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Conseil Municipal - cm 27 03 26 signe
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Yvré-l'Évêque.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 27 03 26 signe)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
do Séance du 27 mars 2026 -— 19h00
é ê Salle d
il
MVvré l'EvêQue
alle du consei
LA CAMPAGNEÀ PORTÉE DE LA VILE
PRESENTS {27}: Mickaël JUIGNÉ, André LE ROUX, Annie BLONZ, Louis MASSARD, Marie CHEVALIER,
Jérôme DELISLE, Sylvie LAUTRU, Gaël PARISOT, Sabine CHÉENNE, Bertrand MUCHERY, Sophie REIGNIER,
Aube-Catherine OWCZAREK, Emmanuel RUEZ, Paul DAVOY, Thomas LEROI, Flavie LEPERDRIEL, Mélanie
BARDONNAUD, Damien GENTILHOMME, Diane HARICOT, Julien LAUTRU, Marlyne CHEVALIER, Jean-
Philippe GUYON, Pierre CASTILLON, Damienne FLEURY, Fanny PIRA, Christian POIRIER, Mélanie
BOCQUENET.
EXCUSÉS (0) :
ABSENTS (0) :
Le quorum étant atteint, le Conseil Municipal peut délibérer.
SECRETAIRE DE SEANCE : Marie CHEVALIER
HO HE HER
COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR MADAME LE MAIRE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L 2122-22 DU CGCT ET APRES DELIBERATION ADOPTEE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL LE 10 JUILLET 2020 :
Décision n°2026-03 attribuant les lots 1 et 2 du marché de travaux pour la rénovation de l’école Champ Manon cu | |
RNA
DELIBERATIONS 2026
011. Installation des conseillers municipaux |
Î
La séance est ouverte sous la présidence de Madame FLEURY, Maire, qui fait l'appel des conseillers | u |
municipaux nouvellement élus. i
Elle déclare les membres du Conseil Municipal installés dans leurs fonctions.
Mme Marie CHEVALIER est désignée en qualité de secrétaire (art. L. 2121-15 du CGCT).
Le discours de Mme Fleury est joint au présent compte-rendu.
012. Election du maire
1. Présidence de l'assemblée
Le plus âgé des membres présents du Conseil Municipal, M. André LE ROUX, prend la présidence de
1/5 l'assemblée (art. L. 2122-8 du CGCT).
Il procède à l’appel nominal des membres du Conseil, dénombre 27 conseillers présents et constate que la condition de quorum posée à l'article L. 2127-17 du CGCT est remplie,
IL invite le Conseil Municipal à procéder à l'élection du Maire.
Il rappelle qu'en application des articles L. 2122-4 et L. 2122-7 du CGCT, le Maire est élu au scrutin
secret et à la majorité absolue parmi les membres du Conseil Municipal. Si, après deux tours de scrutin,
aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.
Fait acte de candidature :
+ M. Mickael JUIGNÉ
2. Constitution du bureau
Le doyen désigne deux assesseurs pour compléter le bureau de vote les deux plus jeunes conseillers :
Mme Marlyne CHEVALIER et M. Julien LAUTRU.
3. Déroulement de chaque tour de scrutin
Le doyen appelle à tour de rêle chaque conseiller à s'approcher de la table de vote.
Chaque conseiller fait constater qu’il n’est porteur que d’une seule enveloppe du modèle uniforme fourni par la mairie.
Le doyen constate, sans toucher l'enveloppe, que le conseiller municipal la dépose lui-même dans l’urne prévue à cet effet.
Le nombre des conseillers qui n’ont pas souhaité prendre part au vote, à l'appel de leur nom, est
enregistré.
Après le vote du dernier conseiller, il est immédiatement procédé au dépouillement des bulletins de vote.
Les bulletins et enveloppes déclarés nuls par le bureau en application de l’article L. 66 du code électoral
sont sans exception signés par les membres du bureau et annexés au procès-verbal avec mention de
la cause de leur annexion.
Ces bulletins et enveloppes sont annexés les premiers avec leurs enveloppes, les secondes avec leurs
bulletins, le tout placé dans une enveloppe close jointe au procès-verbal portant l'indication du scrutin
concerné.
4. Résultats du premier tour de scrutin
a- Nombre de conseillers présents à l’appel n'ayant pas pris part au vote 6
b- Nombre de votants (enveloppes déposées)
c- Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau {art. L. 66 du code électoral...0 d- Nombre de suffrages exprimés (b-c} 21 e- Majorité absolue... ses 11
2/5 Indiquer les nom et prénom des candidats Nombre de suffrages obtenus
{dans l’ordre alphabétique) En chiffres | En toutes lettres
JUIGNÉ Mickaël 21 Vingt-et-un
5. Proclamation de l’élection du maire
M. Mickaël JUIGNÉ est proclamé maire par le doyen et est immédiatement installé.
Le discours du maire nouvellement élu est joint au présent compte-rendu,
013. Détermination du nombre d’adjoints
Sous la présidence de M. Mickaël JUIGNÉ élu maire, ou son remplaçant en application de l'article L.
2122-17 du CGCT, le conseil municipal est invité à procéder à l’élection des adjoints.
Le maire indique qu’en application des articles L. 2122-1 et L. 2122-2 du CGCT, la commune doit
disposer d'au minimum d'un adjoint et au maximum d’un nombre d’adjoints correspondant à 30 % de l'effectif légal du conseil municipal, soit huit (8) adjoints au maire au maximum.
Vu la proposition de M. le maire de créer sept (7) postes d’adjoints au maire,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
DÉCIDE de créer sept postes d’adjoints au maire.
CHARGE M. le Maire de procéder immédiatement à l'élection de ces sept adjoints au maire.
VOTANITS : 27
POUR : 27 CONTRE : O ABSTENTION : O0
014. Élection des adjoints
1. Listes de candidats aux fonctions d’adjoint au maire
Le Maire rappelle que les adjoints sont élus au scrutin secret de liste à la majorité absolue, sans
panachage ni vote préférentiel parmi les membres du conseil municipal.
La parité s’applique à la liste d’adjoints.
Les listes des candidats aux fonctions d’adjoint au maire doivent comporter un nombre de conseillers
municipaux égal à celui des adjoints à élire déterminé par le conseil municipal. La présentation de listes incomplètes n’est pas admise.
Si, après deux tours de scrutin, aucune liste n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’électian a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, les
3/5 candidats de la liste ayant la moyenne d'âge la plus élevée sont élus (art. L. 2122-4 et L. 2122-7-2 du
CGCT).
Une liste de candidats est présentée :
- M. Le Roux, Mme Blonz, M. Massard, Mme Chevalier, M. Delisle, Mme Lautru, M. Parisot
Elle est mentionnée dans le tableau de résultats ci-dessous par l'indication du nom du candidat placé entête de la liste. Il a ensuite été procédé à l'élection des adjoints au maire, sous le contrôle du bureau et dans les conditions rappelées dans la délibération n°012.
2. Résultats du premier tour de scrutin
a. Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote … 0
b. Nombre de votants (enveloppes déposées) . c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral... 0 d. Nombre de suffrages déclarés blanc par le bureau (art. L. 66 du code électoral... 6 e. Nombre de suffrages exprimés (b-c) sn 21 f.._ Majorité absolue {égale la moitié plus 1 des suffrages exprimés si le nombre de suffrages exprimés est paire, ou si ce nombre est impair, à la moitié du nombre pair immédiatement SUPÉTIEUT} ner eeennnnneneneenenennnnnnnnnemenenneennee 11
Indiquer le nom du candidat placé en tête de liste Nombre de suffrages obtenus
(dans l'ordre alphabétique) En chiffres | En toutes lettres
Liste LE ROUX André 21 Vingt-et-un
3. Proclamation de l’élection des adjoints
Sont proclamés adjoints et immédiatement installés les candidats figurant sur la liste conduite par M.
LE ROUX André.
Ils prennent rang dans l’ordre de la liste, tels qu’ils figurent sur la feuille de proclamation jointe,
015. Représentation de la commune d’Yvré l’Evêque au Conseil communautaire de Le
Mans Métropole
A l'issue des élections municipales du scrutin du dimanche 22 mars 2026, les résultats constatés au
procès-verbal de la séance sont les suivants :
Electeurs inscrits...
Nombre d'émargements..
Nombre de votants
Suffrages nuls
Suffrages blancs . ..
Suffrages exprimés... ss
Ont obtenu :
Liste « Ensemble pour Yvré » 347 voix
Liste « Avec vous Yvré durablement » … 741 voix
Liste « Agir pour Yvré l'Evêque » 3 100 voix
4/5 En application des articles L. 273 -1 et L. 5211-6-1 du Code Général des Collectivités Territoriales, et de
l'arrêté préfectoral du 9 octobre 2025, portant composition du Conseil communautaire de Le Mans
Métropole à compter du renouvellement général des conseils municipaux de 2026 ;
En application de l'article L.273-8 du Code Général des Collectivités Territoriales, les 2 postes de Conseillers Communautaires sont répartis comme suit :
- 2 pour la liste « Agir pour Yvré l’Evêque »
Les représentants suivants de la commune d’Yvré L’Evêque au conseil communautaire de Le Mans Métropole élus sont :
Liste « Agir pour Yvré l’Evêque »
- M. JUIGNÉ Mickaël
- Mme LAUTRU Sylvie
Les conseillers communautaires sont élus pour la même durée que les conseillers municipaux de la
commune qu'ils représentent et renouvelés à la même date que ceux-ci.
Les conseillers communautaires seront installés dans leurs fonctions, lors de la séance du conseil
communautaire du 9 avril 2026.
Le conseil municipal prend acte de ces représentants.
016. Lecture de la charte de l'élu local
Le maire donne lecture de la charte de l'élu prévue à l’article L1111-1-1 du CGCT et en remet une copie
aux conseillers.
Affaires diverses
M. Juigné précise que les conseillers se sont vu remettre un document sur les interférences possibles à
remettre en mairie.
Il fait part des dates suivantes :
- 30/03 : rencontre association Jumeaux
- 31/03 : Conseil municipal jeunes
- 02/04 : réunion sur l’organisation de la journée citoyenne
- 04/04 : atelier psychomotricité
- 07/04 (20h) : conseil municipal
La séance est levée à 20h
La Secrétaire de séance Le Maire
Marie CHEVALIER
5/5 Discours Damienne FLEURY - Conseil Municipal du Vendredi 27 mars 2026
Tout d'abord, je félicite les nouveaux élus de la majorité.
Je tiens à remercier mes colistiers sérieux et engagés dans la durée ; pour la confiance qu'ils m'ont témoignée.
Tout comme les 33% d’Yvréens qui ont voté notre capacité à tenir nos engagements. Je rappelle que 93% des actions de notre programme ont été réalisées.
Je remercie également les agents avec qui nous avons noué une vraie relation de confiance. Et particulièrement vous, Emilie. Je suis très fière de notre binôme.
Je n'oublie pas tous les partenaires comme les services et élus de Le Mans Métropole. Cénovia et les services de l'Etat pour ne citer qu'eux.
Notre volonté est de continuer à œuvrer pour le bien de la commune dans
la sérénité. Comme ce que nous avons su établir sur ce mandat. Je donne l'exemple des commissions où je vous autorisais à vous remplacer en cas d'empêchement.
Je vous souhaite pleine réussite dans la réalisation de votre programme pour lequel vous avez été élus.
Merci à vous, « Je tiens à remercier les 2235 votants qui ce sont déplacés le dimmanche 22 mars dernier
Dont 347 personnes ayant voté pour la liste de Monsieur POIRIER,
741 personnes ayant voté pour la liste de Madame FLEURY,
et 1100 personnes qui nous ont accordées leur confiance
19 votes nuls et 28 votes blancs
Cela permet une représentation de 4 sièges pour la liste Yvré durablement et 2 sièges pour la liste Ensemble pour Yvré, qui sont pour moi les sièges de la minorité et non de l'opposition, s’ils souhaitent être qualifié d'opposition, je respecterai ce choix
Yvré-l'Évêque est une commune qui a su allier cadre de vie agréable et proximité avec Le Mans Métropole. Notre vision, c’est de préserver et renforcer cet équilibre : une commune vivante, solidaire, où il fait bon vivre à tous les âges de la vie. Nous voulons une commune qui investit dans ses services, son cadre de vie et son tissu associatif, tout en maîtrisant ses dépenses. Le nouveau Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) Air Eau Climat va nous permettre de nous inscrire dans cette démarche, nous comptons également sur l'investissement des Yvréens pour cela, ils seront consultés
Notre priorité immédiate est de prendre connaissance de l'ensemble des dossiers en cours, d'écouter les agents municipaux qui font vivre la commune au quotidien, et d'ouvrir rapidement le dialogue avec les habitants, des rdv sont déjà pris pour la semaine prochaine."Sur le fond, nous souhaitons agir rapidement sur l'état des lieux bâtimentaire, pour pourvoir accueillir de nouveau praticien de santé sur notre commune. Nous espérons profiter de la dynamique soulever par les élections afin que de nouvelles associations voient le jour, peut -être que certains souhaiteront remettre en place un comité des fêtes ? »
Mickaël JUIGNÉ