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Conseil Municipal - cms 661 20240216 P VERBAL CM 11 12 23
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Albenc.
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Thèmes du document : Énergies, Environnement, Handicap et inclusivité,
L'Albenc, le
jeudi
21
décembre
2023
COMPTE-RENDU
et PROCES
VERBAL
CONSEIL
MUNICIPAL
du
iundi
11
décembre
2023
Présents : Mmes
et
MM.
Fabien
ALLEYRON
BIRON,
Christèle
BARET,
Gaëlle
BENISTANT,
Albert
BUISSON,
Gérard
CAMBON,
Sylvie
FUGIER,
Marlène
GUICHARD,
Benjamin
OUVRARD,
Alexandre
PICAT,
Claude
ROCHAS,
Audrey
ROUSSET,
Paul
ROUX
Excusés
: Mmes
et MM.
Nathalie
LYONNE,
Laure
MATHIEU,
Jean-Michel
OLIVE
Procuration
: néant
Secrétaire
de
séance
: M.
Alexandre
PICAT
Président
de
séance
: M.
Albert
BUISSON
Monsieur
le
maire
ouvre
la
séance
à
20h05
le
quorum
étant
atteint.
Il donne
lecture
de
l'ordre
du
jour.
1. Désignation
d’un(e)
secrétaire
de
séance
Madame
Gaëlle
BENISTANT
se
propose
pour
être
la
secrétaire
de
séance.
L'ensemble
du
conseil
municipal
accepte
sa
proposition.
2. Approbation
du
compte-rendu
du
dernier
conseil
municipal
Le
compte-rendu
du
conseil
municipal
du
vingt-sept
novembre
deux
mille
vingt-trois
est
adopté
à l'unanimité. 3. Autorisation
à
engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
d'investissement
(2023_12_64D) Conformément
à
l'article
L.1612-1
du
CGCT,
la
commune
peut,
jusqu’à
l'adoption
du
budget,
engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
d'investissement
dans
la
limite
du
%
des
crédits
ouverts
au
budget
de
l'exercice
précédent,
non
compris
les
crédits
afférents
au
remboursement
de
la dette.
Le
calcul
est
la
somme
des
montants
inscrits
aux
comptes
D20,
D21
et
D23
sur
l'intégralité
des
actes
budgétaires
de
l’année
N-1
divisée
par
4.
(BP
2023
+
DM
2023)
H
est
proposé
au
Conseil
municipal
de
permettre
à
Monsieur
le
Maire
d'engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
d'investissement
dans
la
limite
de
25%
avant
l'adoption
du
Budget
principal
qui
devra
intervenir
avant
le
31
mars
2023.
Le
montant
N-1
(année
2023)
à
prendre
en
compte
est :
4 250
(D20)
+
546
831
(D21)
+
15
346
(D23)
=
566
427
Autorisation
d'engager
pour
année
N
(2024)
=
566
427
x 25%
=
141
606
€
1/6 Il est
demandé
aux
membres
présents
de
bien
vouloir
en
délibérer,
Le
conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré
;
décide :
pour
: 10
contre
: 0
abstention
: O0
d'autoriser
monsieur
le
maire
à
engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
d'investissement
dans
la
limite
du
quart
des
crédits
ouverts
au
budget
précédent,
d’autoriser
monsieur
le
maire
à
signer
toutes
pièces
se
rapportant
à
ce
dossier.
4.
Délibération
pour
demander
une
subvention
du
fonds
vert
de
l'Etat
pour
projet
de
transition
énergétique
(2023_12_65D)
Le
fonds
d'accélération
de
la
transition
écologique
dans
les
territoires,
aussi
appelé
« Fonds
vert
»,
est
destiné
à
toutes
les
collectivités
qui
souhaitent
financer
des
investissements
locaux
dans
le
cadre
de
la
transition
écologique.
Ce
fonds
entièrement
déconcentré
doit
répondre
à
un
triple
objectif:
renforcer
la
performance
environnementale,
s'adapter
au
changement
climatique
et
améliorer
le
cadre
de
vie.
Pour
répondre
à
la
diversité
des
réalités
territoriales
les
crédits
du
fonds
vert
(2.5
milliards
d'euros
pour
2024)
sont
déconcentrés
aux
Préfets
à
qui
il appartient
de
sélectionner
les
projets
présentés
par
les
collectivités
territoriales
et
leurs
partenaires
publics
ou
privés.
Le
fonds
est
cumulable
avec
les
autres
subventions
de
l'Etat
et
le
taux
d'aide
doit
seulement
respecter
la
limite
de
80%
maximum.
Trois
axes
d'interventions
ont
été
identifiés,
avec
un
total
de
quatorze
mesures
finançabies.
L'axe
1
«Rénovation
énergétique
des
bâtiments
publics
locaux»
concerne
tout
particulièrement
la
commune
dans
le
cadre
de
son
projet
de
transition
énergétique
sur
les
bâtiments
communaux
(mairie,
école,
M.J.C.,
salle
des
fêtes,
ancienne
poste).
Les
dossiers
correspondants
sont
à
déposer
sur
la
plateforme
simplifiée
mise
à
disposition
par
les
services
de
l'Etat.
Pour
l'année
2024,
Monsieur
le
Maire
propose
de
réaliser
une
première
tranche
de
travaux
sur
le
bâtiment
«
mairie-école-M.J.C.).
L'estimation
des
travaux
réalisée
par
le
maître
d'œuvre
«
Dauphiné
Conseils
Energies
»
se
décompose
comme
suit
:
-
Isolation
des
combles
et
des
murs
donnant
sur
des
locaux
chauffés
15
000
€
-__
Isolation
sous
plancher
bas
dans
la
partie
cave
et
vide
sanitaire
16
000
€
-
Rénovation
de
la
toiture
et
isolation
des
parties
sous
rampant
des
locaux
chauffés
91
000
€
-
Création
d'une
chaufferie
biomasse
complète
(en
remplacement
de
la
chaudière
fioul)
97
000
€
Création
d'un
local
chaufferie
et
stockage
bois
en
extérieur
130
000
€
-__
Intervention
sur
réseau
VRD
8 500
€
-_
Création
d'une
ventilation
double
flux
dans
les
cinq
salles
de
classe
75
000
€
-
Climatisation
des
locaux
d'occupation
de
la
mairie
15
000
€
-__
Climatisation
des
locaux
destinés
aux
associations
10
000
€
-
Installation
de
24
kwc
de
panneaux
photovoltaïques
en
toiture
45
000
€
Montant
total
des
travaux
HT.
502
500
€
Frais
d'études
et
de
maitrise
d'œuvre
(12%)
60
300
€
Total
général
HT.
562
800
€
Monsieur
le
maire
est
interrogé
sur
le taux
de
subvention
dans
ce
cadre.
Il répond
qu'il
n'y
a
pas
de
taux
déterminé
et
que
par
conséquent
il propose
de
solliciter
le taux
maximal
soit
80%.
Au
vu
du
coût
du
dossier,
établit
selon
des
devis
présentés
par
des
entreprises,
il conviendra
de
prioriser
les
dossiers
en
fonction
du
retour
à
la
demande
de
subvention.
Monsieur
le
maire
précise
que
le
dossier
doit
être
transmis
avant
fin janvier
2024.
216 Afin
de
pouvoir
déposer
un
dossier
de
demande
de
subvention
dans
le
cadre
du
«
Fonds
vert
»
le
Conseil
municipal
doit
délibérer
pour :
- _
Approuver
le
dossier
de
transition
énergétique
sur
le
bâtiment
«
mairie-écoie-M.J.C.
»
établi
par
le
bureau
d’études
«
Dauphiné
Conseil
Energie
»
et
estimé
à
562
800
€
HT,
-
Demander
les
aides
dans
le cadre
du
«
Fonds
vert
»
de
l'ETAT
à
hauteur
de
80%.
-
Autoriser
Monsieur
le
Maire
à
mener
toutes
les
démarches
administratives
et
financières
relatives
à cette
affaire.
llest
demandé
aux
membres
présents
de
bien
vouloir
en
délibérer.
Le
conseil
municipal
après
avoir
délibéré
décide
:
-
Pour
: 10
contre
: 0
abstention
: 0
d'approuver
le dossier
de
transition
énergétique
sur
le
bâtiment
‘mairie-école-M.J.C.’,
établi
par
le
bureau
d’études
Dauphiné
Conseil
Energie
estimé
à
cinq
cent
soixante-deux
mille
huit
cent
euros
(562
800
€
H.T.),
de
demander
les
aides
dans
le cadre
du
fonds
vert
de
l'Etat
à
hauteur
de
80
%,
d'autoriser
monsieur
le
Maire
à
mener
toutes
les
démarches
administratives
et
financières
relatives
à
cette
affaire.
6.
Délibération
pour
demander
une
subvention
dans
le
cadre
de
la
D.E.T.R.
pour
aménagements
P.M.R.
(2023
12_66D)
Monsieur
le
maire
informe
qu'une
subvention
dans
le
cadre
de
ce
dossier
nous
a
été
accordée
par
le Conseil
Départemental
(29
500€).
H
précise
qu’à
présent
il
convient
de
demander
une
subvention
complémentaire
en
préfecture
dans
le cadre
de
la
D.ET.R.
La
Dotation
d'Equipement
des
Territoires
ruraux
(D.E.T.R.)
est
une
aide
de
l'ETAT
qui
soutient
l'investissement
local
dans
les
territoires
ruraux.
Monsieur
le
maire
rappelle
le
projet
de
cheminement
sécurisé
pour
personnes
à
mobilité
réduite
(P.M.R.)
prévu
en
2024
à
l'entrée
Nord
du
village.
Ce
cheminement,
d'une
longueur
totale
de
450
ml,
est
estimé
à
59
000
€
HT
y
compris
les
frais
d'études
et
de
maîtrise
d'œuvre.
Le
plan
de
financement
de
ce
projet
pourrait
être
le
suivant :
-
Subvention
du
Département
au
taux
de
50
%
sur
un
montant
HT
de
travaux
de
59
000
€
HT :
29
500
€
- _
D.ET.R.
de
l'ETAT
au
taux
de
20
%
sur
un
montant
HT
de
travaux
de
59
000
€
HT
11
800
€
-__
Autofinancement
de
la
commune
:
17
700
€
Total :
59
000
€
Afin
de
pouvoir
déposer
un
dossier
de
demande
de
subvention
dans
le
cadre
de
la
«
D.E.T.R.»
le
conseil
municipal
doit
délibérer
pour :
-
Approuver
le
projet
de
cheminement
sécurisé
pour
personnes
à
mobilité
réduite
(PMR)
estimé
à 59
000
€
HT,
-
Demander
les
aides
dans
le
cadre
de
la
«
DETR
»
de
l'ETAT
à
hauteur
de
20%,
-
Autoriser
Monsieur
le
Maire
à
mener
toutes
les
démarches
administratives
et
financières
relatives
à
cette
affaire.
Ilest
demandé
aux
membres
présents
de
bien
vouloir
en
délibérer,
Le
conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré
;
décide :
pour
: 10
contre
: 0
abstention
: 0
-
D'approuver
le
projet
de
cheminement
sécurisé
pour
personnes
à
mobilité
réduite
(PMR)
estimé
à 59
000
€
HT,
-
De
demander
une
subvention
dans
le
cadre
de
la
«
DETR
»
de
l'ETAT
à
hauteur
de
20%
au
titre
de
l’année
2024,
-
D'autoriser
Monsieur
le
Maire
à
mener
toutes
les
démarches
administratives
et
financières
relatives
à
cette
affaire.
3/6 6.
Dissolution
du
C.C.A.S.
en
vue
de
son
intégration
dans
le
budget
général
(2023_12_67D) Madame
Sylvie
FUGIER,
1®
adjointe,
expose
que
depuis
la
loi
n°
2015-991
du
7
août
2015
portant
nouvelle
organisation
territoriale
de
la
république,
le
C.C.A.S,
dans
les
communes
de
moins
de
1500
habitants
est
facultatif.
Des
contraintes
de
gestion
administratives
avec
l'obligation
d'achat
d’un
module
pour
la
télétransmission
des
délibérations
et
d'un
parapheur
électronique
ont
amené
les
élus
à
s'interroger
sur
le
fait
de
conserver
le
C.C.A.S.,
compte
tenu
du
fait
que
le
C.C.A.S.
prend
peu
de
délibérations
dans
l'année.
Îl
est
proposé
que
le
C.C.A.S.
soit
dissous
au
31
décembre
2023.
Ses
compétences
seront
alors
gérées
directement
par
la
commune.
Afin
de
pouvoir
maintenir
la
composition
actuelle
des
membres
(six
membres
élus
du
conseil
municipal
et
six
membres
extérieurs),
une
commission
extra-municipale
d'action
sociale
sera
créée
pour
continuer
à
exercer
directement
les
attributions
mentionnées
au
code
de
l’action
sociale
et
des
familles
auparavant
dévolues
au
C.C.A.sS.
La
dissolution
du
C.C.A.S.
entraînera
la
clôture
du
budget
annexe
du
C.C.A.SS.
et
les
résultats
seront
transférés
dans
le
budget
principal
de
ia
commune.
Ilest
précisé
que
si,
suite
au
recensement
de
la
population
qui
sera
réalisé
prochainement,
il
ressort
que
la
strate
dépasse
mille
cinq
cent
habitants,
la
commune
créera
à
nouveau
un
C.C.A.sS.
conformément
à
la
réglementation.
lFest
demandé
aux
membres
présents
de
bien
vouloir
en
délibérer,
Le
conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré
;
décide :
pour:
10
contre
: O
abstention
: O
de
dissoudre
le
C.C.A.S.
au
31
décembre
2023,
dit
que
la
commune
exercera
directement
les
attributions
via
une
commission
extra-municipale
en
maintenant
la
composition
actuelle
des
membres
soit
six
membres
élus
du
conseil
municipal
et
six
membres
extérieurs,
dit
que
l'excédent
de
fonctionnement
du
C.C.AS.
sera
versé
au
budget
principal
de
la
commune, autorise
monsieur
le
Maire
à
prendre
toutes
décisions
et
à
signer
tous
documents
afférents
à
ce
dossier
pour
permettre
sa
mise
en
œuvre.
Arrivées
de
Monsieur
Fabien
ALLEYRON-BIRON
et Madame
Audrey
ROUSSET
à 20h35.
7. Avis
du
conseil
sur
la nouvelle
carte
des
aléas
La
commission
urbanisme,
réunie
le
lundi
04
décembre
2023,
a
pris
connaissance
du
projet
de
carte
des
aléas
établi
par
le
bureau
d'études
Alp'Géorisque
dans
le
cadre
de
l'élaboration
du
PLUI.
Sur
un
plan
général
on
retrouve
les
mêmes
zones
à
risque
que
sur
la
carte
précédente
qui
date
de
2004.
La
commission
souhaite
que
le
conseil
émette
une
interrogation
sur
l'étendue
de
la
zone
inondable
au
niveau
de
la
zone
artisanale
de
l'Etournel.
Les
membres
de
la
commission
pensent
que
les
trois
exutoires
qui
existent
sous
la
voie
ferrée
n’ont
pas
été
pris
en
compte
pour
l'évacuation
rapide
des
crues
(pont
sur
la
Lèze,
pont
routier
en
direction
de
l'entreprise
Transalp
et
ponceau
au
bas
de
la
parcelle
de
Mme
et
M.
ROCCHI).
Le
conseil
municipal
doit
donner
son
avis
sur
ce
document
qui
va
servir
de
support
à
l'élaboration
du
zonage
du
PLUI.
Lors
de
différents
échanges
il
est
précisé
que
le
relevé
des
sols
a
été
effectué
par
photographies
aériennes
ce
qui
a
permis
d'obtenir
un
relevé
très
précis.
Il
est
noté
également
que
les
légendes
proposées
ont
intégré
une
nouvelle
codification
en
ajoutant
un
nouveau
niveau.
À
présent
trois
niveaux
d’aléas
: faible,
moyen,
fort,
très
fort.
Il en
ressort
que
monsieur
le
maire
transmettra
l'avis
du
conseil
municipal
relatif
à
la
nouvelle
carte
des
aléas
en
précisant
une
demande
de
modification.
|| sera
demandé
d'intégrer
les
trois
exutoires
qui
existent.
4/6 8.
Définition
des
Zones
d’Accélération
des
Energies
Renouvelables
sur
la
commune
La
France
est
le
seul
pays
Européen
à
n'avoir
pas
tenu
ses
objectifs
2020
de
production
d'énergies
renouvelables.
Suite
à
la
crise
de
l'énergie
et
au
besoin
d'une
indépendance
énergétique,
l'Etat,
par
la
loi
« APER
»
du
10
mars
2023,
a
présenté
sa
stratégie
d'amplification
des
énergies
renouvelables
et
sollicite
les
communes
pour
définir
des
zones
d'accélération
possibles.
L'objectif
est
d'atteindre
les
prévisions
fixées
à
échéance
2050
par
la
loi
«
de
Transition
Energétique
pour
la
croissance
verte
»
du
17
août
2015.
Pour
cela,
l'Etat
a
décidé
de
simplifier
les
procédures
d'autorisation
des
projets
et
de
demander
aux
communes
d'établir
un
zonage
des
énergies
renouvelables
possibles
sur
leur
territoire.
La
commission
urbanisme
réunie
le
04
décembre
2023,
a
établi
un
projet
de
zonage
que
le
conseil
municipal
doit
valider
avant
d'engager
une
consultation
publique.
Il
est
précisé
que
le
délai
fixé
initialement
au
31/12/2023
a
été
repoussé
au
30/06/2024.
La
communauté
de
communes,
à
titre
informatif,
n’a
recueilli
à
ce
jour
que
dix
dossiers.
Après
différents
échanges
il en
ressort
que
le
zonage
proposé
par
la
commission
urbanisme
est
validé
et
sera
soumis
à
la
consultation
citoyenne.
Il
ressort
également
que
l'information
relative
à
la
consultation
publique
qui
sera
mise
en
place
courant
premier
semestre
2024
sera
diffusée
via
le
bulletin
municipal
afin
que
les
albinois(es)
puissent
en
prendre
connaissance.
Au
terme
de
la
consultation
publique,
le
dossier
sera
mis
à
l’ordre
du
jour
d’un
prochain
conseil
pour
validation
du
document
après
prise
en
charge
des
remarques
apportées
lors
de
ladite
consultation. 9. Projet
d'installation
d’une
alarme
dans
l’école
maternelle
Dans
le
cadre
du
programme
« Territoire
Numérique
Educatif
(T.N.E.)
»
le
matériel
informatique
prévu
pour
équiper
les
classes
maternelles
a
été
livré.
Les
tableaux
numériques
ont
été
installés.
Les
tablettes
numériques
ont
été
paramétrées
par
Monsieur
Xavier
PARISOT,
conseiller
numérique,
mais
pas
encore
mis
à
disposition
des
enseignants.
En
effet,
compte-tenu
de
la valeur
du
matériel
il serait
souhaitable
d'installer
un
système
d'alarme
au
niveau
de
l'école
maternelle. Messieurs
Gérard
CAMBON
et
Paul
ROUX
sont
chargés
d'étudier
ce
dossier
et
de
présenter
les
éléments
lors
d’un
prochain
conseil
municipal.
10.
Point
sur
les
travaux
-
Les
travaux
d'aménagements
de
sécurité
sur
le
CD
35b
dans
la traversée
du
hameau
de
Riquetière
sont
terminés
à
l'exception
des
marquages
horizontaux
à
la
résine
qui
se
feront
lorsque
le temps
et
la température
le
permettront,
-
Les
travaux
de
voirie
2023
sont
terminés
à
l'exception
des
marquages
au
sol,
-
Les
travaux
de
restauration
de
la fontaine
de
la
place
sont
terminés,
-
Les
travaux
de
mise
en
souterrain
du
réseau
électrique
basse
tension
de
la
Grande
Rue
sont
terminés.
Le
câblage
sera
réalisé
entre
fin janvier
2024
et
le
14
février
2024.
11.
Calendrier
des
commissions
finances
-
22
janvier
2024
à
19
h00
29
janvier
2024
à
19h00
12
février
2024
à
19h00
19
février
2024
à
19h00
26
février
2024
à
19h00
12.
Calendrier
des
conseils
municipaux
du
premier
semestre
2024
-
05
février
2024
à 20h00
-
25
mars
2024
à
20h00
-
29
avril
2024
à 20h00
-
27
mai
2024
à 20h00
-
01
juillet
2024
à 20h00
5/6 13.
Questions
diverses
-
Réajustement
du
permis
de
construire
de
l’entreprise
CARE
TP
suite
à
la
rencontre
avec
les
voisins
immédiats,
-
Cérémonie
des
vœux
: elle
sera
organisée
le
6 janvier
2024
à
11h00.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
21h35.
Secrétaire
de
séance
Le
maire,
Gaëlle
BENISTANT
Albert
BUISSON
6/6