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Arrêté - 202330 Arreté circulation remplacement poteaux Orange pour Fibre
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Barbazan.
Lien du pdf (Arrêté - 202330 Arreté circulation remplacement poteaux Orange pour Fibre)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité routière,
ER
ki Et
4 F
Ré Fons 202580
“Coïnmune de
BARBAZAN à
“He Garonne) ARRÊTE DE CIRCULATION POUR
REMPLACEMENT POTEAUX ORANGE
pour FIBRE OPTIQUE
STATION THERMALE CLASSEE
VU le Code de la route,
VU le ode général des collectivités territoriales,
VU le éode de l’urbanisme,
VU la'lofN° 82-213 du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des communes, des départements et des régions, modifiée et complétée par la loi 82-623 du 22 juillet 1982 et par la loi 83-8 du 07 janvier 1983. VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière (livre I, huitième partie: signalisation temporaire) approuvée par l’arrêté interministériel du 6 novembre 1992,
CONSIDERANT les demandes de la société COMELEC (Service Plantation), Ki
& a ARRETE
ARTICLE 1 : La mairie de Barbazan autorise la Société COMELEC (Service Plantation) domiciliée 2682, Boulevard
François Xavier Fafeur à CARCASSONNE (11000), à effectuer les travaux de remplacement de poteaux Orange pOur bre optique en lieu et place qui se fera par du métal ou du composite couleur bois, à : - “Impasse de Gès, 1 poteau
-_ “AVenue de Pradaoux: 2 poteaux
- “Chemin Cap d’Aristou : 1 poteau
- FImpasse José : 2 poteaux
- FQäartier du Lac: 2 poteaux
“Inipasse de l’Arriouet: 1 poteau
ARTICLE 2:
Ces trävaüx débuteront le 9 juin 2023 pour une durée de 15 jours calendaires. Circulation alternée manuellement.
Empiètement sur chaussée, largeur maintenue.
Circulation maintenue.
Interdietien de stationnement et de dépassement des véhicules légers et poids lourds. ARTIGLE 3:
Le présent arrêté fera l’objet d’une publication et d’un affichage selon les règles en vigueur. ARTIGLE 4 :
Mme le Maire de la Commune de Barbazan,
Madame GREGOIRE Christelle, responsable de la société COMELEC,
Sont chargés, chacun en ce qui les concerne, de l’application du présent arrêté.
.. Fait à Barbazan, le 2 juin 2023, 5 Æ Ë
E EE
Ë Ep
Le Maire
RH
H
M Michèle STRAD .
a Mairie 31510 BARBAZAN Tél. : 05.61.88.30.06 ne. TT —-
contact@commune-barbazarrfr 7
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