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Conseil Municipal - cms 408 20211222 P VERBAL CM 06 12 21
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Albenc.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cms 408 20211222 P VERBAL CM 06 12 21)
Thèmes du document : Environnement, Transports, Banque,
Somme
de
Le
lundi
20
décembre
2021
Affiché le 21/12/2021
COMPTE-RENDU
et
PROCES
VERBAL
CONSEIL
MUNICIPAL
du
lundi
6
décembre
2021
Présents
:
Mmes
et
MM.
Christèle
BARET,
Gaëlle
BENISTANT,
Aibert
BUISSON,
Gérard
CAMBON,
Sylvie
FUGIER,
Jean-Michel
OLIVE,
Benjamin
OUVRARD,
Alexandre
PICAT,
Paul
ROUX,
Joseph
ZARWANSKI
Absentes
: Mmes
Laure
MATHIEU,
Audrey
ROUSSET
— arrivées
en
cours
de
séance
à
20h00
Excusée
: Mme
Marlène
GUICHARD
Procuration
: M.
Fabien
ALLEYRON
BIRON
donne
procuration
à
M.
Albert
BUISSON,
Mme
Nathalie
LYONNE
donne
procuration
à
Mme
Sylvie
FÜGIER
Secrétaire
de
séance
: Mme
Gaëlle
RENISTANT
Président
de
séance
: M.
Albert
BUISSON
Monsieur
le maire
ouvre
la
séance
à
dix-neuf
heures
dix
minutes.
1.
Désignation
d’un(e)
secrétaire
de
séance
Mme
Gaëlle
BENISTANT
se
propose
pour
être
la
secrétaire
de
séance.
L'ensemble
du
conseil
municipal
accepte
sa
proposition.
2.
Approbation
du
compte-rendu
du
dernier
conseil
municipal
(15/11/21)
Le
compte-rendu
est
adopté
à
l'unanimité
des
membres
présents.
Pour
: 12
contre
: O
abstention
: 0
3,
Autorisation
de
signer
le
marché
à
procédure
adaptée
concernant
Fextension_
de
lFécole
maternelle :
Le
29
novembre
2021
à
19h00,
en
mairie
de
L'Albenc,
la
commission
d'appel
d'offres
s'est
réunie
en
vue
de
procéder
à
l'ouverture
des
plis
des
offres
reçues
concernant
l'extension
de
l'école
maternelle.
58
offres
de
48
entreprises
sont
parvenues
dans
les
délais
et
ont
été
considérées
comme
recevables.
Monsieur
le
maire
donne
lecture
du
procès-verbal
d'ouverture
des
plis
et
rappelle
les
critères
de
choix
des
entreprises :
le
prix
pour
40
%
et
la
valeur
technique
pour
60
%.
Monsieur
Alain
FRANCOIS,
architecte
et
maître
d'œuvre
de
l'opération
va
analyser
les
offres
et
viendra
présenter
ses
conclusions
à
la
commission
d'appel
d'offres.
46 Celle-ci
aura
à
choisir
les
entreprises
retenues
pour
la
réalisation
des
12
lots
du
chantier
d'extension
de
l'école
maternelle.
Monsieur
le
maire
propose
aux
membres
du
conseil
municipal
de
l’autoriser
à
signer
le
marché
publie,
ainsi
que
toutes
autres
pièces
afférentes.
Les
crédits
nécessaires
sont
inscrits
au
budget
communal. Le
conseil
municipal
après
avoir
délibéré,
autorise
monsieur
le
maire
à
signer
le
marché
public,
ainsi
que
toutes
autres
pièces
afférentes
à
cette
opération.
Les
crédits
nécessaires
sont
inscrits
au
budget
communal.
-
Pour
:12
contre
:0
abstention
:O
4.
Achat
de
terrain
pour
la
création
de
refuges
de
croisement
sur
le
chemin
des
Allavards
Lors
de
l'aménagement
du
chemin
des
Allavards,
deux
refuges
de
croisement
ont
été
réalisés.
Un
sur
un
terrain
planté
de
noyers
appartenant
à
Madame
Maryline
FALQUE
et
l’autre
sur
un
terrain
planté
de
noyers
appartenant
à
Monsieur
Pascal
PICAT.
Un
document
d'arpentage
a
été
commandé
à
la
société
de
géomètres
SINTEGRA
de
St.
Marcellin
pour
détacher
les
emprises
des
deux
refuges
que
la
commune
doit
acheter.
Monsieur
le
maire
indique
que
le
tarif
d'achat
a
été
négocié
avec
les
propriétaires
sur
la
base
du
protocole
de
la
SAFER
et
de
la
chambre
d'agriculture.
-
Terrain
à
acheter
à
Maryline
FALQUE
(surface
à
détacher
de
la
parcelle
ZK
0009)
. Surface
:
328
m°
. Prix
du
terrain
nu
: 0,50
€/m?
soit :
164,00
€
. Indemnité
pour
perte
d'exploitation
: 16
années
x 2
608
€/ha:
1
368,68
€
. Perte
de
profit
des
fumures
: 762
€/ha
:
24,99
€
. Valeur
du
capital
végétal
: 22
435
€/ha
:
135,87
€
TOTAL
:
2 293,54
€
soit
: 6,99
€/m”
-
Terrain
à
acheter
à
Pascal
PICAT
(surface
à
détacher
de
la
parcelle
ZK
0127)
. Surface
:
169
m°?
. Prix
du
terrain
nu
: 0,50
€/m°
soit :
84,50
€
. Indemnité
pour
perte
d'exploitation
: 16
années
x 2
608
€/ha
:
705,20
€
. Perte
de
profit
des
fumures
: 762
€/ha :
12,88
€
. Valeur
du
capital
végétal
: 22
435
£/ha
:
379,15
€
TOTAL
:
1181,73€
soit
: 6,99
€/m
Le
conseil
municipal
après
avoir
délibéré,
autorise
monsieur
le
maire
à
signer
les
actes
d'achat
des
terrains
et
à
mener
toutes
les
démarches
administratives
et
financières
relatives
à
ces
opérations.
-
Pour:
12
contre
: 0
abstention
: O
5.
Elargissement
du
chemin
des
Ailavards
au
droit
des
propriétés
de
Jean
PAYRE
et
de
la
S.C.I.
3P
Lors
de
l'aménagement
du
chemin
des
Allavards,
la
chaussée
a
été
élargie
au
droit
des
propriétés
de
Jean
PAYRE
et
de
la
S.C.I.
3P.
Un
document
d'arpentage
a
été
demandé
à
la
société
de
géomètres
SINTEGRA
pour
régulariser
les
nouvelles
limites
de
propriété
et
établir
un
acte
de
cession
gratuite
des
propriétaires
à
la
commune.
-
Cession
gratuite
de
Jean
PAYRE
à
la
commune
(surface
à
détacher
de
la
parcelle
Zi
0041)
. Surface
:
1103
m?
215 -
Cession
gratuite
de
la
S.C.I.
3P
à
la
commune
(surface
à
détacher
de
la
parcelle
ZI
0071)
. Surface :
278
m?
Le
conseil
municipal
après
avoir
délibéré,
autorise
monsieur
le
maire
à
signer
les
actes
de
cession
gratuite
des
terrains
et
à
mener
toutes
les
démarches
administratives
et
financières
relatives
à
ces
opérations.
-
Pour:
12
contre
: 0
abstention
: 0
6.
Indemnisation
des
frais
de
déplacement
des
élus
dans
le cadre
de
la formation
Madame
Sylvie
FUGIER,
1%°
adjointe
informe
les
membres
du
conseil
municipal
que
les
élus
peuvent
prétendre,
sous
certaines
conditions
et
dans
certaines
limites,
à
la
prise
en
charge
des
frais
induits
par
leur
activité
d’élu
pour
le
compte
de
la
commune
et
notamment
dans
le
cadre
de
leur
formation.
La
formation
est
un
droit
pour
les
élus
et
par
conséquent
il
est
proposé
de
prendre
en
charge
l'indemnisation
des
frais
engagés
par
ces
derniers
: déplacements
et
prise
en
charge
des
frais
de
repas.
L'indemnisation
des
frais
kilométriques
se
fera
sur
la
base
des
taux
de
la
règlementation
en
vigueur.
L'élu
devra
fournir
la
copie
de
sa
carte
grise.
Les
frais
annexes
(péage
d'autoroute,
utilisation
d’un
parc
de
stationnement)
seront
remboursés
sur
présentation
de
justificatifs.
Les
frais
de
repas
sont
pris
en
charge
sur
présentation
d'une
facture
dans
la
limite
d'un
plafond
règlementaire. Monsieur
le
maire
demande
aux
membres
du
conseil
municipal
de
bien
vouloir
en
délibérer.
-
Pour:
12
contre
: 0
abstention
: 0
7.
Demande
de
dotation
pérenne
par
le
RASED
L'inspecteur
de
secteur
de
l'éducation
nationale
a
sollicité
la
Communauté
de
Communes
et
les
communes
du
secteur
du
Sud-Grésivaudan
pour
octroyer
une
dotation,
de
manière
pérenne,
de
1,50
€
par
élève
et
par
an,
pour
financer
les
tests
utilisés
par
les
RASED
pour
évaluer
les
enfants
en
difficultés.
H est
précisé
que
:
+
le
RASED
dépend
de
l'éducation
nationale,
l'éducation
nationale
rémunère
les
salariés
du
RASED
ainsi
que
leurs
frais
de
déplacement
mais
ne
prend
pas
en
charge
l'achat
du
matériel,
+
le
RASED
intervient
à
l'Albenc
pour
:
o
les
CP
: deux
fois
par
an
pour
les
évaluations
de
Janvier
et
Juin,
o
les
CP :
plusieurs
fois
dans
l'année
pour
le
projet
lecteur,
o
tous
les
niveaux
pour
les
enfants
en
difficultés
en
mathématiques
et
en
français
tout
au
long
de
l'année
individuellement
ou
par
groupe
de
2/3
enfants
+
les
tests
qui
peuvent
être
réalisés
sont
des
tests
psychologiques
ou
psychomoteurs
(un
test
coûte
500
euros
et
il est
dédié
à
un
enfant)
°
la
subvention
de
1,50
euros
par
enfant
permettrait
l'achat
du
matériel
nécessaire
pour
faire
travailler
avec
les
enfants
(fiches,
jeux...)
+ __
l'année
dernière
la
mairie
a
fabriqué
des
chuchoteurs
pour
le
RASED.
Le
chuchoteur
fabriqué
à
partir
de
coudes
en
plastique
utilisés
en
plomberie
permet
à
l'enfant
de
s'entendre
de
façon
amplifiée
lorsqu'il
lit des
phrases
seul.
Pour
l’'ALBENC,
avec
un
effectif
de
170
élèves
en
moyenne
chaque
année,
cela
représenterait
une
dotation
annuelle
de
255
€.
Monsieur
le
maire
précise
que
ce
point
va
être
à
l’ordre
du
jour
de
la
prochaine
conférence
des
maires
du
territoire
(47
communes
sont
concernées)
et
propose
de
reporter
ce
point
à
l'ordre
du
jour
d’un
prochain
conseil
municipal
afin
de
pouvoir
présenter
les
avis
émis
à
la
conférence
des
maires
du
territoire.
Monsieur
le
maire
demande
au
conseil
municipal
de
bien
vouloir
délibérer
:
Le
conseil
municipal
après
avoir
délibéré
décide
:
-
Pour:
12
contre
: 0
abstention
: 0
De
reporter
ce
point
à
l’ordre
du
jour
d'un
prochain
conseil.
35 8.
Demande
de
fonds
exceptionnel
par
le
RASED
Toujours
dans
le
même
esprit
que
laide
précédente,
l'inspection
académique
a
sollicité
la
Communauté
de
Communes
et
les
communes
de
son
territoire
afin
de
bénéficier
d'un
fonds
exceptionnel
unique
de
2
200
€
pour
l’acquisition
de
matériel
pour
les
RASED.
Pour
les
mêmes
motifs
évoqués
au
point
précédent
de
l'ordre
du
jour
du
conseil
municipal,
monsieur
le maire
propose
de
reporter
cette
décision
à
l’ordre
du
jour
d'un
prochain
conseil
municipal. Monsieur
le
maire
demande
au
conseil
municipal
de
bien
vouloir
délibérer
:
Le
conseil
municipal
après
avoir
délibéré
décide
:
-
Pour:
12
contre
: 0
abstention
: O
De
reporter
ce
point
à
l'ordre
du
jour
d'un
prochain
conseil.
9.
Information
virements
de
crédit
Suite
à
l'appel
de
reversement
concernant
le
F.P.I.C.
(Fonds
National
de
Péréquation
des
ressources
intercommunales
et
communales)
il
est
constaté
que
les
inscriptions
budgétaires
sont
insuffisantes
et qu'il
convient
de
procéder
à un
virement
de
crédit
comme
suit
:
022
dépenses
imprévues
-
100€
739223
fonds
de
péréquation
des
dépenses
communales
et
intercommunales
+100
€
Monsieur
le
maire
informe
également
que
jusqu'ici
il s'agissait
d'une
recette
que
la
communauté
de
communes
reversait
aux
communes
du
territoire.
Néanmoins,
cette
année,
la
communauté
de
commune
a
dû
régler
une
somme
pour
ce
fond
et
sur
le
même
principe
que
les
recettes
elle
demande
aux
communes
de
participer
à
cette
dépense.
Le
trésorier
principal
de
Vinay
nous
a
demandé
de
procéder
à
des
écritures
réglementaires
concernant
les
créances
douteuses.
Le
provisionnement
doit
être
prévu
au
budget
primitif
et
représente
15
%
des
créances
de
plus
de
deux
ans.
Il convient
donc
de
procéder
comme
suit :
022
dépenses
imprévues
-
1473€
6817
créances
douteuses
+1473€
10.
information
sur
le
projet
«
planter
pour
l’Albenc
»
Madame
Sylvie
FUGIER
et
Monsieur
Paul
ROUX
présentent
un
point
d'étape
suite
à
une
réunion
avec
Nina
et
Sarah
qui
portent
ce
projet.
La
plantation
des
arbres
se
ferait
au
niveau
du
lagunage
et vers
la
clôture
de
l’école.
Madame
Il est
proposé
de
procéder
à
la
plantation
des
premiers
arbres
le
samedi
26
février
2022.
Pour
avancer
dans
le
projet,
il a
été
proposé
aux
porteuses
du
projet
:
.
identifier
les
actions
à
réaliser,
-
Communiquer
sur
le
projet
via
des
flyers,
affiches,
etc,
-
Prendre
contact
avec
l’école
pour
voir
l'intérêt
de
participation
au
projet.
Espace
Nature
Isère
souhaite
épauler
cette
action
et financerait
l'achat
d’un
arbre.
Après
plusieurs
échanges
sur
ce
sujet,
il
est
demandé
la
mise
en
place
d'une
organisation
pérenne
pour
l'entretien
des
arbres
fruitiers,
de
voir
quel
est
le
but
du
projet
recherché
(production
de
fruits
ou
effets
pédagogiques),
d'être
vigilant
sur
le
nombre
d'arbres
à
planter
(n'envisager
la
plantation
que
de
3
à
5
arbres),
et
au
choix
des
essences.
Il
est
également
proposé
de
mettre
des
arbres
vers
le
city
park
pour
bénéficier
de
l'ombre
de
ces
derniers.
11.
Information
sur
le
projet
de
récupération
des
fleurs
fanées
par
l'E.P.A.H.D.
du
Perron
Des
aides-soignantes
ont
contacté
Madame
Sylvie
FUGIER
pour
lui
faire
part
de
leur
demande.
Elles
ont
créé
avec
quatre
personnes
de
leur
service,
l'activité
“
Jardin
des
sens",
qui
se
compose
de
quatre
ateliers
pour
trente
résidents :
+
Le
premier
est
le jardin
botanique
qui
se
compose
essentiellement
d'aromates
(menthe,
basilic,
ciboulette,
aneth,
oignons,
etc...),
+
Le
deuxième
est
le
potager
(tomates,
salades,
poivrons,
framboises,
fraises),
+
_Le
troisième
atelier
concerne
toutes
les
fleurs
et
plantes
grasses,
+
Le
dernier
atelier
se
compose
de
la
récupération
de
bois
pour
fabriquer
des
compositions
et
créations.
Elles
disposent
d’un
budget
très
limité.
As Afin
de
pouvoir
organiser
les
différentes
activités
de
jardinage
pour
les
résidents
(personnes
âgées
en
situation
de
handicap),
elles
récupèrent
les
fleurs
fanées,
pots
en
plastique
dans
les
cimetières.
Ensuite
les
résidents
créent
des
compositions
qui
servent
soit
à
fleurir
leurs
balcons
soit
à
être
vendues,
notamment
sur
les
marchés
de
Noël.
Un
rendez-vous
a
eu
lieu
au
cimetière
avec
Messieurs
Joseph
Zarwanski
et
Claude
Fournier
et
l'aide-soignante
référente
de
ce
projet,
afin
de
voir
comment
cette
récupération
pourrait
s'opérer. Plusieurs
communes
du
secteur
participent
déjà
au
soutien
de
ce
projet.
Madame
Sylvie
FUGIER
précise
que
la
récupération
s'effectuera
dans
le
bac
à
ciment
en
dehors
du
cimetière
après
la
mise
à
disposition
par
notre
employé
communal.
12.
Information
sur
la
cérémonie
des
vœux
compte-tenu
du
contexte
sanitaire
La
cérémonie
des
vœux
était
prévue
le
vendredi
7
janvier
2022.
Elle
sera
très
certainement
reportée
compte
tenu
du
contexte
sanitaire.
13.
Questions
diverses
Demande
du
club
de
karaté
de
Cras
d'utiliser
la
salle
de
motricité
de
l’école
de
la
Lèze
pendant
les
congés
de
Noël.
Les
membres
du
conseil
municipal
proposent
de
leur
mettre
à
disposition
la
salle
des
fêtes
car
elle
n’est
pas
utilisée
pendant
cette
période
de
l’année
par
les
autres
associations,
sous
réserve
du
respect
des
règles
sanitaires
;
Services
périscolaire
: le règlement
en
ligne
des
factures
de
ce
service
est
actif
;
Equipement
numérique
des
classes
: le
matériel
est
arrivé
et
sera
bientôt
installé
;
Prochaine
réunion
C.C.AsS.
: lundi
20
décembre
à
19
heures
;
Il
a
été
proposé
de
récupérer
un
meuble
à
chaussures
à
la
salle
de
sports
de
Vinay
qui
est
vendue.
Un
conseiller
municipal
ira
voir
si
ce
meuble
peut
convenir
à
nos
besoins
;
Opportunité
d'achat
d'un
bien
sur
la
commune
qui
permettrait
des
aménagements
de
sécurité
au
centre
bourg.
Il
convient
de
faire
des
diagnostics
sur
ce
bien
avant
d'envisager
l'achat
de
ce
dernier
;
Retour
sur
la
réunion
commission
transition
énergétique
: 28
fiches
d'action
dans
le
cadre
d'un
plan
d'actions
(P.C.A.E.T.):
prévoir
une
réunion
du
conseil
municipal
pour
aborder
les
différentes
actions
de
S.M.V.I.C.
;
Il
est
demandé
si
nous
avons
des
informations
suite
à
l'incendie
place
Jean
Vinay.
L'enquête
suit
son
cours.
Un
dossier
a
été
ouvert
auprès
de
notre
assureur
;
Utilisation
du
véhicule
électrique
pour
les
besoins
des
agents
et
des
élus
;
Besoin
service
technique
:
procédure
de
recrutement
à
envisager
dans
le
cadre
du
remplacement
d'un
agent
indisponible
pour
des
raisons
de
santé.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
21h00.
Le
maire,
Albert
BUISSON
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