Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - kc9s99vkco3m1os
Compte-Rendu - mltq1pwx7qs6o
unknown - 8vbdo885x9ade6s
unknown - mn8ocw8mfyvxgeg
Conseil Municipal - kopfu9ewi6hkj
unknown - n2d5889pq70k7z
unknown - 77z0i0c7vj85vmg
Compte-Rendu - qe4ee9leqkl2bbg
unknown - v2o3d6q2km9fcry
unknown - drjd4zsr9c1b1za
Déliberation - q540sen8722eh
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Tavernes.
Lien du pdf (Déliberation - q540sen8722eh)
Thèmes du document : Budget, Justice et droit, Institutions publiques,
COMMUNE DE TAVERNES
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 18/07/2023
N° DE PAGE
N° DELIB. OBJET DE LA DELIBERATION
Adoption de la nomenclature M57 pour le budget général à
029 partir du 1° janvier 2024 051
Modification du financement « extension et réhabilitation du
030 oroupe scolaire à Tavernes — tranche fonctionnelle n°1 » 053
031 Transfert de compétences au profil du Symielecvar 055 Procédure d’enregistrement des meublés de tourisme et
032 changement d’usage 056
033 Convention fourrière automobile 057
034 Acquisition de la parcelle L 282 058 Attribution du marché « Fourniture et livraison de repas en
035 liaison froide au restaurant scolaire de l’Ecole Paul Arène » 059