGE,
Bruno
FAYOLLE.
Aucune
autre
candi-
dature
n’est
présentée.
La
liste
de Madame
FAYET
est élue
à l’unanimité
(27
voix).
Avant
de
passer
au
point
suivant,
Monsieur
le
Maire
procède
à
la
lecture
de
la
charte
de
l’élu
local,
texte
distribué
en
séance.
4.
Délégations
de
pouvoirs
au
Maire
Monsieur
le Maire
explique
à l’assemblée,
notamment
les
nouveaux
conseillers,
l’utilité
de
la
déléga-
tion
de
pouvoirs
que
le
conseil
peut
accorder
au
Maire
pour
faciliter
la gestion
des
affaires
courantes
de
la commune
et notamment
dans
les
cas
où
la réactivité
nécessaire
de
certains
dossiers
peut
consti-
tuer
un
handicap
s’il y a nécessité
de
passer
devant
le conseil.
Le
conseil
valide
les
délégations
de pouvoirs
tel
que
prévu
par
l’article
L2122-22
du
CGCT
à
l’ex-
ception
des
alinéas
12,
21,
22,
25
et 28 pour
lesquels
le pouvoir
est laissé
à l’assemblée. 5. Demande
de
subvention
pour
les opérations
en
cours
Monsieur
le
Maire
présente
au
conseil
les
plans
de
financement
envisagés
pour
la
construction
du
centre
technique
municipal
et pour
la
rénovation
du
Village
Nature.
Ces
plans
ont
déjà
été
présentés
et
approuvés
par
le
conseil
dans
une
première
version
mais
les
coûts
d’opération
et
les
perspectives
de
financement
(subventions
et
emprunts)
ayant
évolué,
il y
a lieu
de
les
remettre
à jour
pour
solliciter
à nouveau
et
définitivement
les
sub-
ventions
qui
ne
sont
pas
encore
accordées.
Le
conseil,
à
l’unanimité,
adopte
les plans
de financement
du
centre
technique
municipal
et
du
village
nature
tel
que
présenté
en
annexe
et sollicite
les subventions
correspondantes
auprès
du
conseil
départemental
du
Rhône
et de
la Région
AURA.
6. Avenants
aux
marchés
de travaux
du
Village
Nature
Le
point
sur
les
avenants
aux
marchés
de
travaux
est reporté
à une
date
ultérieure
en
raison
du
manque
de
précision
sur
les
montants
en
jeu
sur
les
lots
concernés.
L’ordre
du jour
étant
épuisé,
Régis
CHAMBE
clos
la séance
à 22
h 30.
Régis
CHAMBE,
Maire
NN