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Déliberation - 202405 restauration peinture monument aux morts de cournoumodalités et plan de financement
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Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Culture et patrimoine,
2024-05 DÉPARTEMENT
DU LOT
MAIRIE DE SAINT-VINCENT-RIVE-D'OLT
AR
Prefecture
046-214602963-20240222-2024
05-DE
Reçu
le
23/02/2024
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
22
FEVRIER
2024
Convocation
le
14
février
2024
L'an
deux
mil
vingt-quatre,
le
vingt-deux
février
à
vingt
heures
et
trente
minutes,
le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
salle
du
conseil
de
la
mairie,
sous
là
présidence
de
Monsieur
Raoul
DEBAR,
Maire.
Étaient
présents
:
Messieurs
Guillaume
BACCON,
Jean-Bernard
BENAC,
Fabrice
COURTIOL,
Raoul
DEBAR,
Benoît
LAFARGUE,
Gérard
VAN
MARLE
et
Mesdames
Chantal
DELCROS,
Ghislaine
GALTAUD
et
Véronique
LABRANDE
Étaient
absentes
:
Nelly
VAN
MARLE
qui
donne
procuration
à
Gérard
VAN
MARLE,
et
Florence
TISSANDIE-VERGNE Secrétaire
de
séance
:Véronique
LABRANDE
RESTAURATION
DES
PEINTURES
DU
MONUMENT
AUX
MORTS
DE
COURNOU
: MODALITÉS
ET
PLAN
DE
FINANCEMENT
Vu
l’état
du
monument
au
morts
de
Cournou,
il
est
nécessaire
de
faire
une
restauration
des
peintures
en
respectant
les
couleurs
originales,
pour
ce
faire
l’entreprise
«
Marika
Peinture
»
a
été
choisie, Monsieur
le
maire
propose
le
plan
de
financement
suivant
:
COÛT
DE
L'OPÉRATION
=
1300HT
ONAC
650€
(50%)
AUTOFINANCEMENT
650€
(50%)
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
:
- _
APPROUVE
je
plan
de
financement
tel
que
mentionné
dans
le
tableau
;
-__
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
ou
son
représentant
à
signer
tous
les
documents,
pour
le
parfait
aboutissement
de
ce
dossier.
-
CHARGE
Monsieur
Le
Maire
de
solliciter
les
organismes
subventionnant
;
-
DIT
que
les
dépenses
seront
imputées
en
fonctionnement
au
compte
61558
et
la
recette
au
compte
7478.
POUR
: 10
CONTRE :
O
ABSTENTION
: 0
Le
22 février
2024
Le
Maire,
Raoul
Debar
Extrait
du
registre
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
2024-05